Carte Grise

Visuel Champ Description

Carte grise champ A numéro d'immatriculation Champ A Numéro d'immatriculation

Champ A.1 Numéro d'immatriculation précédent du véhicule

Champ B Date de la première immatriculation du véhicule

Champ C.1 Nom, prénom et adresse dans l'Etat membre à la date de délivrance, du titulaire du certificat d'immatriculation

Champ C.3 Nom, prénom et adresse dans l'Etat membre à la date de délivrance, de la personne physique ou morale pouvant disposer du véhicule à un titre juridique autre que celui de propriétaire.

Champ C.4 a Mention précisant que le titulaire du certificat d'immatriculation est le propriétaire du véhicule

Champ C.4.1 Mention précisant le nombre de personnes titulaires du certificat d'immatriculation, dans le cas de multi-propriété

Champ D.1 Marque du véhicule

Champ D.2 Type, variante (si disponible), version (si disponible)

Champ D.3 Dénomination commerciale

Champ D.2.1 Code national d'identification du type

Champ E Numéro d'identification du véhicule

Champ F.1 Masse en charge maximale techniquement admissible, sauf pour les motocycles (en kg)

Champ F.2 Masse en charge maximale admissible en service (en kg): PTAC

Champ F.3 Masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service (en kg)

Champ G Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d'attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1 (en kg)

Champ G.1 Poids à vide national

Champ H Période de validité, si elle n'est pas illimitée

Champ I Date de l'immatriculation à laquelle se réfère la carte grise

Champ I.1 Date de l'immatriculation à laquelle se réfère la précédente carte grise

Champ J Catégorie du véhicule (CE)

Champ J.1 Genre national

Champ J.2 Carrosserie (CE)

Champ J.3 Carrosserie (désignation nationale)

Champ K Numéro de réception par type

Champ P.1 Cylindrée (en cm3)

Champ P.2 Puissance nette maximale (en kW)

Champ P.3 Type de carburant ou source d'énergie

Champ P.6 Puissance administrative nationale

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Visuel Champ Description

Champ Q Rapport puissance/masse en kW/kg (uniquement pour les motocycles)

Champ S.1 Nombre de places assises y compris celle du conducteur

Champ S.2 Nombre de places debout

Champ U.1 Niveau sonore à l'arrêt en dB(A)

Champ U.2 Vitesse du moteur (en min-1)

Champ V.7 CO2 (en gr/Km)

Champ V.9 Classe environnementale de réception CE

Champ X.1 Date du prochain contrôle technique à la date de délivrance de la carte grise

Champ Y.1 Montant de la taxe proportionnelle régionale en Euro

Champ Y.2 Montant de la taxe additionnelle parafiscale en Euro

Champ Y.3 Montant de la taxe additionnelle CO2 ou montant de l'écotaxe en euros

Champ Y.4 Montant de la taxe pour gestion du certificat d'immatriculation en euros

Champ Y.5 Montant de la redevance pour acheminement du certificat d'immatriculation en euros

Champ Y.6 Montant total de la taxe à acquitter en Euro

Champ Z.1 Mentions spécifiques

Champ Z.2

Champ Z.3

Visuel Champ Description

Carte grise champ A numéro d'immatriculation Champ A Numéro d'immatriculation

Champ A.1 Numéro d'immatriculation précédent du véhicule

Champ B Date de la première immatriculation du véhicule

Champ C.1 Nom, prénom et adresse dans l'Etat membre à la date de délivrance, du titulaire du certificat d'immatriculation

Champ C.3 Nom, prénom et adresse dans l'Etat membre à la date de délivrance, de la personne physique ou morale pouvant disposer du véhicule à un titre juridique autre que celui de propriétaire.

Champ C.4 a Mention précisant que le titulaire du certificat d'immatriculation est le propriétaire du véhicule

Champ C.4.1 Mention précisant le nombre de personnes titulaires du certificat d'immatriculation, dans le cas de multi-propriété

Champ D.1 Marque du véhicule

Champ D.2 Type, variante (si disponible), version (si disponible)

Champ D.3 Dénomination commerciale

Champ D.2.1 Code national d'identification du type

Champ E Numéro d'identification du véhicule

Champ F.1 Masse en charge maximale techniquement admissible, sauf pour les motocycles (en kg)

Champ F.2 Masse en charge maximale admissible en service (en kg): PTAC

Champ F.3 Masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service (en kg)

Champ G Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d'attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie

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