Caractérisation jurisprudentielle du lien de subordination

td droit social 1

1. Caractérisation jurisprudentielle du lien de subordination

Sanction , direction ,controle arrêt du 13 nov 1996

Et arrêt du 25 mars 2025 et arrêt du 18 nov 2018

Condition de validité du contrat de travail :

Definir ce que cest le contrat de travail definir ce que cest les conditions

Condition de fonds :

L1221-1 code du travail

1128 du code civil

Consentement des parties doit etre libre et eclairer En ce qui

 art 1130 code civil dispose que

Lerreur le dol et la violence vicie le consentement alinea 1 :

Le dol ( art 1137 code civil )  regroupe  3 conditions( intentionnel volonter de tromper , emanent du cocontractant , determinant pour lengagement de la partie ) et la juris prudence chambre soc 1999

Chmbre social  21 sep 2005

concerne lerreur art 1132 code civil  : dispose que .......  on parle de lintuite personaer donc lerreur sur la personne il faut que cette erreur soit determinante pour le recrutement au poste pourvu par exemple le fait que le salarier nest pas diplomer ou pas une langue etrangere alors quelle serais essentiel pour le poste pourvou.

La violence : le fait de decrocher un poste par violence ou menace ce que lon ne traitera pas dans ce sujet

Capaciter :  capaciter de jouissance et dexercice le mineur ne peut pas contratcter a condition que les parent lautorise a part sil est mineur anticiper a savoir quil ya un principe dinterdiction de travail pour les moin de 16 ans

Pour les mineur de moin de 16 ans en contrat dapprentissage les parents doit etre signer par le mineur les parents et lemployeur a par mineur emanciper

Il ya les activiter qui expose a des risque il ne peut pas embaucher un mineur l4153-8 et d 4153-15

Santion penal

Objet du contrat : lemployeur doit donner du btravail et le t´salarier doit travailler en contre partie lemployeur sengage a lui verser une remuneration

Licite : il est engager que le travaille doit etre licite sanction nulliter du contrat

Et certain : dans la prestation doit etre determiner et determinable

Condition de forme :

En matiere de cdi on peut avoir un ecrit ou pas  le conseil meme si cest possible davpoir un contrat oral il est conseiller davoir un contrat ecrit lecrit va etre imposer par une convention collectif generalement

Le contrat de travail doit etre rediger en francais  voir larticle

Lemployeur doit informer le salarier en se qui concerne le poste

Le contrat peut contenir plusieur clause avec des exeption puiseque les clause qui derogerais a lordre public ne serais pas prise en compte voir si la clause abusive ou non qui von etre null

Sce nest pas tout le contrat qui sera null mais la clause qui sera reputer non ecrite

Q1 : Le CDD est forcément de date à date.

Il peut etre precis et impresci en cas de remplacement dun salarier malade il ya bien un terme quand lorceque le salarier reviendra mais pas determiner en terme de date 1242-2

 Q2 : Aucun salarié en CDD ne peut rester plus de 18 mois dans l’entreprise renouvellement compris.

Cela est possible dans le cadre defini par la loi ou bien les cacord de branche par exemple lorceque le salarier est en conger maladie , lorceque le salarier travil a letranger ,

l2428-1 + lordonnance de 2017 qui accordre la possibiliter detandre le cdd

 Q3 : En cas de difficultés économiques, les salariés précaires voient évidemment leurs contrats rompus avant les CDI permanents.

Le cdi peut etre rompu a tout moment pour motif economique a contraio du cdd qui ne peut etre rompu que pour motif reel et serieux et en interim que lorceque il ya une innaptitude cas de force majeur ou faute grave

Q4 : En cas de faute grave du salarié, l’employeur peut rompre immédiatement le CDD.

L1243-1 la faute grave oui mais il faudra respeczer le contradictoir il faut un entretien

 Q5 : En cas de faute grave du salarié, l’employeur peut licencier le travailleur temporaire.

Faux le licenciment ne peut etre proscri a un travaliieur temporaire cest seuelement en matire de cdi et en matiere de travail precaire cest pas chez qui on travail avce qui on est liee juridiquement mais bien la sociter avec qui on est en contrat cest a dire la sociter de travil temporaire

Q6 : Si l’employeur ne prouve pas la faute grave, le salarié en CDD obtiendra indemnisation de tous les salaires à courir en sus de l’indemnité de fin de contrat de 10%.

Oui cest vrai

Q7 : L’indemnité de fin de contrat n’est pas due en cas de transformation du CDD en CDI hors procédure judiciaire de requalification.

Elle est pS DU CAR ON CONSIDRERE QUE LE SALARIER NEST PLUS PRECAIRE

 Q8 : En cas de violation des règles relatives au CDD, ce dernier se transforme automatiquement en CDI.

Non  juridiquement il ne se transforme pas automatiquement il faut engager une procedure et ses le juge qui va aprecier les faiseau dindice en locurence 1245-1

Q9 : Depuis les ordonnances du 22 septembre 2017, le CDD peut dépasser 18 mois.

Vrai et faux  vrai que depuis lordonnance il ya des exeption mais avant ca exister deja avec moin dexeption .

Suspension du contrart de travail

Une mise a pieds dans le cadre de son ppouvoir de santion lemployeur peut prendre cette decision .

Il ya des mise a pied diciplinaire ce traduit par lecartement du salarier pednant plusieur jour le salarier nest pas payer

Une mise a pied pour proteger le salarier sapppel mise a pide a titre concervatoir il ne pcva ps se presenter au trvail le tepm que lenquete soit diligenter le salaire dependra de lissu de la procedure

Du fait du salarier :

Larret maladie est une suspension du contrat la materniter la greve

La suspension a un caractere provisoir soit elle preend fin par la remise des chose en letat interieur soit lissu est le licenssiment

Soit la suspenson est du fait de lemployeur :

Il ya le chomage partielle cest des circonstance economique dit autrement cest une mise a pied a caractere economique

Savoir lexpliquer et faire la difference entre une mise a pied economique et une mise apied dicsiplinaire

Il ya aussi des conger payer qui fon partie de la suspension de contrat

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