Les Civils Pendant Les Deux Guerres dissertations et mémoires
5 384 Les Civils Pendant Les Deux Guerres dissertations gratuites 551 - 575 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Commentaire d'arrêt Cour De Cassation, Première Chambre Civile, 31 Mai 2007: La fausseté partielle de cause peut-elle entraîner la réduction de l’obligation, dans les contrats synallagmatiques ?
M. et Mme X... acceptent, dans un protocole d’accord, du 1er juillet 1994, de céder, plus tard, à M. Y..., au prix de un franc, 2015 actions qu'ils possèdent dans le capital de la société DTP. Ce prix est déterminé au vu de la situation comptable de cette société, arrêtée au 30 avril 1994, et en tenant compte de la future cession simultanée, par M. X..., à hauteur de 301 892, 23 francs, de son
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Guerre Des Brevets (documents en anglais)
Intro : A patent gives to the creator of an invention the sole right to make, use, and sell this invention for a set period of time. All the objects, the products we consume every day are creations from public or private work that have been patented. Innovation is at the heart of our daily life and at the center of the economic development of the largest global companies but also SMEs. Therefore, the success
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La Guerre Du Vietnam
The Vietnam War Diapo 1 : In 1860, France began its domination of the area and had, by the late 19th century, implemented its colonization During WWII, the Japanese government took control of the area and set up a puppet regime that was forced out by the Vietnamese at the end of that war in 1945. Diapo 2 : After WWII and until 1955, France fought to regain their former territories but had a poorly organized
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Les Paysans Et La Guerre
Les paysans et la guerre 1851-1945 Lorsqu'en 1852 Napoléon III prononce dans son discours de Bordeaux la phrase « l'Empire c'est la paix », c'est avant tout pour rassurer l'une des composantes majoritaires de la population française de l'époque, à savoir les paysans ( l'autre composante étant les notables) au sujet de la guerre et attirer ainsi leur adhésion au régime. En effet , en 1851 la population françsaie est majoritairement rurale et très attachée aux valeurs
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Comment passe-t-on d'un conflit local à une guerre mondiale qui s'enlise rapidement?
A Sarajevo, l'archiduc FRancois-Ferdinand, qui est l'héritier de l'empreur d'autriche, a été assassiné par un étudiant SErbe nommé G.Prinzip. L'autriche accuse alors la Serbie en lui déclarant la guerre le 28 juillet, un mois après l'attentat. Ceci va entrainer les puissances européénnes dans une guerre qui devient mondiale.(DIRE PROBLÉMATIQUE) de 1914 à 1918, l'europe et le monde sont plongés dans une guerre considérée comme l'événement fondateur du XXème siècle. Elle est déclenchée par la question
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Cours Droit Civil: Les Attributs De La Personnalité
Les attributs de la personnalité Les attributs de la personnalité sont des prérogatives de droit privé qui appartiennent à toute personne du simple fait de sa naissance. En d'autre terme il n'y a pas d'autre condition a remplir, il faut être vivant est viable, donc tous être humain dispose des attributs de la personnalité. On a trois catégories d'attributs de la personnalité : Les libertés individuelles (on ne l'étudiera pas cette année mais en L3) Les
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Volonté Et Etat-civil
« Volonté et Etat civil » « Etranger qui es-tu, quel est ton nom, ta cité, ta famille ? » Homère dans son odyssée s’adressant à un étranger pour s’identifier. Le ver d’Homère montrait déjà que l’identification des hommes passait par leur origine car il s’agissait autant de la cité d’origine que de la filiation. Nous ne somme guère éloigné de cette façon d’identifier, les éléments d’identification passent toujours par ces grandes références : -
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La Guerre Du Péloponnèse
La Guerre du Péloponnèse La guerre du Péloponnèse opposa pendant près de 30 ans (de 431 à 404 avant Jésus-Christ) Sparte et Athènes. Guerre à laquelle participèrent presque toutes les cités grecques. Elle nous est connue grâce aux récits de Thucydide*, Histoire de la Guerre du Péloponnèse et de Xénophon, Les Helléniques. Afin de mieux comprendre l’importance de cette Guerre dans le monde Grec, nous étudierons, dans un premier temps, les causes de la
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Cas Pratique de Droit: La responsabilité civile d’un individu peut elle être engagée lorsque son omission est érigée en délit pénal ?
Le lendemain de cette déconvenue, mais aussi après une discussion très houleuse qu’il avait eue avec son patron Mr Jacques ne pris pas le temps de s’arrêter pour aider Mr Jean Jacques qui agonisant dans la rue suite à une crise cardiaque. La responsabilité civile d’un individu peut elle être engagée lorsque son omission est érigée en délit pénal ? En vertu, la faute par omission consiste à ne pas faire ce qu’un homme diligent
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Droit Civil: Les évolutions contemporaines du droit de la famille
C’est un droit en perpétuelle évolution. La réponse faite par le Conseil Constitutionnel (fin janvier 2011) à une QPC, il considère que le droit français n’est pas en contradiction avec les droits fondamentaux lorsqu’il refuse le mariage de personne de même sexe. Le conseil constitutionnel estime qu’il appartient au législateur de se prononcer sur ces questions qui participent de choix de société. De plus une décision de TGI accorde à des grands parents la garde
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La Guerre De Corée
LA GUERRE DE COREE (1950 – 1953) I/ Le contexte : A. Les origines de la Guerre de Corée Les origines de la guerre de Corée remontent à la fin de la deuxième Guerre mondiale. En 1943 les alliés ont décidé pendant les conférences du Caire et de Téhéran, que la Corée (annexée par le Japon depuis 1910) allait devenir un État indépendant. En juillet 1945, la décision est prise comme arrangement transitaire : pour
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Les conséquences des deux Guerres Mondiales
fdrkf,dr,gsamedi 22:44 Coeur Occupé Introduction : Entre 1914 et 1945, on assiste à deux guerres mondiales. La première (1914-1918) et la Seconde (1939-1945) sont des conflits d’un type nouveau, en effet la guerre y est totale. Nous pouvons définir un civil comme un individu qui n’est ni militaire ni religieux. Pour répondre à la demande massive des Etats, l’arrière doit se convertir en économie de guerre et tous les civils doivent se mobiliser pour espérer
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TD Civil Mariage Entre Personne De même Sexe
Mariage entre personnes de même sexe CA Bordeaux le 19/04/05 Les faits : Le 5 juin 2004, l’officier d’état civil de la commune de Bègles a uni M. Stéphane C. et M. Bertrand C. par les liens du mariage. La procédure : 1er degré TGI de Bordeaux le 26 juillet 2004. Le demandeur : Ministère public Le défendeur : M. Stéphane C. et Bertrand C. Objet de la demande : Nullité absolue demandée pour contrariété à l'ordre public, en l'état
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Responsabilité Civile
RESPONSABILITE CIVILE Introduction : Distinction des types de responsabilité (séance 1) 1.1. La notion de responsabilité Vient de « Respondere » : se porter garant de, répondre. Obligation de répondre d’un dommage devant la justice et d’en assumer les conséquences. Types de risques encourus par l’entreprise : Risque judiciaire : condamnation à des dommages et intérêts par une juridiction o Responsabilité civile et pénale o Envers les tiers, les salariés, les consommateurs Risque
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Le Code civil des Français
Le Code civil des Français, appelé usuellement « Code civil » (souvent abrégé en « C. Civ. » ou « CC ») ou « Code Napoléon », regroupe les lois relatives au droit civil français, c’est-à-dire l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes (livre Ier), celui des biens (livre II) et celui des relations entre les personnes (livres III et IV) privées. Promulgué le 21 mars 1804 (30 ventôse an XII), par Napoléon
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Chapitre 3: De la guerre froide à de nouvelles conflictualités.
Partie 2 : La Guerre au XXe siècle Chapitre n°3 : De la guerre froide à de nouvelles conflictualités Intro : présenter les limites du sujet : 1947-1991 et expliquer l’expression guerre froide, c’est une période sans affrontement directe entre l’URSS et les EU du fait de la terreur du nucléaire. I] La guerre froide conflit idéologique, conflit de puissance 1) Qu’est ce qui caractérise la GF ? P122. 1ère caractéristique : c’est un conflit
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Exposé Sur La Guerre D'Algérie
INTRODUCTION La guerre d’Algérie est un violent conflit qui a opposé l’Algérie à la France pendant huit ans (1954-1962), aboutissant, en juillet 1962, à l’indépendance algérienne et au départ de la quasi-totalité des « pieds-noirs » d’Algérie. Cela a constitué la plus longue et la plus douloureuse des guerres d’indépendance auxquelles la France ait été confrontée. Elle a déchaîné les passions et menacé la stabilité de la métropole et des institutions républicaines. Les Algériens insurgés
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Droit civil: La cause
L'article 1131 du Code civil dispose " L'obligation sans cause, ou sur une fausse cause, ou sur une cause illicite, ne peut avoir aucun effet". En effet, pour qu'un contrat soit valable, il faut qu'un consentement soit exprimé, cela suppose la capacité de contracter. En matière contractuelle, la cause est la raison pour laquelle on s'engage donc pour être valable, le contrat doit avoir une cause. C'est sur ce point qu'est revenue la première chambre
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Commentaire De L'article 1351 Du Projet Catala: la responsabilité civile
En droit français, une personne peut être obligée soit parce qu’elle l’a voulu, soit parce que la loi le lui impose. Dans le premier cas, on parle de responsabilité civile contractuelle, et dans le second, de responsabilité civile délictuelle. Cette dernière peut être définie comme l’obligation pour une personne de réparer les conséquences de son fait. Traditionnellement, on considérait que cette réparation reposait sur un fait dommageable que l’on pouvait reprocher à une personne déterminée.
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La Première Guerre mondiale: Une Guerre Totale
la 1ére GM a été appelé la grande guerre par ses contemporain se qui montre son caractére nouveau par rapport aux guerre précédentes. C'est une guerre qui a laissé des traces importantes dans la mémoire collectif et plus particuliérement en France ou l'on retrouve de nombreux monuments dédiés aux morts ou des ossuéres. Cette guerre eclate à la sute de l'attentat de Sarajevo le 28juin 1914 en Serbie contre l'archiduc François FERDINANT 1er héritier de
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De la Guerre Froide à de nouvelles conflictualités
LA GUERRE AU XXème SIECLE Chapitre 2 : De la guerre froide à de nlles conflictualités A partir de 1947, la guerre froide entre les EU et l’URSS domine les relations internatio. L’arme nucléaire rend impensable un conflit direct entre les deux superpuissances. Mais celle-ci peuvent s’affronter indirectement dans ces conflits limités. Elles se livrent aussi une intense guerre idéologique qui fait la spécificité de cette période. • Comment évoluent les équilibres géopolitiques mondiaux de
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La cession de clientèle civile
La cession de clientèle civile étant auparavant interdite, cet arrêt de la Cour de cassation opère un revirement puisqu'il admet finalement sa licité. Toutefois, cette cession est soumise à la condition de sauvegarde de la liberté du choix du patient, par la présentation du successeur par le médecin. En l’espèce, un chirurgien constitue avec un confrère une société civile de moyens et s’engage à lui présenter la moitié de la clientèle moyennant une indemnité. Le
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Colbert, La Guerre d'Argent
Sarah Couillandre Gaco 1/A Justine Floch Lise Bathany « La Guerre D’Argent » Jean Baptiste Colbert Dut Gaco Année 2010/2011 SOMMAIRE INTRODUCTION I Présentation 1- De Jean Baptiste Colbert 2- De l’ouvrage « Lettres, Instructions et Mémoires » 3- De l’influence du contexte sur le texte II Développement de la théorie de Colbert à travers l’exploitation du texte III Une comparaison de la pensée de Colbert avec deux autres Mercantilismes 1-Mercantilisme Commercialiste 2-Mercantilisme Espagnol IV
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Thèse Et Problèmatique De Thoreau Dans La désobéissance Civile
La désobéissance civile : Henry David Thoreau « Le meilleur gouvernement est celui qui gouverne le moins » Problématique et thèse personnelle Avons-nous la liberté de désobéir dès lors que les causes sont justifiées ? Devons nous désobéir si l’on juge les actes d’un gouvernement injuste ? Telles sont les questionnements que je me suis posé, avant la lecture de cet essai. Problématique et thèse de Thoreau dans la désobéissance civile Il existe dans la
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Berlin durant la Guerre Froide
A. Un lieu : Berlin (1945-1989) À la fin de la guerre, la Grande Alliance –vocabulaire p.108 américano-soviétique permet certaines décisions communes, dans la continuité de la Conférence de Yalta (4-11 février 1945) où il est décidé, entre autres, que l'Allemagne vaincue serait occupée : par les Soviétiques pour les territoires situés à l'Est, les Britanniques pour le Nord-Ouest, les Américains au Sud[5]. Berlin, enclavée dans la zone d'occupation soviétique, est également découpée en quatre
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