Sciences Economiques et Sociales
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Les Contrats Commerciaux En Droit Marocain
Contrats commerciaux 1 Cours magistral Contrats commerciaux Semestre 5 2013-2014 Contrats commerciaux 2 Introduction à l’étude des contrats commerciaux Le dahir des obligations et des contrats marocain DOC définit les principaux contrats conclus entre particuliers en leur donnant un nom : il s’intéresse à la vente 1 , à l’échange
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Les Contrats D'assurances Vie Non dénoués
Les contrats d’assurances-vie non dénoués I – Explication introductive La problématique des contrats d'assurance-vie non dénoués ou « en déshérence » est devenue actuelle dès lors qu'ils ont vite été assimilés à un « pactole » indûment conservé par les assureurs. Le pourcentage résiduel est constitué par des contrats dont
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Les Contrats De Location - partie 1
Les contrats de location – partie 1 LE PRENEUR _____________________________________ Guylaine Houde et Diane Paul THÈME 10- Partie 1 1. Aspects financiers de la location 2. Problématique comptable 3. Point de vue du preneur (locataire) 3.1 Classement du contrat 3.2 Contrat de location-financement pour le preneur 3.2.1 Calcul du montant
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Les contrats de ventes et de prestations numérique
Cejm 2 – Thème 5 Chap 23 Les contrats de vente et de prestations numériques (droit) 1. Commerce électronique = activité par laquelle une personne ou une entité propose ou assure à distance et par voie électronique la fourniture de biens et services. = vente à distance. 2. Etapes de
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Les contrats et Les obligations
Chapitre II : Les contrats et Les obligations Section I : Les obligations I - Notion d’obligation Au sens large, l'obligation représente un lien de droit entre deux ou plusieurs personnes en vertu duquel l'une des parties, le créancier peut contraindre l'autre, le débiteur, à exécuter une prestation (donner, faire
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Les Contrats Grande Distribution
Les contrats 1. Le référencement Il est parfois difficile pour une marque de développer son chiffre d'affaire. L'un des moyen d'y arriver est de se tourner vers le référencement . Pourquoi ? Car le référencement consiste à laisser ses produits auprès d'un ou de plusieurs distributeurs afin de pouvoir les vendre. D'un
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Les contrats spéciaux
Cours de droit civil : Les contrats spéciaux Introduction au cours de droit des contrats spéciaux. Tout contrat est spécial au sens où il porte sur un objet précis. Il n’y a pas de contrat "général". C’est ici que se pose la distinction entre la théorie générale du contrat (le
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Les contre-cultures. Un produit de la société consommatrice ?
Le terme contre-culture, attribué au sociologue Theodore Roszak1, désigne tout mouvement, attitude ou encore valeur développé en opposition à la culture dominante au sein d’une société. Les contre-cultures ne peuvent donc exister qu’en complémentarité avec une culture dominante, de laquelle elles seraient dépendantes. Celle-là, généralement de nature conservatrice et contraignante,
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Les Contrefaçons En Chine
La contrefaçon n’est pas un phénomène récent. Par exemple, des bouchons d’amphores datant de l’Antiquité gallo-romaine et portant des inscriptions imitant celles des vins d’une région d’Italie ont été retrouvé. Aujourd’hui, on définit la contrefaçon, au sens général, comme étant l’imitation frauduleuse ou la fabrication d’une chose au préjudice de
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Les Contrôles Qu'il Doit Faire régulièrement Pour Suivre Son Entreprise
Les contrôles qu’il doit faire régulièrement pour suivre son entreprise : Dans un premier temps et avant de mettre en place un système de contrôle interne, il Demande des reporting périodiques (mensuels ou bimensuels) des différents services et faire le recoupement : • Du service commercial : l’état des ventes
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Les cotisations de la CNSS
me «le diable se niche dans le détail», nous nous intéresserons à une note de la CNSS, très intéressante et surtout très enrichissante par son contenu et surtout sa clarté. Il s’agit de la note circulaire relative à l’assiette de cotisations de la CNSS qui a pris effet le 1er
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Les courants de la pensée en économie
Les courants de pensée en économie Un économiste est une personne spécialisée dans l'étude des phénomènes économiques. C'est un chercheur, un universitaire, qui élabore des thèses relatées dans des ouvrages. La pensée économique : La recherche en Économie repose sur les réflexions de quelques grands économistes dont chacun appartient, à
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Les Courants De La Sociologie
Les sociologues se réclamant de Durkheim (1858-1917) et de ses Règles de la méthode sociologique partagent la conviction que la sociologie est une science comme les autres et qu'elle doit user des mêmes procédures : définition de l'objet, énoncé d'hypothèses, vérification empirique (par les statistiques et leurs covariations, substituts d'expérimentation),interprétation
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Les courants de pensée en économie
Les courants de pensée en économie Un économiste est une personne spécialisée dans l'étude des phénomènes économiques. C'est un chercheur, un universitaire, qui élabore des thèses relatées dans des ouvrages. La pensée économique : l'ensemble de la recherche en Économie repose sur les réflexions de quelques grands économistes dont chacun
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Les Courants De Pensées
2. Les courants de pensée (fondements) mardi 17 novembre 2009, par Simonnet Jean-Paul Présenter les grands courants de la pensée économique en un seul article impose de faire des choix. La présentation sera fatalement élémentaire et bornée aux principes fondamentaux. Pour la même raison, les courants qui se sont constitués
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