Travail sur la calomnie

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Introduction :

Ce travail portera sur la calomnie. Terme relativement complexe au niveau de son interprétation, il est difficile de cerner exactement ce terme juridique, principalement dans la pratique. De nombreux facteurs doivent entrer en compte pour qu’une personne soit condamnée pour calomnie, ceux-ci seront approfondis plus tard dans le travail. Il est également important de différencier la calomnie de la diffamation, ainsi que de l’injure d’un point de vue juridique.

Au niveau des dispositions légales, peu de de lois et décrets régissent cette matière. Deux d’entre-elles sont l’article 443 du code pénal^[1], ainsi que le décret du 20 juillet 1831 sur la presse^[2]. Tous deux expliquent de manière précise ce que signifie la calomnie proprement dite. Il est important aussi de préciser que « le délit de calomnie fait l’objet du même art. 443 du code pénal que le délit de diffamation »^[3], mais il existe bien une légère différence entre ces deux faits juridiques. Ces deux matières du droit pénal sont épineuses tant « elles mettent aux prises deux valeurs importantes que sont le droit à la considération de ses semblables, d’une part, et l’exercice de la liberté d’expression, et notamment du droit de dire la vérité sans haine et sans méchanceté dans l’intérêt de la société et des individus, d’autre part »^[4].

Par la suite, le travail se divisera en trois chapitres. Dans un premier temps, nous analyserons les dispositions pénales, comprenant les conditions nécessaires pour qu’un fait soit qualifié de calomnie (Chapitre I). Suivra un chapitre destiné aux plaintes formulées par les parties blessées et différenciation entre la calomnie et la diffamation (Chapitre II). Dans un troisième temps, nous aborderons le thème de l’humour, et plus précisément le droit à l’humour (Chapitre III).

CHAPITRE I : DISPOSITIONS PÉNALES ET CONDITIONS NÉCESSAIRES POUR QU’UN FAIT JURIDIQUE SOIT QUALIFIÉ DE CALOMNIE.

Dans ce premier chapitre, nous nous concentrerons sur les différents types de personnes qui peuvent être touchées par la calomnie et quelles seront la sanction de « Celui qui, dans les cas ci-après indiqués, a méchamment imputé à une personne un fait précis qui est de nature à porter atteinte à l’honneur de cette personne ou à l’exposer au mépris publique, et dont la preuve légale n’est pas rapportée, est coupable de calomnie lorsque le loi admet la preuve du fait imputé, et de diffamation lorsque la loi n’admet pas cette preuve. »^[5].

Section 1 : Les deux types de personnes qui peuvent être touchées par la calomnie

Il existe effectivement deux destinataires qui pourrait être touchés par la calomnie, soit une personne isolée (atteinte individuelle, paragraphe 1), soit un groupe indéterminé ou une personne calomniée « par ricochet » (paragraphe 2). Le cas du fonctionnaire sera également explicité ci-dessous (paragraphe 3).

• 1. En effet, la personne qui a subi un fait calomnieux doit être identifiée de manière indicative, et donc pas spécialement nominative.^[6] Ainsi cette personne jouira du pouvoir d’action publique, elle aura la capacité de porter plainte contre celui qui a voulu le/la calomnier. Il est important de préciser qu’elle et elle seule aura la capacité d’agir, à l’exception de certaines situations. La calomnie peut toucher une personne, « le terme personne a une portée générale. Il désigne le fonctionnaire public comme le particulier. »^[7]. En l’occurrence, le fonctionnaire public sera jugé de manière équivalente à n’importe quel individu, ceux-ci sont égaux devant la justice. L’article 5 du décret du 20 juillet 1831 sur la presse^[8] et de l’article 447, alinéa 1er, du Code pénal^[9], « le législateur autorise le prévenu a` faire certaines preuves dans l’intérêt de la défense, il admet également qu’en ce qui concerne les pénalités, on doit appliquer les règles du droit commun » nous démontre les propos cités ci-dessus. Il en va de même pour une personne morale, qui peut également être confrontée à un délit de calomnie. Une seule condition est requise, il faut que cette personne morale jouisse d’une personnalité juridique, pour pouvoir bénéficier de l’action publique. Prenons l’exemple d’un parti politique, celui ne possédant pas la personnalité juridique, ne pourra pas intenter quoi que ce soit envers la personne responsable de calomnie. A l’inverse, une entreprise commerciale le pourrait. Par ailleurs, l’article 446 du Code pénal, « La calomnie et la diffamation envers tout corps constitué seront punies de la même manière que la calomnie ou la diffamation dirigée contre les individus »^[10], c’est-à-dire les Chambres, etc. Or si la calomnie se dirige sur le Roi, l’affaire sera directement remise devant la Justice, par la loi du 6 avril 1847^[11]. Un dernier cas est à recenser, celui de la personne décédée. Celle-ci ne jouissant plus du pouvoir civile, elle ne pourra intenter aucune action en justice. Dans la loi, la personne défunte est considérée comme une personne vivante. Seul le conjoint, les descendants ou héritiers légaux pourront intenter une action en Justice.

• 2. La calomnie peut également se produire « par ricochet », c’est-à-dire porter atteinte à l’honneur de la victime, et que cela touche d’autres personnes. « Ce genre d’infraction exige à la fois un élément matériel – l’imputation d’un fait précis à une personne désignée ou aisément identifiable – et un élément moral – la volonté de l’auteur de faire rejaillir sur une autre personne le discrédit que ladite imputation jette sur la première»^[12]. L’auteur de la calomnie a donc la volonté depuis le début de toucher plusieurs personnes, sans le préciser dès le début. « L’imputation est punissable si, dirigée en apparence contre une personne, elle rejaillit, en réalité, sur un tiers et l’atteint personnellement, fût-ce de manière déguisée et dubitative »^[13]. Il faut savoir que si la calomnie vise un groupe tel que le clergé par exemple, elle ne blesse alors aucune personne précise. Elle cible un groupe bien précis.

Section 2. La calomnie nécessite 5 éléments pour pouvoir exister

Premièrement, il faut que le fait imputé soit précis et à l’égard d’une personne déterminée. Qu’entendent-t-ils par un fait précis ? « Un fait déterminé dont la précision est suffisante pour permettre le contrôle de sa véracité ou de sa fausseté. Lorsque l’imputation est imprécise, en ce qu’elle consiste en une appellation désobligeante ou en un fait non susceptible de preuve, elle est constitutive du délit d’injure au sens de l’article 448 du Code pénal^[14] »^[15]. Le juge de fond va apprécier le fait imputé pour déterminer si celui-ci « est susceptible de faire l’objet d’une preuve directe ou contraire et que la preuve légale n’en est pas rapportée »^[16]. Par personne déterminée, il faut se référer au chapitre premier.

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