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Comparez Etat fédéral et régional

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Par   •  23 Novembre 2020  •  Guide pratique  •  1 452 Mots (6 Pages)  •  668 Vues

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Comparez état fédéral et état régional

« divisé pour mieux régner » (Philippe de Macédoine). Cette ancienne citation, proverbe ou stratégie peut nous faire penser au États-Unis, qui la plus grande puissance économique et militaire dans le Monde de plus son empreinte culturelle (Film, série, musique) s’étend dans le monde entier. Cette Superpuissance est un état fédéral soit une forme d’état  souverain dans lequel des entités territoriales, appelées États fédérés, disposent d'une large autonomie et d'une organisation étatique complète respectant le principe du partage des pouvoirs avec le niveau fédéral. Ce qui a créer la plus grande puissance mondiale, où cette citation semble s’appliquer car le territoire des USA est divisé en état, ayant leurs propres autonomie sous l’autorité suprême de l’état ainsi les état unis on sus divisé leur territoire pour mieux régner. Cependant une autre forme d’état moins aboutie que l’état fédéral semble aussi d’inspiré de ce constat. C’est l’état régional est une forme d’État intermédiaire entre un État unitaire et un État fédéral, il se caractérise par la reconnaissance à des entités régionales d’une réelle autonomie politique et institutionnelle, notamment un pouvoir normatif autonome. Cette état peut évolué en état fédéral où se divisais au fil du temps en état bien distincts, ce qui a récemment put se produire avec la demande de l’indépendance de la Catalogne en Espagne qui s’apparente a un état régional. Dons nous pouvons nous poser la question suivante : Quelles sont les similitudes et les différence entre état fédéral et état régional ?

Nous verrons dans un premier temps leurs points communs et dans un second leurs différence.

1/ Leurs fondements communs

L’état régional, est une forme intermédiaire d’état entre l’état unitaire et fédéral. Donc elles partagent forcément des points communs. La première est le fait que des entités autonomes existent au seins d’un même état, nous vérifieront cela en nous appuyant sur des articles des constitutions Américaines de 1787, Italienne de 1947 et Espagnol de 1978 puis sur ce même procédés nous verront dans un second temps l’existence d’un pouvoir en dehors de celui de l’état.

A) La présence d’entités autonome au seins de l’état

Dans les états régionaux les présence de ses entités ainsi que leurs pouvoirs sont présent dans la constitution. Par exemple l’article 114 de la constitution italienne « Les communes, les provinces, les villes métropolitaines et les régions sont des entités autonomes ayant un statut, des pouvoirs et des fonctions propres, conformément aux principes établis par la Constitution. Rome est la capitale de la République. Son statut est réglé par la loi de l’État » ou l’article 2 de la constitution espagnol « La Constitution est fondée sur l'unité indissoluble de la nation espagnole, patrie commune et indivisible de tous les Espagnols. Elle reconnaît et garantit le droit à l'autonomie des nationalités et des régions qui la composent et la solidarité entre elles. » ; Ces articles provenant de constitutions d’état qualifiés de régional, nous prouve la présence d’entité autonome au seins de l’état. Maintenant nous allons prendre des articles de la constitution américaines, nous prouvant aussi la présence d’entités autonome sur son territoire comme le dixième amendement «Les pouvoirs qui ne sont pas délégués aux États-Unis par la Constitution et dont l'exercice n'est pas interdit par elle aux États, sont réservés aux États respectivement, ou au peuple. », cette article dis que tous les pouvoirs n’étant pas déléguer au gouvernement doit est fait par les états, ce qui démontre que les états ont une total autonomie dans certains domaines. Donc avec ces articles nous voyons que l’état régional et fédéral on ce point commun qui est la présence

de ces entités autonome.

B) La Présence de Pouvoir hors des mains de l’état

L’article 117 de la constitution italienne dit « Le pouvoir législatif est exercé par l'État et les Régions dans le respect de la Constitution, aussi bien que des contraintes découlant de l'ordre juridique communautaire et des obligations internationales. » et l’article 141 alinéa 1 de la constitution espagnol «  La province est une entité locale dotée d'une personnalité juridique propre, formée par le regroupement des communes et en même temps une division territoriale pour l'accomplissement des activités de l'État. », donc ces articles nous disent belle et biens que dans certains domaines les régions on un pouvoir législatif et judiciaire, qui sont des pouvoirs « normalement » réservé a l’état,

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