Sciences Economiques et Sociales
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La Tresorerie
I-Introduction Globalization is the gradual integration of economies and societies around the world. In recent decades, global integration has increased dramatically and very quickly because of technological innovations, development of communications, science, and means of transport and so on. Even if globalization often refers to the "global economy", it also
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La trinité impossible
La trinité impossible : (Mundell, 1963) a montré dans l’une de ses contributions économiques, que la politique monétaire devient inefficace lorsqu'il y a une pleine mobilité des capitaux et une stabilité du taux de change. Le scénario (A) : Assure une stabilité des taux de change, une liberté de circulation
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La TRM
Si l'on suit les principes fondamentaux de la TRM on peut aboutir à un résultat remarquable. En effet, faisons le raisonnement suivant : La TRM nous fait comprendre que le taux fondamental de densité symétrique dans le temps, à 1% près, est (a) c = ln(100)/ev où ev est l'espérance
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La tutelle administrative
En droit français, la tutelle administrative est une forme de pouvoir exercé par une personne morale de droit public sur une autre. Depuis les lois de décentralisation, le contrôle hiérarchique ne s'exerce plus sur les collectivités territoriales de la France. Il est remplacé par la tutelle. Elle concerne donc certains
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La TVA
Volet fiscal : 1) TVA : a. Définition : La TVA est un impôt indirect qui concerne non les revenus des contribuables mais leur dépense dans le temps. La TVA est applique pour les entreprises commerciales, industrielles de présentation de service artisanales et aux opérations d'importation. b. Les taux de
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La TVA
D. Modalités de récupération 1) Principe de l’imputation La déduction de la TVA est opérée par imputation sur la TVA due par le redevable ,au titre de ses opérations imposables. 2) Cas de remboursement : le crédit de TVA Une entreprise se trouve en crédit de TVA lorsque la TVA
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La TVA
principe de la tva: C'est le consommateur final qui supporte la charge de la TVA, et non les entreprises qui concourent à la production du bien ou du service. Les entreprises jouent un rôle de collecteur d'impôt pour le compte de l'Etat : elles facturent à leurs clients la TVA
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La TVA
Partie 1 : La TVA 4 grandes remarques sur la TVA : ① La TVA est une invention française. Elle a été inventée par Mr Lauré (directeur général des impôts), et instaurée par la loi le 10 avril 1954.C’est un impôt sur la consommation, son assiette est constitué par le
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La TVA
Titre 1 : La TVA Chap. 1 : Champ d'application et mécanismes de la TVA C'est la taxe la plus importante assise sur le C.A. (50% du CA de l'Etat). I) Détermination de la TVA A/ Principe Les entreprises qui réalisent des opérations soumises à la TVA doivent appliquer la
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La TVA
Chapitre III La TVA I – Mécanisme et champ d’application de la TVA : • La TVA est un impôt sur la consommation, payé en principe par le consommateur final, mais collecté par les entreprises. • Son assiette générale est constituée par le CA réalisé par les entreprises à l’occasion
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La TVA au Maroc
de la vente par les commerçants détaillants. Ces dispositions sont applicables à compter du 1er juillet 19964. (1) Au Maroc La TVA a été instituée par la loi n° 85-30 du 20 décembre 1985 alors qu’en Algérie elle n’a été instituée qu’en 1990 par la loi n°90-36 du 31 décembre
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La TVA déductible
C) La TVA déductible. Comme son nom l'indique, la TVA tend à frapper à chaque stade de la production et de la commercialisation la valeur ajoutée c'est-à-dire, la plus-value conférée aux produits considérés de sorte qu'à la fin du cycle industriel et commercial suivi par le produit, et quelle que
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La tva.
Fiche instruction n°1 : 1/ QUESTION B: Le régime de TVA auquel la société est soumise au réel simplifié option réel normal car son chiffre d’affaire est de 244 957 € 2/ QUESTION A : La société est soumise au régime réel simplifié, qui est une option, ou normalement le
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La typologie de Sarrazy
de ne pas enfermer les élèves dans des catégories mais bien plutôt de s’adapter à eux. Tout l’enjeu consiste alors à différencier la pédagogie en variant les entrées proposées en ce qui concerne les consignes et les exercices. Nous n’étudierons pas en détail les caractéristiques de chaque mode de pensée
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La tyranine des marques
« L’internationalisation des affaires semble entraîner l’érosion de valeurs fondamen-tales » (Michel Dion) Thème 1-Partie 1 la tyrannie des marques A - Quel est le propos de l’auteur dans «La tyrannie des marques» ? Le texte de Naomi Klein, tiré de son essai «La tyrannie des marques», dénonce la désaffection
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