Fiscalité

FISCALITE

L’étiologie du mot fiscale :

Ca viens de ficus origine romaine c’était le panier qui servais a récolté l’argent publique.

Aujourd’hui le fisque constitue les administrations en charge des impôts

Introduction

Le droit fiscale est l’ensemble des règles de droit destiner à permettre à l’état de percevoir au près des citoyens leurs contribution aux charges financières. Exigé par l’intérêt public ce qui implique une certaine spécificité. Le droit fiscale est la branche du droit publique qui traite des autorisations légale accorder aux administrations publique française dont l’état la commune, la région, le département pour prélevé des impôts, taxes, contributions et cotisation sociale sur les agents économique français.  Le droit fiscal est une branche du droit qui désigne la participation des sujets de droit (Personnes physiques / morale) a l’organisation financière de l’état.

Le droit fiscal général contient toutes les règles gouvernant l’imposition de l’activité économique des particuliers et des entreprises. Cette activité économique étant envisagée dans ses diverses manifestations à savoir :

Activité industrielle et commerciale, Activité agricole, Activité immobilière etc…

LES GENERALITE DE L’IMPOSITION

1. Définition de l’impôt

Tous les auteurs s’accordent sur la définition donnée par Gaston JEZE professionnelle de droit publique.

L’impôt c’est une prestation pécuniaire (argent) qui est requise des particuliers par vois d’autorité à titre définitif et sans contrepartie en vue de la couverture des charge publique.

Il y a donc trois caractéristiques à l’imposition d’après cette définition

• Prestation pécuniaire étant ici précisé que pendant longtemps l’impôt n’a pas était monétaire autrement dit en numéraire mais était payé en nature. (Divers biens) (Exemple : Les paysans donne une partie de leurs récole) Aujourd’hui l’impôt est avant tout une prestation pécuniaire mais il y a une exception avec la possibilité de payé en nature avec des tableaux ou œuvres d’arts.  

Cette dentions en paiement concerne essentiellement les droits de succession permettant ainsi de s’acquitter de certaines de ses obligations fiscales, par la session d’un objet artistique ou historique d’un immeuble ou d’une parcelle susceptible d’être incorporée du domaine forestier de l’état.

La prestation obligatoire

Article 13 de la déclaration des droits de l’homme et des citoyens pour l’entreprise de la force publique et pour les dépenses de l’administration une contribution commune est indispensable. Elle doit être également répartie entre tous les citoyens. Sans contrepartie direct.    

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