Le soleil de Paris

Le soleil de Paris est chaud, tres chaud. En ce samedi après-midi de novembre tout juste un mois avant noël.

lieu en début d’exercice. De ce fait, une cotisation de 30 000$ au titre des services passés des employés a été versée. La cotisation en argent de 40 000$ ne doit pas être comptabilisée. Aucun intérêt ne doit être calculé.

En somme, il s’agit de diminuer la charge du régime de retraite de 40 000$ ce qui fait en sorte que le bénéfice est revu à la hausse.

Matériel de fabrication

Le matériel de fabrication est un actif pour l'entreprise, il résulte d'un achat passé, procure des avantages économiques futurs pour l'entreprise et est utilisé dans la production de l'entité.

Or on apprend que TGI n'a pas utilisé le matériel de fabrication depuis 6 mois et qu'il nécessiterait une remise en état afin de redevenir aussi performant pour les besoins de l'entreprise. On doit donc en déduire que le bien n'a plus la même valeur pour l'entreprise. La remise en état n'offre aucune garantie que les avantages économiques futurs seront augmentés. De ce fait, TGI doit prendre une dépréciation sur la valeur du bien, car les avantages économiques futurs sont incertains.

La dépréciation se calcule comme suit : VC - [ le moindre de la JV ou des VAFTF diminués des coûts de ventes]. Donc 140 000- [moindre de JV 25000 ou VAFT incertains ] la JV étant le montant le plus fiable

Dans un premier temps, on doit déterminer si la société BHI est rattachée à la société TGI. Une société est considérée rattachée au niveau fiscal si elle est contrôlée par une autre. De ce fait, il existe 2 types de calculs à faire afin de déterminer si la société privée est rattachée ou non.

• La société possède plus de 10% des actions votantes de la société qui verse les dividendes.

De ce fait, TGI possède 100% des actions votantes de BHI.

• La société doit détenir plus de 10% des actions votantes et plus de 10% des actions globales de l'entité.

De ce fait, TGI possède toujours 100% des actions votantes ce qui est plus de 10% des actions votantes. BHI n'a que des actions ordinaires

...