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Devoir 2 Eco Droit 2a dissertations et mémoires

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17 876 Devoir 2 Eco Droit 2a dissertations gratuites 326 - 350 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 7 Août 2015
  • Droit BTS 1ère Année: Devoir à la maison La société Mécanique de Montage

    Droit BTS 1ère Année: Devoir à la maison La société Mécanique de Montage

    DROIT Devoir à la maison La société Mécanique de Montage. PARTIE I Question n°1 Qualifiez la rupture envisagée par la SMM. La SMM envisage d’alléger les effectifs. Le chef d’entreprise propose de reclasser trois des douze salariés sur des postes équivalents dans la filiale de Châlons-en-Champagne. En effet ce dispositif est envisagé car suite à la crise économique et le recul de l’activité de production, SMM serait conduite à envisager de se séparer de douze

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  • Rapport Devoir d'Economie-Droit

    Rapport Devoir d'Economie-Droit

    Devoir d'Economie-Droit 1 Première Partie A) Economie 1) La concentration est une modalité de croissance qui consiste à associer ou absorber d’autres entreprises. On distingue plusieurs formes de concentration : - La concentration horizontale, qui regroupe des entreprises produisant le même type de produits. - La concentration conglomérale, qui regroupe des entreprises sans lien économique apparent. - La concentration verticale, qui regroupe des entreprises dont les activités sont complémentaires ou se situent dans le même

    284 Mots / 2 Pages
  • Revenu de solidarité active Etude Droit Eco

    Revenu de solidarité active Etude Droit Eco

    SOMMAIRE Introduction..........................................................................Page 1 Le choix du thème, annonce du plan, citation des sources utilisées. Développement….................................................................Page 2 à 6 Le fonctionnement du RSA (Revenu de solidarité active). Conclusion...........................................................................Page 7 Que doit on retenir de ce dossier? Enrichissement personnel et professionnel. Conclusion du thème renvoi vers un autre sujet. Le RSA (revenu de solidarité active) en France Pourquoi le choix de ce thème? De plus en plus de ménage touche aujourd'hui le RSA en France. il me

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  • Devoir culture générale: analyse des documents et extractions des idées sur les droits de l'enfants

    Devoir culture générale: analyse des documents et extractions des idées sur les droits de l'enfants

    DEVOIR 03 CULTURE GENERAL Analayse Des Documents. DOCUMENT 1 Le document 1 est un article de Claude Fischler publié dans le numéro hors-série de juillet-août 2004 du magazine Le Nouvel observateur. Il est de type argumentatif. L’auteur veut nous démontrer qu’à partir d’une mise en garde des médecins, l’embonpoint n’est plus bien vue et que notre société fait une chasse aux graisses, ce qui se ressent jusque dans la grande cuisine française qui influe sur

    921 Mots / 4 Pages
  • Devoir Culture Générale Cned les droits de l'enfant

    Devoir Culture Générale Cned les droits de l'enfant

    DEVOIR 1 DE CULTURE GENERALE Question 1 : Document 1 : Ce texte hebdomadaire parut entre le 6 et le 12 octobre 2005 est un article, dont l’auteur est David Blair. Il est extrait de la presse « Courrier international numéro 779 ». Intitulé République Démocratique du Congo (RDC), le calvaire des « enfants sorciers » ; il porte sur le calvaire des enfants en République Démocratique du Congo. En effet, on nous explique comment ces enfants sont accusés de sorcellerie par

    699 Mots / 3 Pages
  • Économie Droit Devoir: la protection sociale

    Économie Droit Devoir: la protection sociale

    ECONOMIE GENERALE ET DROIT Devoir n°3 Question 1 : Le système français de protection social a été mis en place afin d'apporter une aide financière aux personnes en difficultés en rendant leur niveau de vie décent et en leur permettant ainsi de toucher des aides pour subvenir à leurs besoins vitaux. Ainsi ses aides sociales doivent permettre à chacun de vivre dignement et d'accéder, grâce à un système de prélèvement et de redistribution des revenus

    1 533 Mots / 7 Pages
  • Economie Droit Devoir: Quelles sont les obligations du cybermarchand ?

    Economie Droit Devoir: Quelles sont les obligations du cybermarchand ?

    Devoir de droit 1 2A BTS Communication A. Quelles sont les obligations du cybermarchand ? La loi pour la confiance en l'économie numérique (LCEN) impose des obligations au vendeur et donne des droits au consommateur. Les obligations du cybermarchands se décomposent en quatre grands axes, à savoir, le respect de l'ordre public, le respect de la vie privée, l'obligation de loyauté et l'obligation de transparence. I- Le respect de l'ordre public Dans le cas de

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  • Droits Et Devoirs Du Lycéen

    Droits Et Devoirs Du Lycéen

    S'inscrire! Connexion Contactez-nous Dissertations et des mémoires La Dissertation Histoire et Géographie / Droits Et Devoirs Du Lyceens Droits Et Devoirs Du Lyceens Recherche de Documents: Droits Et Devoirs Du Lyceens Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: dissertation 13 janvier 2013 Balises: Mots: 274 | Pages: 2 Vus: 57 Voir la version complète S'inscrire Droits des lycéens Droits individuels Les lycéens bénéficient de droits qui protègent leur liberté : * droit au respect

    453 Mots / 2 Pages
  • Objet D'etude Eco Et Droit

    Objet D'etude Eco Et Droit

    a contrefaçon : -Les grandes marques de luxe françaises. I/ Introduction La contrefaçon n’est pas un phénomène récent. En effet elle était présente bien avant l’utilisation des billets et des pièces de monnaie, lorsque les gens payaient avec des fèves de cacao, il y avait déjà des escrocs qui en fabriquaient de fausses et qui les faisaient passer pour des vraies. La contrefaçon prend diverses formes telles que la copie, l’imitation, le piratage, le détournement,

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  • Devoir Droit général Et Droit Notarial

    Devoir Droit général Et Droit Notarial

    Première partie : Questions de connaissances. 1.La différence entre la décentralisation et la déconcentration. La déconcentration est une technique d'aménagement de pouvoir centrale, autrement dit, c'est une modalité de la « centralisation ». Certaines compétences étatiques sont exercées localement, mais ces missions sont bel et bien accomplies au nom et pour le compte de l’État. La définition imagée donnée par Odilon Barrot (politicien) permet d'expliciter cette notion : «  C'est le même marteau qui frappe, mais on en a

    1 419 Mots / 6 Pages
  • Économie Droit Devoir: la diminution de la capacité de production en 2008 et 2009 des constructeurs automobiles

    Économie Droit Devoir: la diminution de la capacité de production en 2008 et 2009 des constructeurs automobiles

    PARTIE I QUESTION 1 : Les constructeurs automobile ont réduit leur capacité de production afin d’éviter une surproduction. En effet, la demande ayant fortement baissé, ils ont été contraints d’ajuster leur production afin de maintenir l’équilibre entre l’offre et la demande. De plus, une surproduction de véhicules aurait généré des coûts considérables et ainsi fragilisé les sites de production. QUESTION 2 : Au troisième trimestre 2008 la baisse de l’emploi salarié et le recul de

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  • Anglais Devoir 1 - 2A BTS Communication: Entraînement aux épreuves de l’examen

    Anglais Devoir 1 - 2A BTS Communication: Entraînement aux épreuves de l’examen

    Devoir 1 (écrit) Entraînement aux épreuves de l’examen Partie 1 Exemple de compte rendu écrit en français Cet article de Schumpeter tiré de The Economist du 14/11/2009 décrit et commente l’évolution du profil des dirigeants des grandes entreprises. Dans le passé, les grands patrons tels que Ford, Patterson, Gates et Jobs ne cachaient pas leurs personnalités bien trempées, parfois flamboyantes, alors qu’aujourd’hui la tendance est de ressembler aux technocrates « sans visage » de l’Union

    982 Mots / 4 Pages
  • Économie générale Et Droit Devoir 02: apprécier le degré de développement économique, social et environnemental

    Économie générale Et Droit Devoir 02: apprécier le degré de développement économique, social et environnemental

    Première partie : économie générale Question 2 Oui, certains indicateurs figurants dans le tableau qui contribuent à apprécier le degré de développement économique, social et environnemental. L’espérance de vie, le taux de diplômés dans l’enseignement supérieur et le nombre de personnes vivant en dessous du seuil de pauvreté contribuent à donner une idée du niveau de développement économique. Ces données sont d’ailleurs en partie utilisées pour créer les indicateurs actuels de développement tel que l’indice

    2 449 Mots / 10 Pages
  • Devoir Economie Et Droit Bts Nrc: le système de protection sociale

    Devoir Economie Et Droit Bts Nrc: le système de protection sociale

    Question 1 : Le système français de protection social à été mis en place afin d'apporter une aide financière aux personnes en difficultés en rendant leur niveau de vie décent et en leur permettant ainsi de toucher des aides pour subvenir à leurs besoins vitaux. Ainsi ses aides sociales doivent permettre à chacun de vivre dignement et d'accéder, grâce à un système de prélèvement et de redistribution des revenus entre individus, à l'éducation, aux soins

    1 529 Mots / 7 Pages
  • Devoir Droit 2013 BTS NRC: note de synthèse à l'attention de monsieur Dubus

    Devoir Droit 2013 BTS NRC: note de synthèse à l'attention de monsieur Dubus

    Eco droit devoir 1. NRC 2eme année Partie économie : Objet : note de synthèse à l'attention de monsieur Dubus. A fin juillet 2011 les encours des crédits au TPE/PME ont progressé de 5,9% selon les dernières statistiques de la banque de France, de plus les banques française continuent à répondre à la demande de crédit en proposant des taux inférieur à la moyenne européenne. La transparence entre la banque et l'entreprise est de mise pour améliorer

    782 Mots / 4 Pages
  • BTS AG 2ème Année Devoir 1 Eco: Évolution des conditions d’accès au crédit selon la FBF

    BTS AG 2ème Année Devoir 1 Eco: Évolution des conditions d’accès au crédit selon la FBF

    1. Évolution des conditions d’accès au crédit selon la FBF Trois remarques énoncées dans le communiqué permettent de dire que les conditions d’accès au crédit, jusqu’à fin juillet 2011 n’ont pas été modifiées notablement : – Les banques françaises continuent à répondre aux demandes de crédit à des conditions attractives, inférieures à la moyenne européenne (fin juillet 2011, les encours des crédits aux TPE /PME ont progressé de + 5,9 %). 83533CTPA01 2 – L’enquête

    2 183 Mots / 9 Pages
  • Devoir sur le Droit Des Suretés: commentaire d'arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation du 19 décembre 2006

    Devoir sur le Droit Des Suretés: commentaire d'arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation du 19 décembre 2006

    Sujet n°2: Droit des sûretés Commentaire d’arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation du 19 décembre 2006 Second semestre 2012-2013 Texte intégral : Cour de cassation Chambre commerciale Cassation 19 décembre 2006 N° 05-16.395 Bull. 2006, IV, n° 250, p. 2 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris

    2 994 Mots / 12 Pages
  • Économie Droit, devoir: Le système français de protection sociale

    Économie Droit, devoir: Le système français de protection sociale

    Economie Générale et droit : devoir 3 Première partie : économie générale Question 1 : Le système français de protection social est apparu à l’époque d’après-guerre, où a été mise en place une politique ambitieuse de gestion des risques sociaux. Les systèmes de protection sociale ont deux origines différentes, en effet il y a les systèmes dits « beveridgiens » et les systèmes « bismarckiens » En France, le système de protection sociale repose sur

    599 Mots / 3 Pages
  • Economie-droit CNED Devoir 1 Communication: : L’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010

    Economie-droit CNED Devoir 1 Communication: : L’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010

    PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE Thème 1 du cours : la coordination des décisions économiques par l’échange Sujet : L’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010. Question 1 : Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et 2009 ? D’après le document qui nous est présenté, on constate que les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et 2009. En effet, plusieurs

    2 714 Mots / 11 Pages
  • Devoir Bts Cned 1ère Année 2013 Droit: analyse d'une décision de justice, 6/02/2008

    Devoir Bts Cned 1ère Année 2013 Droit: analyse d'une décision de justice, 6/02/2008

    ANALYSE D'UNE DECISION DE JUSTICE 1/ Nous sommes ici en présence d'un arrêt rendu par la Première Chambre Civile de la Cour de Cassation rendu le 6 février 2008. Les faits à l'origine de ce litige sont : Madame Y épouse X a accouché d'un fœtus sans vie de sexe masculin pesant 400 grammes après vingt et une semaines d'aménorrhée, n'ayant pu effectuer aucune déclaration à l'état civil, les époux X ont, par requête en date

    568 Mots / 3 Pages
  • Droit CNED devoir: La clause de mobilité est-elle valide dans le cas de ce salarié?

    Droit CNED devoir: La clause de mobilité est-elle valide dans le cas de ce salarié?

    Travail 2: 1) Les Faits Un employeur demande à son employé de partir travailler à Granville (Manche) pour la supervision de la mise aux normes d'une des usines de l'entreprise. Le contrat de travail signé par l'employé lors de son embauche contient une clause de mobilité étendant son champ d’application aux établissements situés en Haute et Basse Normandie. La clause stipule que tout refus d’obéissance à sa mise en œuvre serait considéré comme faute et

    829 Mots / 4 Pages
  • Economie générale et droit devoir

    Economie générale et droit devoir

    Devoir 1 Partie 1 : économie générale 1)La crise économique survenue mi-2008 à contrains les constructeurs automobile à réduire leurs production du fait de ses répercutions sur ce secteur ( baisse de la consommation des ménages). 2) En 2009, la vente des voitures particulières à augmenté de 10% tandis que celle des véhicules utilitaires a chuté de 19 et 38%. En 2010, la vente de voitures particulières a augmentée de 5%, celle des véhicules utilitaires a

    638 Mots / 3 Pages
  • Economie Droit Devoir BTS AG: La vente de véhicules industriels chute de 38% en 2009 et de 24% en 2010

    Economie Droit Devoir BTS AG: La vente de véhicules industriels chute de 38% en 2009 et de 24% en 2010

    Première Partie : Economie Generale 1 De 2008 à 2009 les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production car la crise financière a engendré une forte baisse de la demande Or quand il y a plus d’offre que de demande les prix ont tendance à chuter, pour protéger leurs marges les constructeurs ont alors diminué leur production de véhicules afin de ne pas inonder le marché avec un surplus invendable qui aurait fait effondrer

    626 Mots / 3 Pages
  • Corrigé Devoir Culture générale: les droits de l'enfant

    Corrigé Devoir Culture générale: les droits de l'enfant

    Culture générale et expression Corrigé 2 3 0186 CT PA 02 09 0186 C02 – 1/13 Ce second devoir avait pour but de vérifi er la mise en pratique des connaissances et techniques acquises par l’étude des modules 2 et 3 de votre cours de 1re année. Il fallait avoir assimilé l’essentiel des notions concernant l’identifi cation du genre d’un document et de son type. Et il convenait de savoir extraire et reformuler les idées

    7 334 Mots / 30 Pages
  • Devoir Droit Général

    Devoir Droit Général

    Deuxième partie : Cas pratique. Grille d'analyse de décision ETAPE 1: identification de la décision | Identification de la juridiction Cour de Cassation, 2ème chambre civile | Date de la décision : | Arrêt rendu le 14 Avril 2005 | Thème concerné Détermination du domicile d'un électeur étudiant. | Identification des parties en présence M. X..., (demandeur) agissant en qualité de tiers électeur de la ville de Pastricciola contre la commission administrative (défendeur) qui a

    314 Mots / 2 Pages