Structure Et évolution Des Recettes Fiscales Au Maroc dissertations et mémoires
3 707 Structure Et évolution Des Recettes Fiscales Au Maroc dissertations gratuites 401 - 425 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Le secteur des assurances au Maroc
I. Le secteur des assurances au Maroc Le secteur des assurances fait partie des secteurs introduits au Maroc à la suite de l'activité maritime qui a permis l'émergence d'agences des compagnies d'assurances étrangères dans les principaux ports marocains au cours du XIXe siècle. Il a connu en suite un développement organisé et bien structuré sous le Protectorat, ainsi qu'une évolution accentuée après l'Indépendance. A travers les sommes importantes qu'il mobilise, le secteur des assurances joue
275 Mots / 2 Pages -
Droit Fiscal: l'IS (impôt sur les sociétés)
Chapitren°4 L’IS : Principes généraux Sa et SARL : personnalité juridique propre. Société elle-même redevable de l’IS Taux d’imposition 33,1/3% Imposé à l’IS les bénéfices réalisés par : Société de K (SA, SAS, SARL, Société en commandite par action (SCA) Personne morales société civiles (activités indus ou commerciales) et associations (opérations lucratives) Sociétés imposées à l’IR (SNC) mais opte pr l’imposition définitive de la société à l’IS EURL : imposé à l’Ir
245 Mots / 1 Pages -
Le Maroc et l'innovation
Le Maroc accorde un grand intérêt à la création d’entreprise et à la concurrence ; deux piliers primordiaux pour chaque pays qui vise une économie de marché. Le principal moteur pour ces deux piliers est la création de PME. Le Maroc sait que chaque investisseur a besoin d’avoir confiance dans l’avenir pour qu’il puisse investir et innover ; et pour cela il faut pousser le pays vers la démocratie, la promotion des infrastructures, l’équité des
713 Mots / 3 Pages -
Structures Sociétaires
Plan Introduction Chapitre 1 : Les sociétés à responsabilité indéfinie I – La société en nom collectif A- Configuration 1) Caractères 2) Constitution B- Fonctionnement 1) Les gérants a) Désignation des gérants b) Eviction du gérant c) Pouvoir des gérants 2) les associés non gérants a) Pouvoir de décision des associés non gérants b) Pouvoir de contrôle des associés non gérants C- Dissolution II – La société en participation A- Configuration B- Fonctionnement a) A
9 675 Mots / 39 Pages -
Panorama des évolutions des entreprises et des risques encourus
Introduction I. Première partie : Panorama des évolutions des entreprises et des risques encourus a) Définition du processus du Benchmarking b) Développement des entreprises à l’international c) Les risques majeurs encourus II. Deuxième partie : Introduction aux systèmes d’intelligence économique à l’international: a) Le système asiatique (Le Japon et la Chine) b) Le système Américain c) Le système Européen et Africain Conclusion Introduction : Avant de commencer notre présentation, il faut dire que pour pouvoir
2 748 Mots / 11 Pages -
L'évolution Des Marchés
+Vous Recherche Images Maps Play YouTube Actualités Gmail Drive Agenda Plus Connexion Si vous utilisez un lecteur d'écran, cliquez ici pour désactiver la recherche instantanée Google. Page 3 sur environ 735 000 résultats (0,17 secondes) Résultats de recherche Alternative Mondialisation : études, fiches, dissertations, mémoires www.oodoc.com/alternative-mondialisation,start,0-search.php La régionalisation : modalité ou alternative à la mondialisation et au multilatéralisme ? 5,40€. Guillemet. Dissertation d'Economie niveau Master répondant de ... La régionalisation politique-et-international.oboulo.com › ... › Relations
596 Mots / 3 Pages -
Sommaire: Maroc.
2.3. LES TENDANCES LOURDES DU DÉVELOPPEMENT HUMAIN 40 2.3.1. DES PROGRÈS DE LA DÉMOCRATIE AVEC, CEPENDANT, UNE PERSISTANCE DES DYSFONCTIONNEMENTS 41 2.3.2. UNE TRANSITION DÉMOGRAPHIQUE AVANCÉE METTANT EN EXERGUE LE DÉFI DE L’EMPLOI 43 2.3.3. UNE AVANCÉE AU NIVEAU DES INDICATEURS DE L’ENSEIGNEMENT AVEC TOUTEFOIS UN SÉRIEUX PROBLÈME DE QUALITÉ 44 2.3.4. UNE AMÉLIORATION DE L’ÉTAT DE SANTÉ DE LA POPULATION DANS UN CONTEXTE DE TRANSITION ÉPIDÉMIOLOGIQUE 46 2.3.5. UNE PROGRESSION LENTE DES REVENUS 47
472 Mots / 2 Pages -
Quelles Sont Les Principales évolutions Auxquelles Doivent Faire Face Les établissements Bancaires Français En Termes De Ressources Humaines ?
Introduction : Le niveau d'exigence des clients à l'égard de leur banque est en constante augmentation et la concurrence entre établissements bancaires est intense. Face à ces contraintes, ce sont les hommes qui vont faire la différence. On comprend alors que la gestion des ressources humaines dans le secteur bancaire est stratégique, d'autant que les établissements doivent actuellement faire face à différentes problématiques. Dans un premier temps, nous verrons l’impact de l’évolution de la démographie,
1 058 Mots / 5 Pages -
La naissance et évolution de l'Histoire
Le mot « histoire » vient du grec ancien historia, signifiant « enquête », « connaissance acquise par l'enquête », qui lui-même vient du terme ἵστωρ, hístōr signifiant « sagesse », « témoin » ou « juge ». Il a pour origine les Enquêtes (Ἱστορίαι / Historíai en grec) d'Hérodote. Littéralement, le mot ionien Historíai signifie « recherches, explorations », et dérive selon toute vraisemblance de la racine indo-européenne *wid- qui signifie voir, ou savoir
1 080 Mots / 5 Pages -
L'emballage Au Maroc
EMBALLAGES : Un secteur à fort potentiel au Maroc selon PIRA INTERNATIONAL Fait : Publication des résultats du rapport de PIRA INTERNATIONAL sur le secteur des emballages au Maroc. Analyse : Selon le dernier rapport du bureau américain de recherche technique PIRA INTERNATIONAL, la consommation de matériaux d’emballage au Maroc s’établit en 2008 à USD 1,1 Md, soit près de 19 millions de tonnes, correspondant à une consommation individuelle de 20 Kg par an et
224 Mots / 1 Pages -
Projets de banque au Maroc
Des projets de grandes ampleurs ont été entamées, visant à maîtriser et contrôler les risques bancaires, surtout dans les pays dont la vulnérabilité financière est systémique. Au Maroc, les établissements de crédit ont commencé à mesurer leurs risques de marché et le risque opérationnel et de leur appliquer des exigences de fonds propres, comme ils ont déjà commencé à le faire pour le risque de crédit. Depuis, la législation bancaire n'a pas cessé de procéder
215 Mots / 1 Pages -
Question De Synthèse Structure Sociale
INTRODUCTION : En 1954, l’Institut Nationale de la Statistique et des Etudes Economiques, met en place lors d’un recensement une nomenclature destiné à fournir à la comptabilité nationale des informations sur le comportement des ménages en matière de consommation et de démographie, la nomenclature des Catégories Socioprofessionnelles (CSP) (TP question 4). Elle sera, par la suite, transformé en grille des PCS pour mieux ce rendre compte de l’évolution du marché du travail en 1982. Pour
1 442 Mots / 6 Pages -
Les Indicateurs De développement Social Au Maroc
Plan Introduction Les indicateurs de développement I. L’inflation 1. Définition de l’inflation 2. Types de l’inflation 3. Causses de l’inflation 4. Conséquences de l’inflation II. Chômage 1. Définition de chômage 2. Les types de chômage 3. Les causes de chômage 4. Les conséquences de chômage III. Indice de bien être 1. Concept et définition 2. Initiatives nationales et internationales 3. Enquête nationale sur le bien-être IV. Les indicateurs du développement socio-économique 1. Approche empirique du
3 669 Mots / 15 Pages -
Chapitre I : Aspects et principes généraux de la mission d’audit fiscal
Ordre des Experts Comptables de Tunisie Réalisé par : Kais CHERIF Contrôleur de Stage Maitre de stage : M. Houcine GAMRA M. Mohamed JEDIDI Premier Semestre 2004 Sommaire Remerciements ………………………………………………………………..……3 Introduction…………………………………...…………………………..…………4 Chapitre I : Aspects et principes généraux de la mission d’audit fiscal…………4 1-1 Définition ………………………………………………………..…………….5 1-2 Référence Légale ………………………………………………………..………5 1-3 Les raisons du recours à l'audit fiscal ………….………………………..……….5 1-4 Les objectifs de la mission d'audit fiscal ………………………….……………..7 1-5 La responsabilité de l'expert comptable…………………………………….……10
4 887 Mots / 20 Pages -
La Structure Matricielle Managériale
La structure matricielle managériale 1. Définition : La structure matricielle est une combinaison des structures divisionnelles / fonctionnelles. En effet cette structure favorise une division de travail conçue à la fois en termes en termes de fonction et de branches, on parle alors de structure matricielle à plusieurs dimensions. Les cadres du 2eme rang ont 2 à 3 supérieurs. • Avantages : Mise en commun des ressources affectées par projet, Souplesse de la gestion des
784 Mots / 4 Pages -
Droit Et Pratique Des Infrastructures Ferroviaires Au Maroc
LE RESEAU FERROVIAIRE AU MAROC Introduction Le transport, tout mode confondu, constitue un élément stratégique dans le développement de l’économie nationale. Ceci justifie la nécessité de se doter d’une infrastructure adaptée, permettant ainsi au secteur de transport de jouer pleinement son rôle en offrant un service de plus en plus performent. Concernant le transport ferroviaire, sa performance dépond largement de l’existence d’un réseau ferroviaire répondant aux besoins de ce secteur. La définition légale du réseau
5 398 Mots / 22 Pages -
La fiscalité au Maroc
Section I : L’impôt et ses variantes : I : Définition de l’impôt : L’impôt est un prélèvement en argent effectué par la puissance publique par voie d’autorité à titre définitif et sans contrepartie. Les recettes des impôts sont affectées au budget de général afin de réaliser des investissements économiques, financiers et sociaux. II : Les variantes de l’impôt : 1. La taxe : C’est un prélèvement en argent effectué par la puissance publique par
674 Mots / 3 Pages -
Cas De Synthèse Processus 5: Amortissement économique Amortissement fiscal Dérogatoire
Question 1 Amortissement économique Amortissement fiscal Dérogatoire Dotation Reprise (20 300 - 6 870) x (1/5) x (188/360) = 20 300 x ((1/5) x 1,) x (7/12) = 2 741,89 1 402,69 4 144,58 13 430 x (1/5) = (20 300 - 4 144,58) x 0,35 = 2 968,40 2 686,00 5 654,40 13 430 x (1/5) = (16 155,42 -5 654,4) x 0,35 = 989,36 2 686,00 3 6,36 13 430 x (1/5) x
393 Mots / 2 Pages -
Evolutions de l'environnement technologique et international
Certaines évolutions de l’environnement technologique et international représentent des opportunités de croissance et de développement pour l’économie française. Au niveau de l’environnement technologique, le développement et la généralisation des technologies numériques de l’information et de la communication représente toujours un facteur important de croissance. Plus récemment, l’essor des biotechnologies, des nanotechnologies et des technologies permet d’accroître le progrès technique et favorise ainsi la croissance. Au niveau de l’environnement international, la croissance très forte des quatre
264 Mots / 2 Pages -
Les différent moyens de communication au Maroc
nceurs au Maroc. Nous utilisons différents moyens de communication allant de la télévision, à la radio, jusqu’à l’affichage en passant par la PLV. Mais le problème, c’est que la majorité des gens connaissent les noms de nos produits mais pas la Centrale Laitière en tant qu’Entreprise. C’est pour cela que nous profitons de notre partenariat avec DANONE pour véhiculer l’image de l’entreprise en participant à des sponsorings ou à des parrainages. www.emc-mag.com : Parlez-nous maintenant
1 332 Mots / 6 Pages -
Droit Fiscal: ISF Cas Pratique
TD de Droit Fiscal 1) Les différentes catégories de biens exonérées de l’impôt de solidarité sur la fortune sont les suivantes : Exonération au titre des «biens professionnels» Les biens professionnels ne sont pas pris en compte pour l'assiette de l'impôt de solidarité sur la fortune. Les actifs qui peuvent être qualifiés de " biens professionnels ", au sens de l'ISF, sont regroupés en 3 catégories : les biens nécessaires à l'exercice à titre principal, sous forme individuelle, d'une
1 926 Mots / 8 Pages -
Devoir de droit fiscal, analyse d'un arrêt
Droit fiscal I. Analyser rapidement l’arrêt ci-joint A. Donner la description des faits en retraçant le conflit entre les parties ainsi que la procédure suivie Faits : En 1980, la commune de Genas a versé des subventions à la communauté urbaine de Lyon de l'ordre de 80 584 euros afin de financer la réalisation d'un tronçon de collecteur permettant le branchement au réseau d'assainissement de certaines habitations situées sur le territoire de la commune. Les
1 002 Mots / 5 Pages -
Les évolutions de la rhétorique des autorités françaises sur la forme que prendrait le soutien français
Les évolutions de la rhétorique des autorités françaises sur la forme que prendrait le soutien français ont été tangibles au fil des mois, et révèlent qu’en réalité, la France préparait une intervention militaire qu’elle mène actuellement seule, avec une armée malienne en déliquescence et des armées alliées douteuses. En particulier, les troupes tchadiennes et togolaises se sont rendues coupables, dans leurs propres pays et à plusieurs reprises, d’exactions largement documentées. Les troupes burkinabées, dont certains
279 Mots / 2 Pages -
La loi Handicap de 2005, évolution De La Prise En Charge
La loi du 30 juin 19 La loi d’orientation du 30 juin 19 (n° -534) en faveur des personnes handicapées constitue la loi fondatrice de la prise en charge des personnes handicapées en France. Elle marque le passage d’une prise en charge basée sur la notion d’assistance à une prise en charge reposant largement sur la notion de solidarité : La loi du 11 février 2005 Définition : « Constitue un handicap, au sens de
634 Mots / 3 Pages -
Le mariage au Maroc
Le mariage des mineures est en nette progression. En 2010, 41.098 actes ont été conclus contre 33.253 actes en 2009 soit 23,59% de plus. Ces statistiques ont été dévoilées lundi 9 mai par le ministre de la justice Mohamed Taieb Naciri lors d’un colloque à Moulay Driss Zerhoun sous le thème «Le mariage des mineures au Maroc et l’application saine du code de la famille». M. Naciri a indiqué à ce sujet que les cas
597 Mots / 3 Pages