Le Licenciement Abusif

Eloise HENNEBELLE Session 2014

Objet d’étude :

Economie – Droit

Le licenciement abusif

Lycée Anna Judic

37 rue de la Foire

21140 Semur-en-Auxois

SOMMAIRE

• Introduction

• Développement :

- qu'est ce qu'un licenciement abusif ?

- la motivation de la lettre de licenciement

- la réintégration du salarié dans l'entreprise

• Conclusion

• Sitographie

INTRODUCTION

Je vais vous parler du licenciement abusif dans les entreprise. C'est un sujet intéressant car beaucoup de salarié sont touché par se licenciement.

Je développerai mon sujet en expliquant:

- Quesque le licenciement abusif

- La motivation de la lettre de licenciement

- La réintégration du salarié dans l’entreprise

Pour finir je conclurai

LE LICENCIEMENT ABUSIF

C'est lors de l'entretient préalable à son licenciement qu'un salarié découvre les raisons de son licenciement.

Il peut contester cette décision auprès de son employeur au cours de l'entretient.

Mais lorsqu'un salarié reçoit sa lettre de licenciement, il peut toujours contester son licenciement en saisissant le conseil des Prudhommes s'il considère que sont licenciement est abusif.

Qu'est - ce qu'un licenciement abusif ?

Le licenciement est considérée comme abusif lorsque qu'il est contraire a la loi et qui ne se base pas sur des motif valable comme l'aptitude du salarié .

Un salarié qui estime sont licenciement comme abusif à trois mois pour le faire savoir en attaquant sont employeur avec le tribunal du travail.

Le délai de trois moi peut être interrompu si l'employé envoie lui même une lettre de réclamation à son employeur. Si cette lettre est adressé a une tierce personne elle n'a aucune valeur. Dés que l'employé à envoyé sa lettre il dispose d'un an pour mettre en route ces procédure judicaire.

Le procès est présenté devant le tribunal à l'aide d'une requête. Celle ci explique les détails du litige et précise la somme que souhaite avoir le salarié suite à sn licenciement abusif . L'employé peut faire cette lettre seul mais il peut également demander à sont avocat de le faire . Cette requête doit être faites en plusieurs exemplaire puis déposer au greffe du tribunal qui se chargera de convoquer les différents organismes.

étant donne que le salarié remette en cause sont licenciement L'employeur doit apporté avec lui toutes les pièces justificatif à la raison du licenciement

...