Les Causes Des Accidents De La Route dissertations et mémoires
121 927 Les Causes Des Accidents De La Route dissertations gratuites 126 - 150 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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La Crise de 1929 et Ses Causes
La Crise de 1929 et Ses Causes Un parallèle avec la crise de 2008 Le prélude à la crise A de nombreuses reprises des acteurs du système financier ont voulu mettre en place une banque centrale. Le risque d'une panique bancaire était souvent le motif invoqué. En 1913, un conglomérat de 12 banques réussit finalement à obtenir du congrès américain l'autorisation d'instaurer la Federal Reserve, qui est la seule institution autorisée à imprimer de l'argent
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Commentaire arrêt 1ère civ 4 novembre 2011: la licéité de la cause du contrat de courtage matrimonial
Commentaire arrêt 1ère civ 4 novembre 2011 La première chambre civile de la Cour de cassation a rendu le 4 novembre 2011 un arrêt relatif à la licéité de la cause du contrat de courtage matrimonial. En l'espèce, une personne mariée a conclu une convention de courtage matrimonial. L'agence matrimoniale en demande ensuite l'annulation pour cause illicite. La Cour d'appel de Nîmes accueille cette demande considérant que le contrat a une « cause illicite comme
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La Notion De Fiction Peut Elle être Remise En Cause Car L'auteur Ressent Le Besoin De Se Rattacher à La réalité
Le roman est un genre littéraire, caractérisé pour l'essentiel par une narration fictionnelle plus ou moins longue. Mais la notion de fiction peut être remis en cause car l’auteur ressent un besoin de se rattacher à la réalité. Nous pouvons donc nous demander en quoi le réel peut-il être une vrai source d’inspiration pour l’auteur, dans son processus de création du personnage. Ou si le réel ne retire pas la puissance du style de l’auteur,
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La remise en cause de la coutume
Objectifs : étudier : la remise en cause de la coutume le récit d’un combat la satire de la vie monacale Rappel de la situation de l’extrait dans l’œuvre : L’apparition de frère Jean dans l’œuvre a une fonction comique : au moment où Gargantua se débarrasse de ses vices et devient moins comique et plus exemplaire, le moine paillard, glouton et grossier apporte le comique qui n’est plus attaché au personnage de Gargantua. Le
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Le code de la route
les voyants rouges sont des témoins d'alerte qui annoncent une anomalie ou un danger et vous imposent un arrêt dans les plus brefs délais. Le filtre à particules permet de détruire la majorité des particules avant leur rejet dans l'atmosphère. Il équipe uniquement les moteurs diesel qui rejettent plus de particules non brulées dangereuses pour la santé. Un conducteur débutant est particulièrement touché par la fatigue Avec 0,5g d'alcool par litre de sang je suis
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Commentaire d'arrêt Cour De Cassation, Première Chambre Civile, 31 Mai 2007: La fausseté partielle de cause peut-elle entraîner la réduction de l’obligation, dans les contrats synallagmatiques ?
M. et Mme X... acceptent, dans un protocole d’accord, du 1er juillet 1994, de céder, plus tard, à M. Y..., au prix de un franc, 2015 actions qu'ils possèdent dans le capital de la société DTP. Ce prix est déterminé au vu de la situation comptable de cette société, arrêtée au 30 avril 1994, et en tenant compte de la future cession simultanée, par M. X..., à hauteur de 301 892, 23 francs, de son
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Est-il justifié de se baser sur la cause thérapeutique et de prôner les vertus du cannabis pour en permettre la dépénalisation ?
Le 14 octobre dernier, dans une interview sur France inter, Vincent Peillon a suscité l’intention des médias en revendiquant être en faveur de la dépénalisation du cannabis ; touchant, dit-il, directement la jeunesse française. Pourtant, Matignon semble rester positionné sur ses idées, et réfute totalement l’idée d’entrer dans un tel débat invoquant un grave problème de santé publique. Cependant bon nombre de politiques, ont déjà tenté de relancé cette polémique, favorisant la dépénalisation voire la
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Le Congrès de Berlin de 1884-1885 : Quelles sont les causes, les résolutions et les conséquences du congrès de Berlin ?
Lycée Moderne Vavoua Année scolaire : 2012-2013 Professeur : M. YEO Niveau : 1ère A CORRECTION DU DEVOIR SURVEILLE D’HISTOIRE N° 2 INTRODUCTION (4 points) - Dans la seconde moitié du XIXe siècle, le besoin des matières premières et des débouchés créé par la révolution industrielle donne naissance à l’impérialisme. - L’impérialisme est la domination que les Etats puissants exercent sur les territoires plus faibles qu’eux et cela sous diverses formes possibles : politique, économique,
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La réparation des accidents médicaux
LA REPARATION DES ACCIDENTS MEDICAUX. Le caractère indemnitaire de la loi du 4 mars 2002 apparaît sans conteste à travers l’organisation autoritaire de la réparation des dommages médicaux, dans le Code de la Santé Publique. Le législateur a mis en place un système largement bâti sur un mode amiable, créant ainsi une obligation à réparation, en organisant son financement, en renvoyant la détermination du contributeur final à plus tard. Cet ensemble est
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Fiche D'arrêt - Gabillet 9 Mai 1984: Un enfant peut-il être considéré comme le gardien d'une chose inanimée qui a causé un dommage à autrui alors qu'il est privé de discernement ?
Faits : En l'espèce, un enfant âgé de trois ans a blessé un de ses camarades de jeu en tombant d’une balançoire alors qu’il tenait un bâton à la main. Le père de l’enfant éborgné par le bâton agit en sa qualité d’administrateur légal, assigne les parents de l’enfant en responsabilité de l’accident en tant qu’exerçant leur droit de garde. Procédure et prétention des parties : La Cour d’appel d’Agen, le 12 Mai 1980, a
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Droit pénal: Les causes subjectives d’irresponsabilité pénale ou d’atténuation de la responsabilité
Séance 7 : Les causes subjectives d’irresponsabilité pénale ou d’atténuation de la responsabilité -Crim 16 décembre 2009 Faits : En l’espèce, une personne a été mise en examen le 23 novembre 2005 pour assassinat, tentative d’assassinat et violences. Elle a fait l’objet d’expertises qui concluaient qu’elle était atteinte, au moment des faits, d’un trouble psychique ou neuropsychique ayant aboli son discernement ou le contrôle de ses actes. Procédure :Le 10 mars 2009, le juge d’instruction
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Commentaire D'arret: Civil, 2ème, 17 Mars 2011: la réparation des dommages causés aux victimes
Commentaire d'arrêt : Civil, 2ème, 17 mars 2011 La doctrine qualifie parfois les arrêts de la juridiction suprême de l'ordre judiciaire en prenant en considération «le cœur de la Cour de Cassation » tant celle ci s'écarte parfois des fondements traditionnels de la responsabilité civile pour favoriser la réparation des dommages causés aux victimes. L’arrêt rendu par la 2eme Chambre Civile de la Cour de Cassation, le 17 mars 2011 donne ainsi une conception restrictive de l'abus
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Commentaire D'arrêt: cause du contrat et cause de l’obligation
Au cours des travaux préparatoires comme dans les articles 1131 et 1133, les rédacteurs du code civil emploient indifféremment les termes cause du contrat et cause de l’obligation, renouvelant ainsi la confusion qu’ils ont commise entre l’objet du contrat et l’objet de l’obligation. Si le code civil n’en parle qu’incidemment dans les articles 1131, 1132 et 1133, le mérite est revenu à la cour de cassation française d’avoir établi la différence entre ces notions (Civ.
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Quelles causes ont mené à la Guerre Froide, quels étaient les buts de chacun des adversaire ?
Introduction En 1945, les États-Unis et l’U.R.S.S. , alliés (amis) remportaient la IIème Guerre mondiale, le monde entier aspirait une paix durable, après les 50 millions de morts . Mais, les deux alliés se sont vite séparés ce qui était un peu prévisible, vues les différences idéologiques. Un nouveau conflit pointait dés 1947 : la « guerre froide ». Cette expression désigne une « guerre » sans précédent: un conflit sans affrontement direct entre les
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Origines Et Causes De La Crise Des Subprimes
Le monde connaît une crise financière sans précédant. Cette crise est liée aux Subprimes qui sont des crédits immobiliers américains à risque élevé. Suite aux attentats du 11 septembre 2001, le gouvernement Américain a stimulé la baisse des taux pour relancer l'économie. Les banques américaines ont octroyé des prêts, sans se soucier des garanties, à des ménages pauvres pour qu’ils accèdent à la propriété de leur logement ou développent leur consommation de manière générale :
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Peut-on utiliser les formes littéraires traditionnelles pour remettre en cause les fondements de la société et de la pensée occidentale ?
Les écrivains de la fin du XVIIème siècle et du début du XVIIIème siècle cherchent à inventer des formes nouvelles pour mettre en scène la philosophie. Ils sont en effet confrontés au problème de l’expression de leurs idées : peut-on utiliser les formes littéraires traditionnelles pour remettre en cause les fondements de la société et de la pensée occidentale ? Conte philosophique et dialogue philosophique relèvent de la même démarche : proposer une démarche philosophique
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Les Causes de Divorce
Section 1 : Les Causes de Divorce : L’article 228 du code civil reconnaît la compétence du juge des affaires familiales (JAF) qui est un juge issu du tribunal de grande instance (TGI) en matière de divorce. L’article 229 du code civil énonce 4 cas de divorces. 1§. Le divorce par consentement mutuel (DCM) : Article 230 et suivants. En 2004 parfaitement conscient de ses défauts, le législateur a allégé et simplifié les procédures. Ce cas de divorce
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Arrêt Blanco, 8 février 1873, la responsabilité de l’Etat à raison des dommages causés par les services publics, et la compétence de la juridiction administrative pour en connaître
Arrêt Blanco Cet arrêt est un arrêt du tribunal des conflits datant du 8 février 1873, ou celui-ci consacre à la fois la responsabilité de l’Etat à raison des dommages causés par les services publics, et la compétence de la juridiction administrative pour en connaître. Les faits sont les suivants : une petite fille victime d’un accident dans la manufacture de son père, manufacture de tabac donc un service public de l’Etat. Ses parents réclament réparation
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Fiche E4 - fiche descriptive de situation de communication: Un conflit à cause d’un planning hebdomadaire
FICHE DESCRIPTIVE DE SITUATION DE COMMUNICATION (E4) BTS Assistant de manager - Session 2013 - ÉPREUVE E4 : COMMUNICATION PROFESSIONNELLE EN FRANÇAIS ET EN LANGUE ÉTRANGÈRE Fiche n°: 2 Nom et prénom du candidat : BELGAID Aziyadé N° d’inscription du candidat : Langue vivante choisie lors de l’inscription : Espagnol LA SITUATION DE COMMUNICATION Vécue Observée X Intitulé de la situation : Un conflit à cause d’un planning hebdomadaire Type de situation (cf. liste des
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Étude de l'extrait Emile ou De l'éducation de Rousseau: En quoi donc consiste la sagesse humaine ou la route du vrai bonheur ?
Introduction à la philosophie «Tout sentiment de peine est inséparable du désir de s'en délivrer ; toute idée de plaisir est inséparable du désir d'en jouir ; tout désir suppose privation, et toutes les privations qu'on sent sont pénibles ; c'est donc dans la disproportion de nos désirs et de nos facultés que consiste notre misère. Un être sensible dont les facultés égaleraient les désirs serait un être absolument heureux. En quoi donc consiste la sagesse humaine ou
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La cause de la crise des «subprimes »
Début de crise aux U.S.A à cause des subprimes (crédits à risque accordés à des foyers américains) d’où la disparition de la grande banque Lehman Brothers. Passage d’une faillite d’une seule banque aux autres banques américaines vu qu’elles se prêtent de l’argent entre elles : ’La faillite d’une seule est contagieuse à toute les autres’ Refus du gouvernement américain de sauver les banques en faillite , donc les autres banques arrêtent de se prêter entre eux
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Dissertation: Pensez-vous Que La Littérature Soit Une Bonne Arme Pour dénoncer Des Inégalités, défendre Une Cause?
Dans certains cas, la littérature prend un rôle important dans la dénonciation de certaines inégalités et des abus humains, cependant elle peut parfois être mal interprétée par le lecteur et dans ce cas fausser la compréhension du texte et parfois elle est même remplacé par d'autres moyens de communication. Il est vrai que la littérature est un moteur pour dénoncer des inégalités ou des abus envers l'espèce humaine. Dans ce cas, les auteurs se sont
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Causes et impacts de la dégradation des terres et des eaux du bassin du fleuve Niger
34 2. CAUSES ET IMPACTS DE LA DEGRADATION DES TERRES ET DES EAUX DU BASSIN DU FLEUVE NIGER 2.1. Problématique Les ressources naturelles d’un pays comprennent le sol (terre), les eaux, les plantes, les animaux et les minéraux. La recherche d’un meilleur cadre de vie des populations du pays passe par des activités exercées par les hommes pour la transformation de ce capital ou potentiel que constituent ces ressources naturelles en biens de consommation servant
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La Prevention des risques contre les accidents du travail
LA PRÉVENTION DES RISQUES CONTRE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL Un accident du travail est un accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail. Chaque année, les accidents du travail et les maladies professionnelles représentent pour les entreprises des enjeux économiques et sociaux importants. Il est donc nécessaire de s’intéresser de près à ces phénomènes et de mettre en œuvre des moyens de prévention. Il nous faudra donc définir quels sont les diffé-rents moyens
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L’utilisation d’internet au travail peut-elle être une cause de licenciement ?
De nos jours internet et devenu un logiciel indispensable pour tout travail mais aussi pour des fins personnelles ; de nos jours internet est employé dans tous les domaines et y est quasiment indispensable. Quels sont les règlements concernant internet au travail ? L’employeur peut-il le contrôler ? L’utilisation d’internet au travail peut-elle être une cause de licenciement ? En principe, la connexion Internet, mise à votre disposition par votre employeur, est un outil de
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