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Citoyenneté

1 088 Société dissertations gratuites 121 - 135

  • Constitution béninoise

    Constitution béninoise

    PLAN INTRODUCTION I-DEFINITION DU DROIT DE L’HOMME II-ORIGINE DES DROITS DE L’HOMME III-CARACTERISTIQUES DES DROITS DE L’HOMME IV-CATEGORIES DES DROITS DE L’HOMME V-LES DROITS SPECIFIQUES VI-QUELQUES DROITS DE L’HOMME VII-LES DROITS DE L’HOMME PREVUES PAR LA CONSTITUTION BENINOISE VIII-LES INSTRUMENTS JURIDIQUES NATIONNAUX DES PROTECTION DES DROITS DE L’HOMME CONCLUSION INTRODUCTION

    3 727 Mots / 15 Pages
  • Constitution De La Société Anonyme En Tunisie

    Constitution De La Société Anonyme En Tunisie

    Introduction Définition L’article 160 du CSC définit la SA comme étant « une société par actions dotée de la personnalité morale constituée par sept actionnaires au moins qui ne sont tenus qu'à concurrence de leurs apports ». Caractéristiques Les principaux éléments caractéristiques de des sociétés anonymes sont: 1. La SA

    1 861 Mots / 8 Pages
  • Contexte Commercial du groupe Celio

    Contexte Commercial du groupe Celio

    III/ Contexte commercial Celio propose une large gamme de vêtements masculins au style décontracté. Plan de marchéage Description Politique de PRODUIT/SERVICE ⇨ Produits proposés : les vêtements sont fabriqués en Asie, en grandes séries. Celio se caractérise par la densité et la lisibilité de son offre : 500 modèles différents

    434 Mots / 2 Pages
  • Contrat artiste en anglais

    Contrat artiste en anglais

    SCHEDULE 1 - CONTRACT OF ENGAGEMENT Between the undersigned : Mr. Claude SERDAN Representing the APMC Residing at 69 rue de Belleville – 75019 Paris Hereinafter referred to as the EMPLOYER, Firstly, And RICARDO Jo Residing Gran Via Corts Catalanes 657 08010 BARCELONA Spain And declaring itself free from any

    693 Mots / 3 Pages
  • Contrat de licence de logiciel de l'IPOD

    Contrat de licence de logiciel de l'IPOD

    FRANÇAIS APPLE INC. CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL DE L'iPOD Licence individuelle LISEZ ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL (LA "LICENCE") AVANT D'UTILISER VOTRE iPOD OU DE TÉLÉCHARGER LA MISE À JOUR DE LOGICIELS FOURNIE AVEC LA PRÉSENTE LICENCE. L'UTILISATION DE VOTRE iPOD OU LE TÉLÉCHARGEMENT DE LA MISE

    317 Mots / 2 Pages
  • Corrigé de cas pratique

    Corrigé de cas pratique

    Corrigé du cas pratique (entraînement) Question n .1 : le refus de permis de construire Selon l’article L. 421-6 du CU, « Le permis de construire (…) ne peut être accordé que si les travaux projetés sont conformes aux dispositions législatives et réglementaires relatives à l'utilisation des sols, à l'implantation,

    888 Mots / 4 Pages
  • Corrigé Synthèse : La Place Des Enfants Dans La Société

    Corrigé Synthèse : La Place Des Enfants Dans La Société

    Corrigé synthèse : la place des enfants dans la société Introduction Si les enfants sont l’avenir d’une nation, les droits qu’on leur accorde sont trop peu respectés. Dans ce dossier de 4 documents, Victor Hugo en 1838 dénonçait déjà l’exploitation des enfants en France. Combesque en 1998 dresse le triste

    1 017 Mots / 5 Pages
  • Coupe citoyen 2016 : L’Etat garant du respect d’autrui ?

    Coupe citoyen 2016 : L’Etat garant du respect d’autrui ?

    Coupe citoyen 2016 : L’Etat garant du respect d’autrui ? La France propose à ces citoyens de nombreux libertés et droits qui en principe s’appliquent à toute la population inclus dans sa devise « Liberté, Egalité, Fraternité ». Toutefois, nous cherchons à comprendre si ces doits qui rythment le quotidien

    793 Mots / 4 Pages
  • Cour de Cassation, troisième chambre civile, 18 décembre 2002

    Cour de Cassation, troisième chambre civile, 18 décembre 2002

    Arrêt 1 : Cour de Cassation, troisième chambre civile, 18 décembre 2002 Les juridictions saisies pour des conflits entre particuliers et syndics de copropriété peuvent être confrontées à l’opposition de deux normes juridiques : le règlement posé par le contrat de copropriété et d’autre part les libertés individuelles garanties telles

    2 432 Mots / 10 Pages
  • Cours d'ECJS: étude d'affiche sur la démocratie

    Cours d'ECJS: étude d'affiche sur la démocratie

    Cours d’ECJS du 07/02/2013 : Un système imparfait : Affiche intéressante car elle remonte à 1792 => Première république, un noble est représenté. « Vous voulez le pouvoir, mais qu’allez-vous en faire ? ». Echarpe Républicaine => Elu. Texte sur l’image : « La dictature c’est ferme ta gueule. La

    247 Mots / 1 Pages
  • Cours d'économie droit : l'offre et la demande de travail

    Cours d'économie droit : l'offre et la demande de travail

    ECO DROIT thème 6 Chapitre 1. L’offre et la demande de travail 1. Définition : * La population active : l’ensemble des personnes occupés (celles qui ont un emploi rémunéré) plus les demandeurs d’emplois y compris les personnes qui n’ont jamais travaillés. * Calcul du taux d’activité : demandeur d’emploi

    975 Mots / 4 Pages
  • Cours de droit constitutionnel

    Cours de droit constitutionnel

    TITRE 4 : L'HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE La France possède un passé constitutionnel très riche, notre pays a connu bcp de régimes (monarchies, républiques,...), plus ou moins démocratiques, tantôt des régimes parlementaires tantôt des régimes présidentiels. La Constitution de la Vème République est le résultat de tout ça. Chapitre

    4 077 Mots / 17 Pages
  • Cours de français, plaidoirie commune

    Cours de français, plaidoirie commune

    Plaidoirie Dounia et Sarah. Vendredi 13 novembre. A tous les lycéens, à tous ceux qui chaque matin franchissent le portail de leur établissement scolaire. Si nous sommes là, devant vous en ce jour, c'est pour vous parlez avec le cœur. Avec le cœur, mais aussi avec nos pensées d'adolescentes et

    325 Mots / 2 Pages
  • Cours de philosophie sur la laïcité

    Cours de philosophie sur la laïcité

    * * * * Le mythe = une fable, un récit religieux utilisé pour rendre compréhensible tout ce qui concerne l'homme et son environnement * l'homme a besoin de comprendre la réalité qui l'entoure, mais aussi lui-même, le mythe répond à ce désir de savoir, se situer, se repérer *

    7 740 Mots / 31 Pages
  • Cours droit civil, introduction.

    Cours droit civil, introduction.

    Introduction 1-Classification et concept de personne: Au regard du doit civil nous sommes des personnes, tout les êtres humains sont en principe des personnes et ce qui n'est pas une personne doit être qualifié de chose. Cependant toute les personnes que reconnais le droit civil ne sont pas des êtres

    2 686 Mots / 11 Pages
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