La Contrefacon

Objet d'étude n°2 – Économie/Droit

Thème 5.2 : Le cadre juridique des échanges.

Les libertés économiques et le droit de propriété

Problématique : Quels sont les dangers de la contrefaçon sur le plan de la santé et les conséquences sur le plan juridique ?

Introduction

L’intérêt de ce sujet vient du fait que nous sommes tous des consommateurs potentiels, pouvant acquérir des produits contrefaits. C’est pourquoi il est nécessaire de savoir les différencier d’un produit authentique et de comprendre les conséquences que peut engendrer ce type d’achat.

Dans un premier temps, je vais définir la contrefaçon et énumérer les secteurs d’activités concernés. Ensuite nous allons voir les conséquences de la contrefaçon et les moyens de lutte. Et pour finir j’étudierais quelques documents, et par une conclusion je répondrais à la problématique.

• Annexe 1 : Ressources documentaires

• Annexe 2 : Exemple de produits contrefaits

I) Définition et domaines concernés par la contrefaçon

• Définition

La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique.

La contrefaçon de marque constitue un phénomène en augmentation constante qui n’épargne aucun secteur de l’activité économique.

• Domaines concernés

La contrefaçon touche de plus en plus de domaines de la production industrielle : horlogerie (montres), production de vêtements (ex: vêtements de marques réputées), production alimentaire, accessoires de luxe (ex : parfum, maroquinerie), médicaments (destinés à soigner cancer, troubles de l'érection, infections etc.)

Mais aussi, elle connaît une forte augmentation par rapport à deux facteurs qui sont le permis de conduire et la fraude à l'identité.

II) Les conséquences de la contrefaçon

 Effets positifs

Malgré qu'elle soit beaucoup d'effets négatifs, la contrefaçon peut faire réaliser des économies au consommateur qui va pouvoir ainsi consommer d'autres biens ou cela va lui permettre d'augmenter les ventes légitimes de produits d'une industrie.

 Effets négatifs

L’impact de la contrefaçon sur les consommateurs, l’état et les entreprises et pour l’ensemble de l’économie

Pour qui ? Quelles conséquences ?

Pour le client

Risque d'utilisation d'un produit

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