Travail sur l'autorrité parentale

Dossier: l'autorité parentale:

II- l'évolution de l'autorité parentale:

• Au tout début, pendant l'antiquité, seul le père avait un droit sur ses enfants, la mère elle ne possédée aucune autorité et au aucun droit sur son enfants.

Le père possédé un pouvoir absolu sur ses enfants comme le droit de le vendre, de le donner a l'adoption ou de mort de son enfant. Si celui ci décide de ne pas reconnaître l'enfant, l'enfant sera sans-père.

• a l'époque de la Renaissance, le père, contrairement a l'antiquité, doit s'intéresser a son enfant, il est garant de son éducation et il doit assurer la vie de son enfant mais il a des pouvoirs comme le droit de garde, le droit de correction pour punir son enfant si celui-ci est rebelle.

• Aux XVI et XVII siècle, le père perd une partie de ses pouvoirs. Il n'as plus le droit de maltraiter ou de faire enfermer son enfant sans motif sérieux. Il a le devoir de nourrir ses enfants.

• En 1804, la création du code civil permet au père de retrouver toute son pouvoir paternel et efface les mesures prise lors de la révolution. Il retrouve le droit de correction qui avait été en partit supprimé.

• 1935: la loi autorise un placement dans un foyer / institut.

• Juin 1970: l'autorité paternel est remplacée par l'autorité parentale. La mère a alors les mêmes droit sur  ses enfants seulement si elle est mariée au père, et ceux ci doivent maintenant partager les droits et les devoirs de garde, de surveillance et d'éducation de leurs enfants. Mais si les parents venaient a divorcer le père récupère la totalité de l'autorité parentale même si l'enfant vit chez sa mère. Dans le cas ou l'enfant est naturel, seul la mère a l'autorité parentale même si le père naturel a reconnu l'enfant.

• juillet 1987 :  le principe de coparentlité est créé meme en cas de divorce  ce qui signifie que meme ne cas de divorce l'autorité est exercée en commun ou par un seul des deux parents suivant l'exigence du juge, le juge décide également de la residence principale de l'enfant.
  Maintenant, les pères naturels ont également des droits et des devoirs sur l'enfant si ils sont en accord avec la mère.

• Janvier 1993 : quelques soit la filiation de l'enfant, c'est a dire quil soit légitime ou naturel, les deux parents ont l'autorité parentale. En cas de divorce les deux parents garde leurs droits et devoirs sur leur enfant ete le juge ne décide plus de la résidence de l'enfant, ceci se fait par accord entre les deux parents et pour le bien de l'enfant.

• mars 2002 : l'autorité parentale connait une nouvelle définition qui s'interresse aux droits et aux devoirs mais surtout au bien etre de l'enfant. Les deux parents exerces l'autorité parentale qu'ils soient mariés ou divorcés et que l'enfant soit naturel ou non. Lors de divorce, les parents doivent trouver entre eux un accord pour le meilleur de l'enfant

les debats:

http://www.cndp.fr/savoirscdi/fileadmin/fichiers_auteurs/cdi_outil_pedagogique/Initiatives/Charlieu/synthese_02.pdf

http://sospapa-normandie.assoc.pagespro-orange.fr/Memoire.htm

http://www.parent-solo.fr/modules/dossiers/article.php?article_id=163

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