Droit Public

Droit public

Semestre 1:

Le droit public est dif du droit privé. le système juridique français organiser de dif division fondamentale. 1804 code civil, le droit du travail était dans le code civil. au fil du temps avec la révolution industriel des besoin new on émerger qui on conduit a crée le code du travail. le droit du travail ces émanciper avec le changement du travail.

+notre société organiser plus elle est complexe pus son droit sera complexe. grande div dans le droit français

I- la division verticale du droit national et international

a) droit national = droit interne il s'agit de l'ensemble des règles en vigueur dans un pays déterminer ces sanctions qui sont en vigueur sont déterminer part l'Etat. Il sera pour trancher les litiges juridique

b) droit international = il régit les relation international elle peuvent concerner les états entre eux et même les individus

-droit international privé régit le rapport entre particulier des lors qu'il on une dimension international ,

-le droit international public régit les relations entre états mais également entre les états et es organisation international. L e chapitre 7 de l'onu concerne les conflits armés. pour qu'il puisse se dev les etat sont souverrain donc peut pas imposer quelque a un etat. si il n'est pas souverain cad qu'il n'est pas un etat. la souverrinete principale carburant au dev du droit international et est sont principal frein

c) un droit hybride = c'est le droit de l'UE qui a evoluer quand il a etait crée il a etit fonde sur le traite du 25 mars 1957. tout d'abord pour comprend cet mutation il faut que les etat signataire envissage une intégration + pousser aujourd'hui on a une monnaie et une citoyenete

l'effet direct: seul les états st concerner par les traité la cour de justice dit que droit de l'UE na pas besoin de norme interne.

la primaute du droit de l'UE: lorsque on a un conflit entre regle de droit national et de droit européen on ecarte cel qui est national donc on applique la normes européenne le droit de l'ue est au qutodien present.

II- la div horizontale dif entre droit public et privé

c'est la plus important car elle a était consacre a la rev française en 1789

A- le droit prive est ces dif branches

le droit privé régit l'ensemble des règles et des rapport entre particuliers (citoyens, collectivité privé -> E associations) au départ le droit privé était composer du droit civil or le droit civil régit les rapport entre citoyens

Avec l'évolution de la société et apparue le droit commercial régit les rapport entre commerçant. Avec la rev industriel émergence du droit du travail. quand il ya litige il n'y a pas de dif entre les différentes branches.

B- le droit public est ces dif branche.

le droit public est l'ensembles des règles qui gouverne l'organisation et le fonctionnement des personne public ex: l'état ...

il régit les rapport entre dif collectivité public relations de droit public.

il ya le droit constitutionnel et droit administratif:

▪ le droit constitutionnel -> regles de fonctionnement de l'etat sa decoule de la constitution de 1958.

▪ le droit administratif c'est le droit de l'administration quand on veu contester une decision de la mairie ou autre ces le droit administratif qui s'applique.

le droit privé est marquer par un esprit égalitariste et libéral ex: le droit des contrats. Alors que le droit public concerne l'intérêt général notre intérêt particulier est - important que l'intérêt général ces ce que les juriste appel la division extrême. Le droit prive tend a se rapprocher a se rapprocher du droit public.

Introduction du cour de Droit public

dans toute société il existe des rapport de domination de pouvoir en droit constitutionnel analyse les rapport de pouvoir baser sur la politique il sont dif car il sont plus présent que les droit priver

le doyen FAVOREU le droit constitutionnel ces la politique saisis par le droit autrement dit ces les règles du droit public.

I- les principe generaux du droit contitutionnel

analyser le droit constitutionnel ces s'intéresser a l'état

chapitre 1: la théorie général de l'état.

le terme Etat vient du latin status ou stare qui signifie ce tenir debout l'état n'est que l'illustration institutionnel de status ce qui signifie le statut de la chose public. l'état comme le cadre de la vie organiser en société. Toute société inspire a devenir un Etat. Des qu'on ai un état on peut définir les règles que l'on veut. l'origine du droit provient de l'ensemble organiser qué l'état

section première l'origine et la nature de l'état

la nécessité d'organiser la société apparue des l'antiquité. on avait des cite Etat. l'état nation est véritablement apparue au 19eme siècle. l'orient ancien permet d'analyser la situation actuel. l'orient ancien début vers l'Irak actuel le tigre et l'Euphrate sauf que cet zone est vaste et la vie en société peut prospérer.

il y avait des règles de fonctionnement en société comme par exemple: relation entre dif agriculteur, le code d'Hammourabi concerner surtout le droit civil. la société de Hammourabi ces dev dans sont royaume.

la Grèce antique la société était très structure est continue un mini état structure par la loi nomos assurer la vie en société entre les citoyen est le bien commun. Aristote décide que l'homme était un animal politique est que la république était considérer comme un état qui avait pour but d'assurer l'intérêt général .

La Rome antique (empire romain) crée la chose public Cicéron en 54 av jésus envisage a république comme un compromis entre l'aristocratie la démocratie et la monarchie. l'état organise la vie en société est gérer la vie de ces citoyen en société au moyen âge

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