Les principales caractéristiques de l'administration française

Sujet : Les principales caractéristiques de l'administration française

En dépit des divers modèles administratifs préexistants à travers le Monde , comme le modèle fédéral allemand ou encore américain, la France bien qu'ancrée dans la réalité contemporaine se distingue par un héritage révolutionnaireet monarchique fort , qui a fait aboutir à force de précision dans sa volonté de répondre au mieux au besoin de son territoire et ses administrés au modèle actuelle : l'admnistration Française .

Son apogée semble avoir été atteinte au cours de la cinquième République avec cette consécration de l'administration par la Constituon de 1958 initiée par Charles de Gaulle entre autre , le modèle français se caractérisant par une "administration d'Etat " dont l'empreinte considérable de celui -ci , lui confère un rôle central aussi bien au niveau structurel que législatif ou organisationnel lorsqu'il s'agit de l'administration des territoires. Une administration centralisée qui s'est progres déconcentré durant les années 80 en réponse à un objectif toujours constant de répondre aux besoins croissant de ces administrés dispatchés sur son territoire.

Cependant , cette volonté croissante de s'adapter aux besoins à amener l'Etat jusqu'alors seule personne morale , se désolidarisant progressivement de son rôle d'Etat providence et Régent pour offrir une autonomie d'action plus souple aux Communes , Département et Régions nottament... tout en gardant la main mise sur ses services dits "publics " ou administratifs.

L'Etat s'adapte donc aux besoins d'une société en plein bouleversement , tout en demeurant l'élément essentiel struturel.

Dans une première partie nous traiterons la première phase de cette évolution à travers la récurrente notion d'ETAt centralisé et sa politique de déconcentration à l'oeuvre depuis plusieurs années au travers du titre I- I- Une organisation administrative centralisée et déconcentrée et de deux sous -titres: A- Une administration d'état et centrale et B- Déconcentration des services de l'administration par les agents locaux.

Puis nous aborderons dans la seconde partie titrée: II-Les acteurs de la décentralisation: les collectivités territoriales et les EP en : A-Région , département , communes, acteurs de la décentralisation territoriale. B. Les etablissements publics , acteurs de la décentralisation fonctionnelle.

où nous verrons comment l' Etat centralisé se détache peu à peu se son rôle omnipotent pour mieux introduire une certaine autonomie territoriales au bénéfice toujours de ses administrés et dans un objectif constant la satisfaction de l'intérêt général.

I- Une organisation administrative centralisée et déconcentrée.

On appelle "centralisation ", le système d'organisation caractéristique en FRance qui vise au rattachement des services publics à un même centre : L'ETAT.

En France , elle consiste à confier à l'Etat la charge d'organiser , exécuter toutes les activités admministratives au travers de ces différents services.

A- Une administration d'état et centrale.

L'unité initié durant le premier émpire est l'héritage le plus caractéristique de notre administration. Un Etat unifié autour de son administration , une omnipotence et une omniprésence à chaque niveaiu.

Mais ce qui a fait jadis son succès à également dû s'adapter aux contraintes territoriales, aux découpages successifs du territoire , aux besoins contemporains surtout d'assurer la présence et l'exercice de la puissance publique au delà de la sphère centrale parisienne.

Regroupés autour du pouvoir en place , elle se distingue de nos jours par la dominance du Gouvernement, représenté par le Premier ministre .

Celle ci est consacrée dans la Consitution aux articles 20 : "Le gouvernement détermine et conduit la politique de la nation. Il dispose de l'administration et de la force armée" et 21 : "Le Premier ministre dirige l'action du gouvernement. Sous réserve de l'art.13, il assure l'exécution des lois, exerce le pouvoir réglementaire et nomme aux emplois civils et militaires.".

Le Premier Ministre en tant que Chef du Gouvernement est le Chef de l'administration, donc des services administratifs. Ces compétences sont partagés avec le Président de la République par le biais des articles 5 :" il assure par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l'Etat"puis article 13 : "La signature des ordonnances et des décrets délibérés en Conseil des ministres. La modification ou l'abrogation exigent la même forme", "la nomination aux plus hautes fonctions. "Il préside le Conseil des ministres." et l'article 15 : "Le président de la République est le chef des armées." de la Constitution.

Bien que leur champs d'implication au niveau de l'exercice du pouvoir réglementaire nottament puissent être assimilés à une "partage aléatoire de compétence ", il faut retenir qu'ils agissent tout deux au nom de l'Etat qui demeure l'unique personne morale de Droit public., donc deux personnes publiques qui incarnent une seule entitée juridique et au somment de la hiérarchie administrative. les Ministres n'ayant eux à leur niveaux qu'un pouvoir d'éxécution et d'organisations à l'instar des Chefs de service.

B- Déconcentration des services de l'administration par les agents locaux.

Elle correspond à un transfert de compétence de l'Etat vers des autorités déconcentrées, mais appartenant a la même personnalité juridique. Dépourvue d'autonomie l'autorité déconcentrée, est soumise au pouvoir hiérarchique comme pour les Ministres précités. Les agents locaux tels que le Prefet , figure emblématique héritée des prémices

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