Droit Des télécommunications

Thème choisi : Droit des télécommunications

Le droit des télécommunications est le droit relatif à toute transmission, émission ou réception de signes, de signaux, d’écrits, d’images, de sons ou de renseignements de toute nature, à distance, par fil, radioélectricité, optique ou d’autres système électromagnétiques. Il organise d'une part la réglementation liée aux infrastructures et réseaux de communications électroniques, dits aussi « contenants », et d'autre part celle concernant les services fournis sur ces réseaux. Dans une acception large du droit de la communication, il peut en être considéré comme une branche .les différente sommet sur la société de l information et de la télécommunication ont permis d’établir un véritable lien entre le droit du Cyberspace et les ETAT NATION .Les discutions sur les sources du droit de la télécommunication vont s’étendre en deux parties c est à dire au niveau international et au niveau national. A l’instar du MALI plusieurs Etats ont légiféré en la matière des télécom. I ,L’ADOPTION DES SOURCES CLAISSIQUE SUR LE DROIT DE LA TELECOMMUNICATION AU NIVEAU NATIONAL Le monde virtuel à suscité un vif débat doctrinal et jurisprudentiel autour des regles juridiques applicable aux relations nouée par le biais de l’informatique. A/ Le cadre législative et réglementaire Sur le plan national, les États peuvent adopter des lois et des règlements relatifs aux communications électroniques dès lors que les règles édictées n'entrent pas en contradiction avec le Droit international. Ainsi, plusieurs pays, aussi bien européen qu’africain, ont adopté des textes de lois et des règlement régissant le secteur des télécommunications, souvent sous la dénomination de communication électroniques. B /LES RELGLES JUISPRUDENTIELLES Dans cette phase ,le juge joue un rôle prépondérante car il est subordonné une rationalité interprétative fondée sur la recherche d’équivalence entre le cadre légale et réglementaire existant et les situation nouvelles . A la lecture de la jurisprudence en la matière, force est d’appréhender deux tendances essentiellement orientées l’une vers l’œuvre créatrice du juge favorable à la souplesse du droit des TIC par rapport à la législation existante et une relation étroite entre l’œuvre interprétative du juge et l’existence d’une loi étatique abordant ou couvrant le litige. La démarche du juge est alors symptomatique de la mise en conformité entre le fait et le droit, car le rôle du juge devient, en droit du cyberespace, un rôle d’adaptation dans une structure du cyberespace ou le fait prend le pas sur le droit. C’est le cas de la cyber délinquance par exemple.(article aubin site egavox.fr) II / SUR LE PLAN INTERNATIONNAL A- Les sources internationales Les télécommunications nées de la volonté des Etats de connecter leurs réseaux nationaux, sa construction a eu plusieurs étapes avant de déboucher sur l’Union internationale des télécommunications. Ainsi, c'est le Droit de l'Union internationale des télécommunications (UIT) qui organise le droit des communications électroniques à l'échelle universelle ; Il est donc constitué de : La Constitution et la Convention de l’UIT, signées le 22 décembre 1992 à Genève et entrées en vigueur le 1er juillet 1994. D’autres règlements, annexes à la

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