L’acte unique Européen

Introduction :

Les contrôleurs douaniers peuvent contrôler les opérations commerciales mais aussi l’administration pour la direction, pour comptabiliser les recettes de taxes douanier es pour crées ou mettre à jour certains programmes. Le contrôleur des douanes travaille dans la Direction Générale des Douanes qui dépend du ministère du Budget.

Les diverses activités de cette administration sont autour de missions essentiels: mission fiscale, économique et de protection.les contrôleurs de douane sont sous la responsabilité des agents de constatations des douanes et sont dépendant de eux-mêmes.

Les contrôleurs des douanes sont répartis en deux branches: branche des opérations commerciales et d'administration générale (c'est-à-dire qu'ils travaillent dans un bureau avec des horaires d'emploi administratif) et branche de la surveillance (c'est-à-dire qu'ils travaillent en uniforme en dehors des bureaux

Le douanier est élue ouvrier dans la suite d’un concours dans la branche économique il exerce dans des bureaux pour effectuer des enquêtes, taches administratives,…

Les contrôleurs de douanes sont la plupart du temps dans un bureau a réglés des dossiers commerciales ou administratifs. Ils se déplacent dans plusieurs secteurs comme les aéroports, ports ou gares accompagnés de chiens ou non ils jouent contre la lutte des contrefaçons, les œuvres d’arts, trafic d’armes ou diffusions de drogues.

I/ L’acte unique Européen.

Douze états ont signée pour l’union européenne les 17 et 28 févriers 1980 sauf le Luxembourg et la Haye qui est entré le 1er juillet 1986. L’acte unique européen est souvent appelé acte unique ou AUE L’union douanière.

III/La douane aujourd’hui.

Un inspecteur de douane est de catégorie B qu’il est au sein de la direction général de douane et des droits indirect. Les contrôleurs de douanes se divisent en deux partis :

• Les opérations commerciales

• Les opérations d’administrations ou de la surveillance

A) Missions traditionnelles

Les missions traditionnelles de la douane sont diviser en plusieurs parties c'est-à-dire les missions fiscale qui veut dire qu’elle peut contrôler le recouvrement de la TVA dans les échanges.

La douane lutte contre la contrebande des produits fortement taxée qui comportent l’alcool ou le tabac, et aussi contre les fraudes au budget communautaire. Il y aussi les missions de protections et de sécurité c est à dire :

- De lutter contre toutes sortes de trafic, stupéfiant d’armes, les différentes espèces d’animaux et végétaux menacés d’extinction.

- Contrôler la circulation des produits stratégiques civils ou militaires produits radioactifs et celles des biens culturels et empêcher l’entrée des produits dangereux

- Relève les infractions de droit communs dans l’exercice de ses contrôles

- Et s’occuper de certaines de missions de l état (lutter contre la pèches police des mers contre la pollution etc. …)

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