Questions de compréhension en droit sur l'employeur

Questions de compréhension

1. L’employeur peut tenter de renverser la présomption en démontrant qu’il n’y a pas de relation entre la condition du travailleur réclamant et son travail. Il peut aussi réussir à faire renverser la présomption en récusant le diagnostic médical par exemple, en contestant que le seuil d’intoxication reconnu soit atteint et le fait que le travailleur est atteint des symptômes reconnus de cette intoxication comme dans le cas d’une plombémie. Cependant, pour faire renverser la preuve, l’employeur doit apporter plus que des ouï-dire et l’évocation de conversations personnelles avec des connaissances. Le fait de susciter un doute ne suffit pas non plus. Une vérification scientifique doit établir que le travailleur n’était pas exposé à un seuil à risque de la substance en cause. C’est entre autres ce que signifie l’exigence d’une prépondérance de preuve.

2. Comme pour tout problème, la prévention est la première chose à mettre en place. Donc ici, il s’agit premièrement d’empêcher la formation et la mise en suspension de poussières. C’est dans cette optique qu’en 1995, l’OMS à mis sur pied le programme international OIT/OMS pour l’élimination mondiale de la silicose qui vise à réduire et en fin de compte à éliminer la silicose à l’échelle mondiale. Il comporte plusieurs éléments tels que la formulation de plans d’action nationaux, régionaux et mondiaux; la mobilisation de ressources pour l’application de la prévention primaire et secondaire; la surveillance épidémiologique, le suivi et l’évaluation des résultats ainsi que le renforcement des capacités nationales requises et l’établissement de programmes nationaux. Ce programme reposera largement sur la coopération entre pays industrialisés, pays en développement et organisations internationales.

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