Cas MONDIO Economie
Étude de cas : Cas MONDIO Economie. Recherche parmi 298 000+ dissertationsPar verrecchia • 12 Mars 2020 • Étude de cas • 262 Mots (2 Pages) • 433 Vues
ANALYSE D’ ARRÊT
Étape 1 : Identification de la décision
- Identification de la juridiction
- Date de l'arrêt
- Thème de l'arrêt
- Identification des parties
étape 2 : Analyse de la décision
- Faits à l'origine du litige
- Procédure antérieure
- Thèses en présence :
- Énoncé du problème de droit
- Solution
- Motivation
CAS PRATIQUE :
1- Les faits
2- Qualification pratique des faits : thème de droit
3- Problématique
4- Majeure : le droit général utilisé pour la situation
5- Mineure : la solution = la règle de droit précisée dans la majeure appliquée
6- Conclusion
ANALYSE D’ ARRÊT
Étape 1 : Identification de la décision
- Identification de la juridiction
- Date de l'arrêt
- Thème de l'arrêt
- Identification des parties
étape 2 : Analyse de la décision
- Faits à l'origine du litige
- Procédure antérieure
- Thèses en présence :
- Énoncé du problème de droit
- Solution
- Motivation
CAS PRATIQUE :
1- Les faits
2- Qualification pratique des faits : thème de droit
3- Problématique
4- Majeure : le droit général utilisé pour la situation
5- Mineure : la solution = la règle de droit précisée dans la majeure appliquée
6- Conclusion
ANALYSE D’ ARRÊT
Étape 1 : Identification de la décision
- Identification de la juridiction
- Date de l'arrêt
- Thème de l'arrêt
- Identification des parties
étape 2 : Analyse de la décision
- Faits à l'origine du litige
- Procédure antérieure
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