Plus Value Entre Particuliers

Chapitre 10 :Les plus-values réalisées par les particuliers

Dans les deux cas elles sont imposables a l’IR.

I. Les plus-values immobilières

Relève les cessions à titre onéreux les immeubles bâties ou non. Que la cession porte sur l’usufruit la nu propriété ou l’ensemble. Il faut que les cessions soient réalisé par une personne physique dans le cadre de la gestion de son patrimoine personnel.

Les cas d’exonération : le principal cas concerne la cession de la résidence principale mais le législateur a prévu d’autre cas. Ce régime a subi plusieurs modifications pour élargir les cas. Il y a un cas qui résulte de la durée de détention d’un bien. L’abattement pour durer de détention abouti a une exonération au boit de 22 ans (30ans avant modification). Ce délai ce calcule de date a date, la date c’est celle de la vente définitif. Autre cas, la première vente d’une résidence secondaire sous certaine condition, pour les personnes physiques qui ne sont pas propriétaire de leur résidence principale (depuis1/02/2012)). Il y a trois conditions pour en bénéficier : il doit s’agir d’une première vente d’une résidence secondaire depuis le 1/02/2012, le vendeur ne doit pas avoir été propriétaire de sa résidence principale au cours des 4 années précédant la vente, le vendeur doit réemployé, réaffecter le prix de la vente intégralement ou partiellement dans un délai de 2 ans pour acheter sa résidence principale. La vente donne lieu a une plus-value.

Le prix de cession est le prix stipule dans l’acte notarié, il peut être majore notamment de toute les charges en capital. Ce prix doit être diminue de la TVA acquittée par le vendeur lors de la cession lorsque le vendeur met le montant de cette charge a la charge de l’acquéreur. Ce prix peut être aussi diminue des frais supporte par le vendeur a l’occasion de la cession ( agent immobilier)

Le prix d’acquisition est égal au prix stipule dans l’acte majore de toute les charges en capital et indemnité stipule au profit du vendeur. Ce prix doit être majore des frais d’acte et de déclaration et il doit être majore des frais afférant a l’acquisition a titre onéreux (frais de notaire).

La plus-value brute est égale au prix de cession moins d’acquisition. Il y a deux types d’abattement : pour durer de détention du bien, il est applicable par tranche progressive. (ANNEXE 1). En dehors de cet abattement, il existait un abattement fixe qui concernait les cessions réalisées jusqu’au 20/09/2011 qui était de 1000€. Depuis plus d’abattement fixe.

Cette plus aile est impose à un taux proportionnel de 19%, le taux global final sera de 31,3% jusqu’au 30/09/2011 pour celle réalisé jusqu’en juin 2012 il sera de 32,5%. Depuis le 1/07/2012 le taux global s’établit a 34,5%. C’est l’acte de cession qui constitue le fait générateur. Aucune imputation des moins-values est possible en ce qui concerne les immeubles.

II. Les plus-values mobilières

Toute les cessions de valeurs mobilière et de parts sociales réalisé par les particuliers sont imposable depuis le 1/01/2011, le taux est de 19% auquel on ajoute des prélèvements sociaux. Le montant de ces prélèvements sont de 13,5% pour les plus-values de droit sociaux

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