Cahier de charge
Cours : Cahier de charge. Recherche parmi 298 000+ dissertationsPar Achraf Hachad • 8 Juin 2019 • Cours • 1 129 Mots (5 Pages) • 562 Vues
Cahier de charge du HAVEN LOCK
Fait par :[pic 1]
[pic 2]
Présenté à :
M.NOURE Abdelhak
Année scolaire : 2018-2019
Sommaire :
Chapitre 1 : Partie Administrative 4
1. Objet : 4
2. Assurance : 4
3. Horaire de travail : 4
4. Sous-traitance : 4
5. Conduite du personnel du fournisseur : 5
6. Autorisation : 5
7. Délai d’exécution : 5
8. Pénalité de retard : 5
9. Prix de Marché : 5
10. Paiement : 5
11. Retenue de garantie : 5
12. Délai de garantie : 6
13. La caution : 6
14. Résiliation : 6
15. Règlement de litiges : 6
16. Droit applicable : 6
17. La langue du contrat : 6
Chapitre 2 : Partie technique 7
Chapitre 1 : Partie Administrative
Objet :
Le présent cahier de charge a pour objet la fourniture et l’installation des mécanismes HAVEN LOCK.
Assurance :
- Toute personnes qui travaille dans nos ateliers bénéficie d’une assurance tous risques.
- L’assurance des techniciens doit être garantit par le transporteur durant le déplacement.
Horaire de travail :
Nos horaires de travail se répartissent comme suit :
- Du Lundi au jeudi : De 8h30 à 13h00 et De 14h00 à 18h00.
- Vendredi : De 8h30 à 12h00 et De 14h30 à 18h00.
- Samedi : De 8h30 à 13h00
Sous-traitance :
La société X s’engage à assurer l’ensemble de nos livraisons tous en préservant un bon niveau de services, des véhicules en bon état, et une assurance pour notre technicien et notre marchandise durant la livraison.
Conduite du personnel du fournisseur :
Tous les employés et personnel du fournisseur sont soumis au règlement intérieur de l’entreprise et doivent le respecter lors de l’exécution des travaux au sein de notre entreprise.
Autorisation :
Toutes les autorisations administratives lié à l’import de nos marchandises sont assurées par notre Transitaires sauf l’autorisation de vente et commercialisation qui sera assurée par notre entreprises.
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