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Enregistrement de la paie

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Par   •  20 Mai 2016  •  Cours  •  1 360 Mots (6 Pages)  •  1 074 Vues

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enregistrement de la paie

641 a 421 salaire brut

avantages en nature en compte 6 selon la nature : 6417 a 791 ( transfers de charges )

deja save en ammont 526 50

44566 10

512 60

sur le bulletin de paie 6417 50

791 50

retenus salariales 421 a 431 secu et pole emploi 4731 arrco 4732 agirc

avances sur un travail quon effectuera et accomptes pr du taf deja effectué

paiement acompte 425 à 512 puis enregistrement paie 421 a 425

oppositions saisies arrets sur salaires

reglement oppositions 427 a 512

enregistrement paie 421 a 427

charges patronales

645 charges de ss et prevoyance

6331 versement transport

6332 aide au logement à 431 4371 et 4372

paiement cotisations salariales et patronales 431 4371 4372 à 512 montant arrondis

difference darrondis 658 ou 758

reglement des salaires 421 a 512

le cout salariale pr lemployeur = salaire brut augmenté des cotisagtions patronale versé

salarié absent crt nb de jour maladie = retenue pr absence calculé en jour ouvré

SB*nbs de jours dabscences/nbs de jours ouvrés du mois

10jr de taf effectif minimum pr ouverture de ses droits

chaque mois = 2.5jr ouvrables de congé payé dans la période de ref 1er juin au 31 mai, laccord collectif peut modifier

labsence pr maladie greve et chom ne rentre pas dans la periode de taff effectif contrairement au congés, jours feriés et maladie proffesionnelle, repos compensateur

le total de congé payé ne peut pas depasser 30 jours ouvrables ( 2.5j ouvrabe * 12 mois ) mais les conventions collectives peuvent en accorder suppl

indemnisation de la secu

IJSS journaliere 0.5*montant des 3 denriers salaires bruts/91.25 --> 365/4 trimestres

IJSS pafond 43.40e/jour

delai de carence 3 jours où la secu ne verse rien

par congé maladie ImdSS globales = nb de jour calendaire dabsences - 3 jours de carence ) * IJSS

peut etre versé directe au salarié ou via lemployeur = subrogation de lemployeur pr en benef faut avoir taffé une durée minimum

indemnisation complémentaire : il faut ancienneté au moins 1 ans, justifier sa maladie, soin pri en charge par la secu, les soins d être fait en France ou UE

90% de la remun brut pr les 30 premiers jours calendaire dabsence et pr les 30 suivant 2/3 de la Remun Brut, delai de carence de 7 jours calendaires

en compta 641 a 421 SBrut

421 a 43 retenu salariale

4387 a 641 org sociaux produit a recevoir, creance CPAM

512 a 4387 virement CPAM

641 a 421 Sbrut

421 a 43 cot salariale

congé principale ne peut pas depasser 24jours consécutifs et au moins 12/24 d etre proposé entre le 1/5 au 31/10

si pris entre 3 et 5 jours en dehors de cette periode + 1 jr de congé suppl et au moins 6 jours +2jr suppl

congé payé entraine une retenue pr absence comme pr la maladie et aure une indem de CP

regle du dixieme = remun total du salarié au cour de la periode de referebce 1/6/N au 31/5/N+1 et on prend 10%

regle du maintien = indem egale au montant qu'il aurait percu sil avait taffé

on prend le plus favorable des 2

compta congé payé

5412 a 428 CP acquis soumis a cot soc

dc 645 a 438 charges sociales et patronale

N+1 contrpasse/extourne cette écriture

congé formation, remun pdt le congé un % svt a 80% lemployeur se fera rembouerse salaire + cot par OPACIF, FONGECIF

le temps de formation est affecté au taf effectif du salarié ( congé payé, ancienneté... )

compta

641 a 421 SB

retenue sal 421 a 43...

ch

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