Droit constitutionnel et constitutionnalisme

Droit Constitutionnel (Maxime Tour)

Introduction générale : droit constitutionnel et constitutionnalisme

Section 1.  Définition du droit constitutionnel

2 sens

1er Sens: système de règles ou l’ensemble des règles et pratiques de nature constitutionnel qui régit sur un pouvoir politique = (l’État). C'est le droit de l’État d'envisager sur son organisation interne.

2ème sens: Une discipline académique, intellectuel qui se propose d'étudier ces règles. On ne fait pas que les apprendre mais cela permet d'avoir un discourt sur le droit. Comme toute discipline, elle se définit pas une méthode propre: c'est comme la science politique dû à la politique. C'est l'observation des faits dans une société comme le droit. La science politique propose d'étudier ce qui est. Le droit constitutionnel fait de la dogmatique juridique (def: celui qui fait du droit ce livre à l'exposer au droit positif=(def ce qui est en vigueur)) qui est présenter comme un système en vue de son application. Distinction entre droit et science po: c'est énoncer les règles et non observer. C'est un discours prescriptif, c'est étudier ce qui doit être à l'inverse de la science po. Même objet politique mais différente méthode

Section 2.  le constitutionnalisme

1ère définition: doctrine ou philosophie qui vise à encadrer et à limiter le pvr au moyen de règles juridiques

Le terme constitutionnalisme est assez récent (début 21e S) mais l'idée est ancienne.

1. Une conception libérale du pouvoir

Le constitutionnalisme est associé au libéralisme politique, c'est comme la doctrine qui vise à préserver les libertés individuel.

Libéralisme politique: 1. Il ne faut pas confondre LIB POL et LIB ECONO.

Ultra libérale= Lib Eco (insulte). 2. pas confondre LIB POL et démocratie.

Le conseil constitutionnel peut Interdire une loi pour la préservation

1. Une quête ancestrale

Dès l'antiquité sur le phénomène politique, nous avons pensé à la limitation du pouvoir. Le but des auteurs est de se protéger de cette tyrannie.

On peut distinguer 3 Constitutionnalisme

Ancien: Réflexion dès l'antiquité en Grèce comme Platon ou Aristote qui a dvlp le gouvernement des lois (def: Les gouvernants doivent être soumis au lois pour ne pas être dans un gouv tyrannique). C'est une une sorte de droit naturel qui peut s'opposer au droit positif(: Antigone refuse de vivre dans se droit positif sous Créons). On ne peut pas prendre n'importe qu'elle décision qui occupe déjà l'antiquité.

Médiéval: Fait référence au réflexion relative au pvr au Moyen Age. Au MA, le pvr royal ne doit pas être arbitraire et tyrannique. On n'a jamais considéré que les rois pouvaient faire ce qu'ils veulent. Limites de pvr royale? Différentes sources= l’existence de règles coutumières au royaume qui s'impose aux rois = Le catholicisme qui est une loi fondamentale, la loi Salique, l'ainé doit régner sur le royaume... Ce sont des règles qui se sont imposés que le roi ne pouvait pas modifier donc le roi était aussi soumit à des règles supérieurs.

Moderne: Se dvlp 18e siècle (Montesquieu) durant les révolutions AM et FR. Le trait distinctif ? Cela concerne la sécularisation du pvr (def → Action de faire passer du domaine religieux au domaine laïc). Ce n'est plus la loi divine ou naturel qui régit mais la loi humaine. Le pvr vient de la nation et non des Dieux.

Conclu: Le processus historique décrit est très largement l'institutionnalisation du pvr. C'est la mise en place d'institution soumis à des règles. Le pvr est ainsi soumis au règles et n'en dispose pas. Le pvr n'est plus perso. L’existence d'institution est la garanti des libertés (on peut faire une erreur mais c'est une garantit)

         Section 3.  Le droit constitutionnel, outil du constitutionnalisme moderne

1. La limitation du pouvoir par le droit

 1er phénomène : C'est la caractéristique essentiel et la spécificité du consensualisme moderne (def → un contrat doit mit en place par un consentement et un accord de volonté des parties). On peut faire la distinction entre les anciens outils et les modernes. On peut douter de leur efficacité évidemment. Selon certains auteurs, il y un droit de résistance de ceux qui sont gouverné à l'encontre d'un tirant comme assassiner ex : Jules César. Thomas Hobs, théoriciens, admet cette loi est justifié car le droit de la vie et de la sûreté est en danger. Le constitutionnalisme moderne créait une rupture avec antique et médiéval c'est à dire limiter le droit par le droit positif. D'une part l'apparition des constitutions écrites fin 18e siècles (revolt am et fr= écriture de constitutions)

 2ème phenomène: dvlp de certains mécanismes constitutionnel destiné à faire respecter ces limites contenu dans les constitutions (apparition de la justice constitutionnel, création d'un juge qui pour but de respecter les lois). Cela également la pacification des conflits politiques.

1. Un droit engagé

A/ La promotion du constitutionnalisme générale

  La recherche d'un bon gouv qui guide l’étude du droit constitutionnel. La recherche d'un bon gouv a été nourri depuis des siècles. Le droit constitutionnel est la recherche d'un ordre politique. Il n'existe que de véritable constitution libérale. Au sens du constitutionnalisme, tout état n'a pas de constitution ex :la Corée du nord en a une mais les liberté ne sont pas toutes respecté= On ne va pas la considérer comme une véritable institution.

Constitution= lois des peules libres.

B/ Brève histoire de l'enseignement du droit constitutionnel

1. Le statut incertain du droit constitutionnel au 19e S

  La question se pose dès la révolution Fr mais cela restera chaotique de cet enseignement. En 1791 sont prévu dans les écoles de droit l'étude de la constitution et de la DDHC mais qui sera arrêté en 1793. En 1799 les écoles de droits sont ré-ouvertes avec un enseignement de droit fr et du droit administrative. En 1834, 1er cours du droit constitutionnel avec comme enseignant Peligrino Rossi à la faculté de droit de Paris. En 1852, c'est à nouveau suppr.

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