Trouble Anormaux Du Voisinage

I.Le trouble de Jean-Philipe

Dans les rapports de voisinage pour faire cesser les nuisances on a deux fondements envisageable l'abus de droit de propriété et les troubles anormaux du voisinage.

Pour l'abus de droit doc 1.

Dans le cadre d'un abus de droit, c'est une restriction du droit de propriété. En principe le droit de propriété est un droit absolu ce qui permet notamment au propriétaire de jouir et de disposer de la chose de la manière la plus absolue qu'iil soit. C'est une création jurisprudentielle Clement Bayard rendu par la chambre des requêtes le 31 août 1915. L'abus de droit suppose une intention de nuire. On va la présumé à partir de l'absence d'utilité pour le propriétaire et du caractère nuisible pour le tiers. Il faut un dommage subit par la victime,un lien de causalité. On peut intenter cette action uniquement contre le propriétaire de la chose.

Ici il manque l'intention de nuire. Dans les cas pratique sur les rapports de droit du voisinage il faut invoquer l'abus de droit quitte à l'écarter.

L'abus de droit de propriété.

B.Les troubles anormaux du voisinage.

C'est le principe absolue du caractère absolue du droit de propriété, la jp a introduit un deuxième tempérament en reconnaissant un PGD selon lequel nul ne doit causer à autrui un trouble anormal du voisinage 2ch.civ. 19 nov 1986 "Epoux Miller" qui va rappelr 3 conditions pour pouvoir caractériser le trouble anormal du voisinage.

-établir un rapport de voisinage

indifférence de la faute

caractériser le trouble.

1.Le rapport de voisinage.

La rapport de voisinage est créé par une simple proximité est exigé. Il n'est pas nécessaire que les deux fonds se touchent Yves Stritler "Le voisinage n'a d'autres limites que celle de la propagation de la nuisance litigieuse". Le fait d'être troublé créé le rapport.

En l'espèce on a un rapport de voisinage car JP vit en dessous de chez Marc et il réceptionne les troubles sonores.

Le demandeur est la victime qu'elle soit propriétaire ou locataire. Tout occupant du fond qui subit un trouble anormal du voisinage.

2ch.civ 17 mars 2005.

en l'espèce JP peut agir car il est occupant de l'immeuble troublé.

Le défendeur est l'occupant qu'il soit propriétaire ou locataire. Dans certains cas l'occupant peut être un voisin occasionnel. DOC 4.

2.L'indifférence de la faute.

Le trouble ne nécessite pas de faute. Il est évalué de manière objective.

3.Le trouble du voisinage.

Les activités qui peuvent être à l'origine d'un trouble

Nature du trouble:

les

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