Structure Et ��volution Des Recettes Fiscales Au Maroc dissertations et mémoires
2 303 Structure Et ��volution Des Recettes Fiscales Au Maroc dissertations gratuites 276 - 300 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Imposition du Salaire Au Maroc
Imposition du salaire au Maroc La fiscalité du Maroc est par son histoire grandement inspirée de la fiscalité française. De fait, on retrouve des mécanismes et raisonnements bien connus en France. Ainsi les cotisations sociales obligatoires et les remboursements de frais ne sont pas pris en compte pour la détermination du revenu imposable. Les avantages en nature ou en argent constituent un revenu imposable. Salaire imposable d'un résident Marocain Les revenus salariaux constituent l'une des
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Optimisation Fiscale
Introduction L’entreprise essaie d’agir et de rendre efficace sa gestion fiscale, en optimisant le montant de l’impôt ou bien, d’en différer le paiement en vue de bénéficier d’un gain de trésorerie. Mais également, l’entreprise est tentée parfois de renoncer à un avantage fiscal pour des motifs de gestion, par exemple , renoncer à calculer les amortissements à leur maximum autorisé en vue de distribuer des dividendes. L’utilisation de telle ou telle forme de gestion fiscale
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Maroc, la dynastie Almohade
Dynastie almohade Article détaillé : Almohades. Empire almohade entre 1147 et 1269 (apr JC) Drapeau almohade Mohammad Ibn Toumert, futur Mahdi et fils d'un amghar, chef de village de la tribu des Harga, dans le Haut Atlas. Très précocement animé par un zèle religieux, il entreprit dès sa jeunesse de multiples voyages l’amenant à visiter Baghdad, Le Caire et peut-être même Damas où il découvre tout l'ampleur de la tradition musulmane, et notamment le soufisme.
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Le développement des organisations volontaires au Maroc
dans toutes les régions du Monde le développement des organisations volontaires a connu une nette accélération ce dernier quart du siècle, le Maroc à son tour a amorcé une nette accélération cette dernière décennie dans le domaine de la création des associations souvent caritatives. La visibilité sociale de leur action est de plus en plus présente et occupe un terrain médiatique jadis exclusivement réservé à l'action gouvernementale. Est-ce que pour autant que cette visibilité sociale
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Présentation de bancassurance au Maroc
Présentation du bancassurance au Maroc : La frontière entre la banque et l'assurance a progressivement disparu avec l'apparition du modèle de la bancassurance. Au Maroc, c’est à partir des années 90 que le secteur financier marocain a connu un Rapprochement entre les établissements de crédit et les compagnies d'assurance : Dans un premier temps, la réforme de la loi bancaire en 1993 était en faveur de la déréglementation et la libéralisation progressive des acteurs financiers.
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Le secteur des assurances au Maroc
I. Le secteur des assurances au Maroc Le secteur des assurances fait partie des secteurs introduits au Maroc à la suite de l'activité maritime qui a permis l'émergence d'agences des compagnies d'assurances étrangères dans les principaux ports marocains au cours du XIXe siècle. Il a connu en suite un développement organisé et bien structuré sous le Protectorat, ainsi qu'une évolution accentuée après l'Indépendance. A travers les sommes importantes qu'il mobilise, le secteur des assurances joue
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Droit Fiscal: l'IS (impôt sur les sociétés)
Chapitren°4 L’IS : Principes généraux Sa et SARL : personnalité juridique propre. Société elle-même redevable de l’IS Taux d’imposition 33,1/3% Imposé à l’IS les bénéfices réalisés par : Société de K (SA, SAS, SARL, Société en commandite par action (SCA) Personne morales société civiles (activités indus ou commerciales) et associations (opérations lucratives) Sociétés imposées à l’IR (SNC) mais opte pr l’imposition définitive de la société à l’IS EURL : imposé à l’Ir
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Le Maroc et l'innovation
Le Maroc accorde un grand intérêt à la création d’entreprise et à la concurrence ; deux piliers primordiaux pour chaque pays qui vise une économie de marché. Le principal moteur pour ces deux piliers est la création de PME. Le Maroc sait que chaque investisseur a besoin d’avoir confiance dans l’avenir pour qu’il puisse investir et innover ; et pour cela il faut pousser le pays vers la démocratie, la promotion des infrastructures, l’équité des
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Structures Sociétaires
Plan Introduction Chapitre 1 : Les sociétés à responsabilité indéfinie I – La société en nom collectif A- Configuration 1) Caractères 2) Constitution B- Fonctionnement 1) Les gérants a) Désignation des gérants b) Eviction du gérant c) Pouvoir des gérants 2) les associés non gérants a) Pouvoir de décision des associés non gérants b) Pouvoir de contrôle des associés non gérants C- Dissolution II – La société en participation A- Configuration B- Fonctionnement a) A
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Sommaire: Maroc.
2.3. LES TENDANCES LOURDES DU DÉVELOPPEMENT HUMAIN 40 2.3.1. DES PROGRÈS DE LA DÉMOCRATIE AVEC, CEPENDANT, UNE PERSISTANCE DES DYSFONCTIONNEMENTS 41 2.3.2. UNE TRANSITION DÉMOGRAPHIQUE AVANCÉE METTANT EN EXERGUE LE DÉFI DE L’EMPLOI 43 2.3.3. UNE AVANCÉE AU NIVEAU DES INDICATEURS DE L’ENSEIGNEMENT AVEC TOUTEFOIS UN SÉRIEUX PROBLÈME DE QUALITÉ 44 2.3.4. UNE AMÉLIORATION DE L’ÉTAT DE SANTÉ DE LA POPULATION DANS UN CONTEXTE DE TRANSITION ÉPIDÉMIOLOGIQUE 46 2.3.5. UNE PROGRESSION LENTE DES REVENUS 47
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L'emballage Au Maroc
EMBALLAGES : Un secteur à fort potentiel au Maroc selon PIRA INTERNATIONAL Fait : Publication des résultats du rapport de PIRA INTERNATIONAL sur le secteur des emballages au Maroc. Analyse : Selon le dernier rapport du bureau américain de recherche technique PIRA INTERNATIONAL, la consommation de matériaux d’emballage au Maroc s’établit en 2008 à USD 1,1 Md, soit près de 19 millions de tonnes, correspondant à une consommation individuelle de 20 Kg par an et
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Projets de banque au Maroc
Des projets de grandes ampleurs ont été entamées, visant à maîtriser et contrôler les risques bancaires, surtout dans les pays dont la vulnérabilité financière est systémique. Au Maroc, les établissements de crédit ont commencé à mesurer leurs risques de marché et le risque opérationnel et de leur appliquer des exigences de fonds propres, comme ils ont déjà commencé à le faire pour le risque de crédit. Depuis, la législation bancaire n'a pas cessé de procéder
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Question De Synthèse Structure Sociale
INTRODUCTION : En 1954, l’Institut Nationale de la Statistique et des Etudes Economiques, met en place lors d’un recensement une nomenclature destiné à fournir à la comptabilité nationale des informations sur le comportement des ménages en matière de consommation et de démographie, la nomenclature des Catégories Socioprofessionnelles (CSP) (TP question 4). Elle sera, par la suite, transformé en grille des PCS pour mieux ce rendre compte de l’évolution du marché du travail en 1982. Pour
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Les Indicateurs De développement Social Au Maroc
Plan Introduction Les indicateurs de développement I. L’inflation 1. Définition de l’inflation 2. Types de l’inflation 3. Causses de l’inflation 4. Conséquences de l’inflation II. Chômage 1. Définition de chômage 2. Les types de chômage 3. Les causes de chômage 4. Les conséquences de chômage III. Indice de bien être 1. Concept et définition 2. Initiatives nationales et internationales 3. Enquête nationale sur le bien-être IV. Les indicateurs du développement socio-économique 1. Approche empirique du
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Chapitre I : Aspects et principes généraux de la mission d’audit fiscal
Ordre des Experts Comptables de Tunisie Réalisé par : Kais CHERIF Contrôleur de Stage Maitre de stage : M. Houcine GAMRA M. Mohamed JEDIDI Premier Semestre 2004 Sommaire Remerciements ………………………………………………………………..……3 Introduction…………………………………...…………………………..…………4 Chapitre I : Aspects et principes généraux de la mission d’audit fiscal…………4 1-1 Définition ………………………………………………………..…………….5 1-2 Référence Légale ………………………………………………………..………5 1-3 Les raisons du recours à l'audit fiscal ………….………………………..……….5 1-4 Les objectifs de la mission d'audit fiscal ………………………….……………..7 1-5 La responsabilité de l'expert comptable…………………………………….……10
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La Structure Matricielle Managériale
La structure matricielle managériale 1. Définition : La structure matricielle est une combinaison des structures divisionnelles / fonctionnelles. En effet cette structure favorise une division de travail conçue à la fois en termes en termes de fonction et de branches, on parle alors de structure matricielle à plusieurs dimensions. Les cadres du 2eme rang ont 2 à 3 supérieurs. • Avantages : Mise en commun des ressources affectées par projet, Souplesse de la gestion des
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Droit Et Pratique Des Infrastructures Ferroviaires Au Maroc
LE RESEAU FERROVIAIRE AU MAROC Introduction Le transport, tout mode confondu, constitue un élément stratégique dans le développement de l’économie nationale. Ceci justifie la nécessité de se doter d’une infrastructure adaptée, permettant ainsi au secteur de transport de jouer pleinement son rôle en offrant un service de plus en plus performent. Concernant le transport ferroviaire, sa performance dépond largement de l’existence d’un réseau ferroviaire répondant aux besoins de ce secteur. La définition légale du réseau
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La fiscalité au Maroc
Section I : L’impôt et ses variantes : I : Définition de l’impôt : L’impôt est un prélèvement en argent effectué par la puissance publique par voie d’autorité à titre définitif et sans contrepartie. Les recettes des impôts sont affectées au budget de général afin de réaliser des investissements économiques, financiers et sociaux. II : Les variantes de l’impôt : 1. La taxe : C’est un prélèvement en argent effectué par la puissance publique par
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Cas De Synthèse Processus 5: Amortissement économique Amortissement fiscal Dérogatoire
Question 1 Amortissement économique Amortissement fiscal Dérogatoire Dotation Reprise (20 300 - 6 870) x (1/5) x (188/360) = 20 300 x ((1/5) x 1,) x (7/12) = 2 741,89 1 402,69 4 144,58 13 430 x (1/5) = (20 300 - 4 144,58) x 0,35 = 2 968,40 2 686,00 5 654,40 13 430 x (1/5) = (16 155,42 -5 654,4) x 0,35 = 989,36 2 686,00 3 6,36 13 430 x (1/5) x
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Les différent moyens de communication au Maroc
nceurs au Maroc. Nous utilisons différents moyens de communication allant de la télévision, à la radio, jusqu’à l’affichage en passant par la PLV. Mais le problème, c’est que la majorité des gens connaissent les noms de nos produits mais pas la Centrale Laitière en tant qu’Entreprise. C’est pour cela que nous profitons de notre partenariat avec DANONE pour véhiculer l’image de l’entreprise en participant à des sponsorings ou à des parrainages. www.emc-mag.com : Parlez-nous maintenant
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Droit Fiscal: ISF Cas Pratique
TD de Droit Fiscal 1) Les différentes catégories de biens exonérées de l’impôt de solidarité sur la fortune sont les suivantes : Exonération au titre des «biens professionnels» Les biens professionnels ne sont pas pris en compte pour l'assiette de l'impôt de solidarité sur la fortune. Les actifs qui peuvent être qualifiés de " biens professionnels ", au sens de l'ISF, sont regroupés en 3 catégories : les biens nécessaires à l'exercice à titre principal, sous forme individuelle, d'une
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Devoir de droit fiscal, analyse d'un arrêt
Droit fiscal I. Analyser rapidement l’arrêt ci-joint A. Donner la description des faits en retraçant le conflit entre les parties ainsi que la procédure suivie Faits : En 1980, la commune de Genas a versé des subventions à la communauté urbaine de Lyon de l'ordre de 80 584 euros afin de financer la réalisation d'un tronçon de collecteur permettant le branchement au réseau d'assainissement de certaines habitations situées sur le territoire de la commune. Les
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Le mariage au Maroc
Le mariage des mineures est en nette progression. En 2010, 41.098 actes ont été conclus contre 33.253 actes en 2009 soit 23,59% de plus. Ces statistiques ont été dévoilées lundi 9 mai par le ministre de la justice Mohamed Taieb Naciri lors d’un colloque à Moulay Driss Zerhoun sous le thème «Le mariage des mineures au Maroc et l’application saine du code de la famille». M. Naciri a indiqué à ce sujet que les cas
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Économie du Maroc
Depuis des décennies, le Maroc a fait de la politique d'ouverture un choix irréversible dicté par une volonté inflexible de développer son économie, de tirer le meilleur parti de la libéralisation des échanges et de bénéficier des opportunités qu'elle offre afin de se positionner sur de nouveaux marchés et d'accroître la compétitivité des entreprises nationales. La Douane accompagne cette orientation nationale qui, plus qu'un choix devient un impératif pour le développement social et économique engagé
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La comptabilité générale au Maroc
l DEVELOPPEMENT DE LA COMPTABILITÉ GENERALE AU MAROC. Dans le processus d'évolution de la comptabilité générale au niveau marocain. Le Maroc a promulgué récemment (1992) une loi comptable relative aux obligations comptables des commerçants. Les règles de fond et de forme (principes, méthodes et conventions ) sont fixées par le code général de normalisation comptable (C.G.N.C) qui met en place le premier plan comptable marocain. Dans le même sens, on peut faire la différence entre
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