'Etude Eco Droit dissertations et mémoires
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Étude du dialogue Le Banquet de Platon
Buveurs très illustres, et vous Vérolés très précieux (c'est à vous, à personne d'autre que sont dédiés mes écrits), dans le dialogue de Platon intitulé Le Banquet, Alcibiade faisant l'éloge de son précepteur Socrate, sans conteste prince des philosophes, le déclare, entre autres propos, semblable aux Silènes. Les Silènes étaient jadis de petites boîtes comme on en voit à présent dans les boutiques des apothicaires ; au-dessus étaient peintes des figures amusantes et frivoles :
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Cas pratique de droit: cas de Roxane: le contrat
Cas pratique : cas de Roxane Question 1 : Appréciez la légalité de la clause de mobilité insérée dans le contrat de Roxane. - Les faits : Roxane qui travaille jusqu'à présent pour son employeur de Marseille, est sollicitée par celui-ci pour partir travailler à Nice en vertu de la clause de mobilité qu'elle a signée lors de son embauche. - Le problème de droit : quelles sont les conditions de validité de la clause
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Étude de la vidéo Bad Romance débunké
En voyant les deux parties de la vidéo « Bad Romance Débunké », on peut réussir à expliquer pourquoi ce vidéo amateur n’est pas de l’histoire de l’art. Plusieurs choses nous permet de le remarquer, de un : la qualité de vidéo est très amateur. De deux : la personne qui affirme tout ces choses ne s’identifie pas, nous ne savons rien de lui. De plus, l’œuvre ne répond pas, a ce que j’ai vu, a une
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Exercices de droit juridique
EXERCICE 1 Dans le cas de Richard et Chantal, la séparation a été lieu moins d’un an après le transfert d’argent au patrimoine fiduciaire. Selon l'article 421 C.c.Q «lorsqu’un bien du patrimoine familial a été aliéné dans l’année précédant de l’introduction de l’instance de divorce, séparation ou annulation du mariage,…. Un paiement compensatoire soit fait à l’époux à qui aurait profité l’inclusion de ce bien dans le patrimoine familial… ». Chantal aurait donc droit à
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Etude du levier de mise en charge
TP MEF S3 N°2 Machine de fluage Etude du levier de mise en charge Introduction L'objectif principal de ce TP consiste à mener une étude complète de dimensionnement de structure en: - Modélisant le problème et en posant les hypothèses correspondantes - Créant le modèle numérique (la géométrie, le maillage et la modélisation mécanique) -Effectuant la résolution et en analysant les résultats donnés par la méthode des éléments finis. Dans un premier temps, nous effectuerons
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L'évolution de la reation de travail par le droit négocié
IX-L’évolution de la relation de travail par le droit négocié 1-Les acteurs de la négociation collective -Un syndicat est représentatif par son influence et son activité au profit d’un nombre significatif d’adhérents. Il se trouve mieux placé pour représenter les intérêts des salariés et exprimer aux mieux leurs aspirations. -Pour être représentatif dans l’entreprise, les syndicats doivent satisfaire à sept critères de représentativité : Le respect des valeurs républicaines, l’indépendance vis-à-vis de l’employeur, la transparence
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L'encadrement Des Moyens De L'action Administrative Par Le Droit Administratif
Chapitre 3 : L'encadrement des moyens de l’action administrative par le droit administratif Section I – Détermination et régime des actes administratifs unilatéraux (AAU) Les AAU sont des actes qui affectent l’ordonnancement juridique c’est-à-dire qu’ils créent des obligations ou font naître des droits sans le consentement du ou des destinataires. C’est le mode le plus répandu d’intervention de l’Administration. Paragraphe 1 - Typologie A/ Distinction des AAU selon leur effet décisoire L’acte est une décision quand il
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Spartoo étude De Cas
TD Psychosociologie des organisations Spartoo est le leader de la vente de chaussures en ligne. L'entreprise a vu le jour en août 2006 à Grenoble et a été fondée par Paul Lorne, Boris Saragaglia et Jeremie Touchard. Spartoo est en forte croissance depuis son ouverture, ainsi elle s'est développé à l'international. I-Analyse stratégique Analyse PESTEL du macro-environnement Macro-environnement ? : Il s'agit de l'environnement général au sein du quel évolue l'entreprise. Il renvoie aux aspects économiques, démographiques,
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Étude de la pièce de théâtre Britannicus de Jean Racine
Auteur : Racine, Jean (1639-1699), dramaturge français, historiographe de Louis XIV, qui fut le représentant le plus emblématique de la tragédie classique française. Orphelin à l’âge de trois ans, il fut recueilli par sa grand-mère. Il étudia le grec (au lieu du latin comme dans beaucoup d’école de l’époque) et le français au couvent de Port-Royal. Racine garda de cet enseignement une solide culture classique, et en particulier une bonne connaissance des tragiques grecs (Eschyle,
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Étude des fables de Jean de La Fontaine
Ici, La fontaine met en garde contre l’orgueil et la vanité : à vouloir imiter les autres, la grenouille en est morte. Quand on en veut toujours plus, cela peut mal finir. Les deux mulets Cette fable nous conte l’histoire de deux ânes qui marchaient ensemble: l’un portant de l’avoine, et l’autre de l’argent de la gabelle. Celui portant l’argent se fait attaquer et est blessé. L’autre âne lui dit « Il n’est pas toujours
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Droit Public économique
Prénom et nom : Moussa OUATTARA Matière : Td (travaux dirigés) du droit public économique Exercice : A l’aide du cours, des documents et de vos références personnelles, vous proposerez une réflexion argumentée sur le thème suivant : Autorités de régulations : conception nouvelle du rôle de l’Etat dans l’économie ? Dans son arrêt pris à la suite de l’affaire Kruslin et Huvig c/France du 24 avril 1990, la Cour européenne des droit de l’homme
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Droit Des Nouvelles Technologies de l'information et de la communication
DROIT DES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION Cours du jeudi 28 octobre 2010 Contrôle a priori de la CNIL : elle contrôle avant que le fichier ne soit mis en œuvre. Pouvoir de contrôler les déclarations que les entreprises ou les administrations font à la cnil. Contrôle a posteriori : contrôle sur place, d’instruction de plainte, et prononciation de sanctions. Possibilité qu’à la cnil au-delà de son contrôle sur pièces, de contrôler sur le
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L'application du droit communautaire de la concurrence
L'application du droit communautaire de la concurrence est mise en œuvre à la fois par la Commission européenne et les autorités nationales de la concurrence de chacun des États membres, mais aussi par les autorités judiciaires communautaires et nationales. Deux règlements communautaires sont venus remplacer les règles qui existaient jusque là, à la fois dans le domaine du contrôle des ententes et positions dominantes, et à la fois concernant le contrôle des concentrations. Nous ne
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Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation 2009: le droit transitoire
L’article 1099, alinéa 2, du code civil disposait en effet que « toute donation, ou déguisée, ou faite à personnes interposées, sera nulle ». Cet article a été abrogé par la loi du 24 mai 2004. Un arrêt a été rendu par la première chambre civile de la cour de cassation le 9 décembre 2009 pour trancher les problèmes de droit transitoire. Fiche d’arrêt : En l’espèce, X. avait vendu, le 19 août 1988, à
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Le Droit De véto Du Président
Le chef de l'État est : * le détenteur du pouvoir exécutif, * le chef des armées françaises, * le plus haut magistrat de France, * le grand maître de la Légion d'honneur, * le co-prince d'Andorre. Ses principales prérogatives sont définies dans la constitution de 1958 et ses amendements: * Le Président de la République veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que
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Étude de la pièce de théâtre Cyrano de Bergerac d'Edmond Rostand
Introduction Cyrano de Bergerac grand auteur, romancier d’une époque prédominé par le baroque, fut notamment connu pour son œuvre très inattendue et amusante qui a surtout connu le succès. Il reprend ainsi l’idée du voyage sur la lune, et fait paraître, en 1649, L’autre monde ou les états et empires de la lune, roman où un héros conte lui même ses aventures sur la lune offrant ainsi une nouvelle image de l’autre. L’histoire d’un voyage
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Etude de la société Apple
Apple a placé de nombreuses restrictions sur son App Store. Règles d'Apple sur le contenu obscène et adultes sont très strictes. Beaucoup de développeurs ont vu leurs demandes rejetées téléphone parce qu'ils n'ont pas d'obtenir l'approbation. Il fait aussi partie de la stratégie d'Apple de construire une image propre et l'ambiance familiale et puritaine, et ils veulent protéger les jeunes utilisateurs. Cependant, en dehors de la protection des enfants, Apple est soupçonné d'utiliser sa politique
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Droit pénal: commentaire d'arrêt du 5 Janvier 2011
Correction chambre criminelle : 5 janvier 2011 Faits : Un individu a commis un excès de vitesse avec le véhicule d’une personne morale dont il était le représentant. (Arrêt de non renvoi , car condition de la qpc ne présentait pas un caractère sérieux) Procédure: Poursuivi pour excès de vitesse devant le juge de proximité et il formule devant le magistrat une QPC portant sur la validité du L-121-3 du code de la route lequel
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Droit administratif
Conseil d'État N° 332126 Mentionné au tables du recueil Lebon 6ème et 1ère sous-sections réunies M. Bernard Stirn, président M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur M. Mattias Guyomar, rapporteur public LE PRADO, avocats Lecture du vendredi 14 octobre 2011 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Vu, 1° sous le numéro 332126, la requête sommaire et les mémoires complémentaires, enregistrés les 18 septembre 2009, 18 décembre 2009 et 15 avril 2010 au secrétariat du contentieux
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Droit Des Consommateurs Dans L'UE: Rappel Des Faits
Jusqu’à présent, les droits contractuels des consommateurs dans l’UE sont régis par quatre directives spécifiques sur les clauses contractuelles abusives, les garanties des biens de consommation et les services après-vente, les ventes à distance et le démarchage à domicile. Ces textes datent respectivement des années 1980 et 1990. Dans le même temps, de nombreux pays ont adopté des règles de protection plus strictes pour les consommateurs. En France, la loi Châtel de janvier 2008, la
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La Connexité En Droit pénal
La connexité La connexité rend compte de la situation dans laquelle deux infractions sont reliées entre elles par des rapports étroits qui font qu’on ne peut considérer (et juger) chacune d’entre elles prise isolément. Le CP et la JCP de la C de Cassation ont tiré de cette situation des csq qui affectent tout autant les règles de compétence des juridictions qui sont appelées à connaître des infractions de l’espèce que les règles de prescription
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Etude de documents, la méthodologie
Présentez le document 1 en quelques lignes. Dans cette première présentation, vous devez faire ressortir trois éléments : le genre (extrait d'essai, de roman, article...), le type (argumentatif, narratif, informatif...), et l'idée directrice du passage cernée avec toutes les précisions nécessaires. Puis exposez les idées principales du texte, c'est-à-dire toutes celles qui méritent d'être sauvegardées pour la future synthèse. N'oubliez pas de vous interroger sur l'utilité de la carte jointe au texte. Vous devez reformuler
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Journal D'étude Clinique
Introduction I. L’A.E.D, mon lieu de stage et mon questionnement 1. Le service 2. Un questionnement qui émerge de mes observations sur le terrain II. Présentation de la situation 1. L’enfant et sa famille 2. Déroulement chronologique de la situation 3. Synthèse du 09/12/2010 III. Hypothèses de compréhension appuyées d’un étayage théorique 1. La solitude du travailleur social en milieu ouvert 2. Solitude et situation d’urgence : conséquences sur l’accompagnement socio-éducatif 3. Le travail en
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Revue ERSUMA droit Des Affaires
Reevvuuee ddee ll’’ERSUMA Droit des Affaires - Pratique Professionnelle Réalisée avec le soutien financier de l’Union Européenne et l’appui institutionnel de l’UEMOA Numéro spécial - Novembre/Décembre 2011 Version Electronique sur http://revue.ersuma.org Etudes Législation Jurisprudence : Commentaires d’arrêts Pratique professionnelle Bibliographie Présentation du plateau technique TIC de l’ERSUMA, « Partie intégrante du Système d’Information Intégré de l’OHADA (SII-OHADA) » Par Patrice TOSSAVI, Informaticien-Webmaster de l’ERSUMA Editorial : L’OHADA EN MARCHE « On
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Étude de la pièce de théâtre Dom Juan de Molière: Le portrait de Dom Juan par Sganarelle
Sganarelle, valet de Don Juan s’entretient avec Gusman, l’écuyer de Done Elvire. On apprend que la jeune femme, après avoir été enlevée d’1 couvent, puis épousée par Don Juan, vient d’être abandonnée par lui. Sganarelle ôte à Gusman tt espoir que son maître revienne jamais à Elvire. A cette occasion, il brosse 1 portrait du gd seigneur impie et débauché. Ce txt appartient à la sc d’exposition de la pièce. Il ns renseigne sur l’intrigue,
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