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Dans quelle mesure le régime espagnol a-t-il des points communs avec un régime parlementaire ?

Commentaire de texte : Dans quelle mesure le régime espagnol a-t-il des points communs avec un régime parlementaire ?. Recherche parmi 297 000+ dissertations

Par   •  26 Octobre 2015  •  Commentaire de texte  •  553 Mots (3 Pages)  •  1 408 Vues

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I - En Espagne, le pouvoir exécutif est bicéphale. Et le pouvoir législatif bicaméral

A - Pouvoir exécutif appartient surtout au président du gouvernement.

Dans un régime parlementaire, le pouvoir exécutif est dit bicéphale, c’est a dire qu’il est composé de deux têtes : un chef d’Etat et un chef du gouvernement.

Le chef de l’Etat a généralement peu de pouvoir, contrairement au chef du gouvernement qui est issu de la majorité parlementaire.

En Espagne, le pouvoir exécutif est partagé entre le roi et le Premier Ministre, il est donc bien bicéphale. Le roi est dote de pouvoir symbolique, il représente l’unité du pays, notamment dans les affaires internationales. Ces pouvoir de chef des armées et de monition du chef du gouvernement a une faible portée, puisqu’il ne fait qu’appliquer la politique du second dans le premier cas. Il hérite de son titre de part son ascendance royale. Le chef de l’Etat espagnol est politiquement irresponsable : sauf cas exceptionnel (non respect de la constitution).

La seconde tête de l’exécutif est composée du gouvernement. Celui si est issu de la majorité parlementaire, son President est élu par proposition du congre par le roi et obtient un mandat de 4ans, si sa candidature est acceptée par la majorité des membres du congre. Le gouvernement a comme rôle principal de diriger la politique intérieure/extérieure, l’administration administrative et militaire. Il exerce aussi la fonction exécutive et le pouvoir réglementaire, conformément a la Constitution. De plus il est celui qui gere le budget de l’Etat espagnol.

B - Le pouvoir législatif donne la primauté a la chambre basse.

Le pouvoir législatif appartient au parlement, nommé Cordez General. Il est partagé entre une chambre basse (le congre des député) et une chambre haute (le Sénat). L’Espagne dispose donc d’un parlement bicaméral, caractéristique des régimes parlementaires.

II - La séparation des pouvoirs y est souple, comme dans tout régime parlementaire

A - Pouvoir législatif et exécutif sont séparés de manière souple.

Dans les régimes parlementaire : séparation souple des pouvoirs : ainsi le pouvoir exécutif peut provoquer de nouvelles élections législatives en procédant a la dissolution du parlement.

Le pouvoir législatif peut renverser le pouvoir exécutif, c’est a dire qu’il peut forcer le gouvernent a démissionnée en utilisant la question de confiance ou la motion de censure.

La question de confiance est la procédure par laquelle le gouvernement engage sa responsabilité sur un texte devant les députés : si les députés n;accordent par leur confiance, le gouvernement est renversé.

La motion est censure est la procédure, qui permet au parlement de renverser le gouvernement en place.

En Espagne, le pouvoir législatif, peut révoquer le gouvernement par une motion de censure, dite constructive : les parlementaires doivent voter majoritèrement contre lui et en plus, élire un successeur. Inversement, le gouvernement peut demander au roi de dissoudre les deux cambres si il n’obtient pas la majorité a une question

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