Téorie générale des obligations et contrats

éorie générale des obligations et contrats

Bibliographie :

Omar Azziman : l’ouvrage : Droit  civil , le contrat

Saad Moummi :Droit civil, droit des obligations

Jean Carbonnier : Droit civil, droit des obligations

Jacques Flour et Jean-Luc Aubert: Droit civil des obligations

Guestin : Traité ;le droit civil ,le contrat

Christian larroumet: Droit civil les obligations, le contrat

Malaurie : les obligations

Mazeaud : droit civil, les obligations

Mazeaud et Chabas : Leçons de droit civil.

Introduction :

L’étude du droit des obligations présente un intérêt aussi bien pratique que théorique ;

     -sur le plan pratique : l’obligation au sens technique concerne les relations sociales, car la majorité des relations patrimoniales qui se nouent entre les Hommes sont des rapports d’obligations, il faut préciser que tout individu à chaque instant est tenu par des rapports qui lui permettent de satisfaire ses besoins sur le plan professionnel ainsi qu’au niveau de ses loisirs.

   -sur le plan théorique : le droit des obligations repose sur la construction intellectuelle, très élaborée, le droit des obligations a acquis depuis longtemps la valeur de model à l’égard d’autre discipline juridique qui se tourne vers lui pour lui emprunter ses concepts, ses catégories, ses méthodes, et ses techniques.

     En effet, le droit des obligations constitue dans une certaine mesure le droit commun de certaine discipline du droit privé comme le droit commercial et le droit de travail, voir , la base commune de tout le droit privé.

  Le droit des obligations est en réalité la base commune de tout le droit privé car , entre les personnes juridiques directement ou à travers les biens existent tout un réseau d’obligations ceci nous amène à poser les questions suivantes :

                              Qu’est ce qu’on entend par obligation ?

 Il faut savoir que le terme obligation n’a pas une signification unique et pour mieux l’appréhender, on essaie d’éviter une confusion de terminologie, car le mot obligation a divers sens :

   *le 1er sens : on l’utilise pour parler de titre ; c-à-d l’acte écrit qui constate une obligation.

  *le 2ème sens :plus général, plus vague ; on dit qu’il y a l’obligation lorsqu’il s’agit d’un devoir à s’en tenir au domaine de droit .Le mot obligation désigne tout ce que l’ordre juridique commande à une personne de faire .

  *Et enfin au sens propre :l’obligation n’est que le lien de droit entre deux personnes en vertus duquel le créancier peut exiger au débiteur l’accomplissement d’une prestation

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