Sciences et Technologies
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Droit économique: La Preuve Liée à L'internet
L’EVOLUTION DE LA PREUVE LIEE A INTERNET INTRODUCTION Actuellement, la France est un des pays les plus dynamiques en matière d’e-commerce. Depuis les années 2000, les chiffres du commerce en ligne ne cessent de croître. Pour mieux sécuriser le bon fonctionnement du marché et répondre aux attentes des clients, de
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Droit Informatique Et Droit D'auteur
1) Définition : Logiciel Il n’y a pas de définition de logiciel car le legislateur ne voulais pas que ce soit limitée juridiquement donc c’est la jurisprudence … Un logiciel est un programme nécessaire au fonctionnement d'un ordinateur, au traitement de données Un logiciel peut être classé comme système, applicatif,
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Droit pénal
Page 50 et suivants 1240 et 1241 sur le code civil, ces deux articles n'ont pas changé depuis la création. Deux articles, le premier c'est celui de 1240 qui est une matrice. L'abus du droit. Un droit de la propriété, un droit subjectif, date de 1970. Cela veut dire qu'on
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Droit pénal, introduction
Droit pénal Introduction : € ▪ Différence entre responsabilité civile et responsabilité pénale o Responsabilité pénale et responsabilité civile. Il existe plusieurs types de responsabilités : la responsabilité pénale est celle qui a les plus grandes conséquences/ sanctions : la peine. La responsabilité civile poursuit un objectif de réparation là
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Droit, pouvoir et domination
Guy Rocher sociologue, Université de Montréal (1986) “Droit, pouvoir et domination” Un document produit en version numérique par Jean-Marie Tremblay, bénévole, professeur de sociologie au Cégep de Chicoutimi Courriel: jmt_sociologue@videotron.ca Site web: http://pages.infinit.net/sociojmt Dans le cadre de la collection: "Les classiques des sciences sociales" Site web: http://www.uqac.uquebec.ca/zone30/Classiques_des_sciences_sociales/index.html Une collection développée
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Droit: Cas Entreprise Tellier
Les faits : Mr Tellier chef d’entreprise d’une société de plomberie constate que depuis quelques mois, il a des retards de paiement : les factures fournisseur ne sont pas acquittées, de plus il est contacté par son banquier qui le prévient que son compte arrive à la limite de découvert
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Droit: cas Estelle Dumont
DROIT CAS N°1 1. Les trois pistes envisagées par Estelle Dumont sont : - Infirmière libérale : entrepreneur indépendant au sein d’une entreprise libérale l’infirmier est chargé du suivi médical des patients à domicile, autonomie, rigueur sont les qualités essentielles a avoir pour postuler à ce poste d’infirmier libérale. -Infirmier/
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Droites remarquables du triangle
Droites remarquables du triangle Les trois hauteurs d'un triangle sont concourantes en un point appelé orthocentre. Les trois médianes d'un triangle sont concourantes en un point appelé centre de gravité et qui est situé à du sommet. Les trois médiatrices d'un triangle sont concourantes en un point qui est le
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Droits de l'homme
- Liberté : Fait de décider librement de ses choix, sans aucune soumission. Le patient est libre de décider de se soigner. - Égalité : Absence de toute discrimination entre les êtres humains, sur le plan de leurs droits. Tout patient est en droit de recevoir des soins quelque-soit sa
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Drouot
B2.T24 Drouot Partie 4a : Config réelle, switch (06/04/2021 - En cours de rédaction) Nous mettons à votre disposition les switchs GS308T. Ces switchs ne peuvent être configurés que via une interface web (fait la config via la ligne de commande). Ces switchs seront les switchs coeur de réseau pour
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DRT1080, droit du travail au Québec
DRT 1080 TRAVAIL NOTÉ 3 SÉRIE M Droit du travail au Québec DRT 1080 Droit du travail au Québec Question 1 a) Selon le paragraphe 428 (Chagnon, p.379-380), « Les motifs de révision ou de révocation sont limités et expressément identifiés à l’article 127 C.t. : 1. lorsqu’est découvert un
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Drt1080-tnt3
DRT 1080 TRAVAIL NOTÉ 3 SÉRIE O Droit du travail au Québec 1. Vrai ou faux? Motivez votre réponse. (2 points) a) L’agent d’accréditation est chargé de faciliter l’entente entre les parties dans le cadre du processus d’accréditation. Vrai. Les agents de relations de travail tentent d’amener les parties à
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Ds de physique chimie
1) Rappeler la formule qui lie la densité (d), la masse (m) et le volume (V). Préciser les unités. d= m/v avec d sans unité, m en kg et v en litre. 2) Quel est le volume d’un objet qui pèse 1kg et de densité 2 ? d=m/v → v
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Ds physique 4eme
4eme……… Devoir n°4 Nom : ………………... Prénom Compétence Com Savoir Raisonner Note ……./ 20 /7 /8 /5 Exercice 1 : Combustion complète du propane (6 points) Le propane de formule brute C3H8 est brûlé dans les chaudières pour chauffer les habitations. 1. Pourquoi peut-on dire que cette combustion est une
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DS sur les vecteurs
2nde 5 DS n°3 : Vecteurs Durée : 1 heure. Calculatrice autorisée. Vous pouvez traiter les exercices dans l’ordre qui vous conviendra. Ils sont nombreux mais éventuellement très rapides à traiter et indépendants les uns des autres. Ne vous laissez pas décourager par une éventuelle difficulté. Respirez et passez à
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