La Contrefacon

B) l’évolution de la contrefaçon

Dans le monde le « marché « de la contrefaçon, les médicaments contrefaits sont les premiers produits saisis aux frontières de l’Union européenne via le trafic postal. La contrefaçon (tous produits) générerait 250 milliards de dollars de revenus criminels par an, selon une estimation de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)(voir le document 1)

En 2012, la douane a saisi 4,6 millions d’articles (Source Bilan de la Douane 2012).

Les vêtements, les accessoires personnels et les jeux et jouets forment le trio de tête en termes de nombre d'articles saisis en 2012, chacun représentant respectivement 1,1 millions (25%), 0,79 million (17%) et 0,5 million (11%).

l’Asie reste la première zone de provenance (70%), loin devant l’Union européenne (13%). on peut dire comme cela a été abordé que le e-commerce reste le vecteur d’approvisionnement le plus important avec plus de 1,4 million de saisies opérées dans le fret postal et express(soit 30% du total des saisies), qui sont le plus important des commandes sur internet.

D’autres chiffres sont éloquents même s'ils ne sont que des estimations :

La contrefaçon aurait pour conséquence directe la suppression de 200 000 emplois dans le monde, dont 100 000 en Europe et 30 000 en France (source OCDE)

En France, plus d’une entreprise sur deux a été confrontée au problème de la contrefaçon

La facilité de transporter des objets influe sur la contrefaçon. En effet, le transport par conteneurs a permis de décupler le commerce mondial, mais, dans un même temps, a permis de cacher plus facilement des objets. Les conteneurs ont des parois faites d'acier, un alliage difficile à pénétrer avec les détecteurs actuels.

Partie 2

A) Les risques et dangers liés à la contrefaçon

Pour la population

Tout produit contrefaisant montre de nombreuses incertitudes sur son origine, sa qualité et sa fiabilité. D'où un certain risque lié notamment au non-respect des normes de fabrication et de sécurité. Les vêtements, les cosmétiques et les parfums contrefaisants utilisent souvent des produits chimiques dangereux pour la peau provoquant de sérieuses allergies, pareil que . De même, la mauvaise qualité des appareils domestiques peut provoquer des accidents graves : coupures, électrocutions, brûlures, explosions...

Pour les entreprises

Faisant perdre des parts de marché aux entreprises, la contrefaçon affecte à la baisse leurs chiffres d'affaires. Elle menace les emplois et amène les entreprises à revoir à la baisse leur plan de développement. Puis, certaines entreprises engagent des luttes anti-contrefaçon qui représente des dépenses importantes, que ce soit pour investiguer ou pour agir en justice.

Pour l’État

La contrefaçon provoque une perte des revenus perçus par les taxes, une diminution de la protection de la propriété intellectuelle, un

...