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Declaration De Tva dissertations et mémoires

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528 Declaration De Tva dissertations gratuites 526 - 528

Dernière mise à jour : 10 Août 2015
  • Citations - Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne

    Citations - Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne

    Citations - Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne • (Dédicace à la reine) « Soutenez, Madame, une si belle cause ; défendez ce sexe malheureux, et vous aurez bientôt pour vous une moitié du royaume » → S’adresse à la reine, Marie Antoinette, sans faire de démonstrations d’admiration. Souhaite qu’elle défende la cause des femmes à travers son pouvoir et influence. Pour De Gouges, une prise de position pourrait lui réconcilier

    1 040 Mots / 5 Pages
  • Le fait générateur et l'exigibilité de la TVA

    Le fait générateur et l'exigibilité de la TVA

    CHAPITRE 3 : LE FAIT GENERATEUR ET L’EXIGIBILITE DE LA TVA I/ LA BASE IMPOSABLE A LA TVA 1. Eléments compris dans la base de calcul de la TVA - Prix HT (rabais, remises, ristournes, escompte déduits) - Frais accessoires : commissions, transport, emballage perdu, assurance - Impôts/taxes autres que TVA : taxe alcools, TICPE, taxe d’aéroport 2. Eléments exclus de la base imposable - Emballages consignés - Débours : avances faites pour le compte

    300 Mots / 2 Pages
  • Déclaration anti-plagiat

    Déclaration anti-plagiat

    Avertissement Grenoble IAE, au sein de l’Université Grenoble Alpes, n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans les mémoires des candidats aux masters en alternance : ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur. Tenant compte de la confidentialité des informations ayant trait à telle ou telle entreprise, une éventuelle diffusion relève de la seule responsabilité de l’auteur et ne peut être faite sans son accord. Déclaration anti-plagiat Ce travail est

    4 525 Mots / 19 Pages