Le concubinage

Le Concubinage

Le concubinage est la 3e forme de couple que le droit français reconnait. La forme la plus élaborer était le mariage. Ensuite le PACS propose un modèle très attractif. On va se rendre compte que le concubinage est le parent pauvre des couples. Il y a une forme de couple qu’on prendra pas en compte, qui ressemble au concubinage, ce sont les couples sauvages, difficile de qualifier juridiquement. Mais ce que l’on peut dire c’est que grosso modo c’est que les règles qu’on leur appliquera ressembleront a celle du concubinage. En vertu de l’article 515-8 est une union de fait caractérisé par une vie commune présentant un caractère de stabilité et de continuité entre deux personnes différend ou de même sexe qui vivent en couple. Cet article est le seul du code civil qui traite du concubinage et il est parvenu très tardivement dans le code car il y est entré par la loi de 1999 relative au PACS et au Concubinage. Avant les concubinages n’était pas reconnu par le code civil. Napoléon considéré que les concubins ignorer la loi, donc la loi ignorer les concubins.

Par conséquent l’union d’un homme et d’une femme se caractérise par une communauté de vie stable. Cela exclu les relations précaires ou épisodiques. A proprement parlé, si on cherche, il n’y a pas de statut spécifique du concubinage. Néanmoins à travers les grands mécanismes on peut dégager un corps de règles qui intéressent les concubins.

Il faut raisonner sur le fait que le concubinage est une situation de fait et voir les conséquences pour les concubins eux-mêmes et pour les tiers.

Chapitre 1 les rapports entre concubin

I les rapports entre concubins en court d’union

Il n’y a pas de statut juridique propre au concubinage. Les rapports qu’entretiennent les concubins sont les même que les rapports entre deux étrangers. Il n’y a qu’un lien de fait pas de lien de droit. Il faut écarter la tentation d’appliquer au concubinage les règles du mariage, il n’y a entre concubin aucun

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