La Tentative

Une conception subjective = l'exécution serait commencée dés que l'agent à commis un acte révélant son intention irrévocable de commettre l'infraction. Le commencement d'exécution est punissable dés que l'agent à montré sa dangerosité . Ici on puni l'intention de l'agent .Cette conception permet de remonter loin dans le temps et permet une incrimination précoce .

Retenu dans l'arret

Conception objective = le commencement d'exécution serait caractérisée lorsque l'agent est entré dans la phase d'exécution du délit et que ce comportement est objectivement révélateur de l'infraction projetée cad que l'acte doit être univoque cad il ne doit pouvoir s'interpréter autrement que comme tendant à la réalisation de l'infraction projeté. Ex un individu s'introduit par infraction dans cette hypothèse est trop équivoque car on ne sait pas s'il projette un vol ou un meurtre .

le commencement d'exécution doit tendre directement et immédiatement à la consommation de l'infraction avec intention de la commettre 

objective

l'acte doit tendre immédiatement à la consommation de l'infraction = proximité temporelle cad que l'acte matériel constituant le commencement de l'exécution doit être proche du résultat légal.

L'acte doit tendre directement à la consommation de l'infraction= proximité causale = cad il faut que l'acte soit potentiellement apte à provoquer le résultat légal .

composante subjective = intention de commettre l'infraction = elm moral.

La jurisprudence fait prévaloir une conception mixte de la tentative cad elle va tantôt se référé à la conception objective et tantôt à une conception subjective. En revanche en ce qu'il s'agit d'envisager le résultat la jurisprudence bascule vers une conception subjective.

l'infraction suspendue .

L'infraction manquée .

L'infraction impossible

1) Le résultat possible .`

a) L'infraction manquée .

Cas où l'agent est allé jusqu'au bout de son entreprise délictueuse mais n'a pas réussi à parvenir à son but . Il n'est pas parvenue au stade de la consommation de l'infraction Pr une raison indépendante de sa volonté

b) L'infraction suspendue .

Cas de l'agent qui a eu la volonté d'aller jusqu'au bout mais en a été empêché par une circonstance extérieure .

Pr que ce désistement soit efficace , il doit intervenir avant la consommation de l'infraction

L'infraction impossible est caractérisée par le fait que le résultat est hors d'atteinte cad impossible de parvenir à la consommation de l'infraction projetait Pr une impossibilité juridique ou de fait .

Différentes théories ont été proposées :

distinction entre l'impossibilité relative et absolue :

impossibilité absolue = l'objet de l'infraction fait défaut , l'impossibilité tient à l'objet de l'infraction ex tirer sur un cadavre l'objet de l'infraction est la vie ,ici il manque la vie . Dans ce cas l'impunité devrait prévaloire .

Impossibilité Relative = la répression devrait intervenir : se sont les moyens qui sont hors d'atteinte cad que l'impossibilité tient au moyens qui sont inadéquate . Ex tiré avec un revolver non chargé .

distinction entre impossibilité de fait et de droit :

impossibilité de dt un elm constitutif de l'infraction ne pourrait pas être caractérisé , il manque une condition nécessaire à la répression , dans ce cas pas de répression .

Impossibilité de fait = punissable

la jurisprudence n'est jamais entré dans ces distinctions , elle admet la répression de l'infraction impossible dans toute les hypothèses par le biais de la tentative arrêt Perdereau 16/01/1886 .

défaveur

argument Pr la répression :

la répression pourrait se prévaloir de la lettre du texte qui vise un commencement d'exécution.

L'infraction impossible ne constituerait qu'une variée d'infraction manquées , car dans les deux hypothèses l'agent est allé au bout de son entreprise délictueuse , la répression devrait d'autant plus intervenir que l'art 121-5 ne distingue pas selon les causes de l'échec selon que l'échec est dû à une maladresse ou une impossibilité , là où la loi ne distingue pas il ne faut pas distinguer .

Il ne faut pas laissé impunie la dangerosité de l'agent , il a démontré son état dangereux .

Argument en défaveur de la répression :

on ne sanctionne pas une simple intention coupable il y a bien un acte matériel . Alors c'est un mauvais argument Pr ceux qui disent qu'on ne sanction qu'une intention coupable .

Peut on vraiment raisonné en terme de tentative Pr l'infraction impossible , on sait qu'il faut un commencement

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