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Tentative

Commentaire de texte : Tentative. Recherche parmi 298 000+ dissertations

Par   •  20 Novembre 2012  •  Commentaire de texte  •  212 Mots (1 Pages)  •  1 163 Vues

le tentative punissable j'aimerzi savoir si dans l'arret du 14juin 1995 la tentaive d'agression sexuelle est ici punissable ou pas, car en effet meme le problème de droit n'est pas clairement enoncé ici, il s'agir d'un monsieur qui attire une jeune dame dans son appartement apres lui avoir menti qu'il recherchait quelqu'un à embaucher et sacaht ke la jeune dame recherchait du travail, il demande à la jeune dame de se deshabiller pour subir un evisite medicale qui selon luyi etait une condition préalable à l'embauche heureusement la jeun e fille comprend le stratagème du monsieur et predn la fuite, alors l'individu n'a pas pu procéder aux attouchement q'il s'était fixés de faire. il est traduit en justice de vant la cour d'appel de versailles qui va le condamner à 3mois d'emprisonnement assortis du sursis avecmise à l'épreuve pendant 2 ans et alors face à cette décision il forme un pourvoi en cassation mais la cour de cass rejette son pourvoi car la cour d'appel a su tirer les conclusions exactes des textes face aux faites dont elle etait saisie, ici je voudrai alors quelm pourait etre le probleme de droit quon pourrait retenir, sachant kil s'agit de la tentative punissable et faut il retenir le commencement d'exécution ou les actes préparatoirs

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