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Synthèse économie Droit Sur Le Licenciement Abusif

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Par   •  25 Novembre 2012  •  447 Mots (2 Pages)  •  1 233 Vues

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Le licenciement abusif

Le licenciement abusif est encore quelque chose de très présent en France. Il y aurait entre 700 000 et 1 000 000 de licenciement abusif en France d’après Wikipédia. Le licenciement abusif devrait être quelque chose d’abolie grâce au code du travail. Le code du travail a mit en place des lois contre le licenciement abusif. Alors pourquoi et comment peut-il encore avoir des licenciements abusifs ?

• Dans le document 1 on peut voir que le licenciement abusif peut-être du a une action privé. Dans ce cas l’employé a étais licencié pour faute grave alors qu’il était indiscipliné et ne disait pas bonjour a la directrice alors qu’une faute grave c’est une action qui est faite pour nuire a la vie de l’entreprise et ceci ne nuisait en rien a l’entreprise. L’employeur a licencié cette femme a cause de l’association qu’elle avait crée et qui du coup faisait de l’ombre à l’association de cette entreprise. C’est le conseil des prud’hommes qui doit prendre une décision maintenant.

• Dans le document 2 on voit que le licenciement est considéré comme abusif si n’il y a pas de cause réelle et sérieuse. Le licenciement abusif est puni par la loi grâce aux prud’hommes. Il peut être puni par des dommages et intérêt que l’employeur doit verser a l’employé. La loi à étais mit en place pour que les employeurs n’abuse pas de leur pouvoir hiérarchique. Le licenciement est déclaré abusif aussi quand une faute grave ou lourde n’est pas bien défini et prouver que sa nuit a l’entreprise.

• Dans le document 3a on voit que le conseil des prud’hommes a condamné la Société général a versé des indemnités a deux employé qui ont étais licencié car le blâme a étais jugé « non fondé » donc le licenciement étais « sans cause réelle et sérieuse » mais on peut voir aussi dans le document 3b que les prud’hommes ont donné gain de cause que a 16 personnes alors que 30 on étais licencié car ils ont jugé que 16 personnes au lieu de 30 on étais victime de licenciement abusif car les prud’homme juge par rapport au motif du licenciement, voir si les causes sont vraiment réel et serieuse et il compare la version dans chaque camps et se sont les jurés qui décide de la condamnation.

En conclusion on voit que le licenciement est considérer abusif quand les causes ne sont pas réelle n’y serieuse. Les prud’hommes sont la pour jugé ceci vérifier qu’il n’y a pas d’abus de pouvoir chez les patrons. Maintenant grâce au code de travail les droits du salarié sont mieux respectés. Mais les licenciements abusif ne seraient-il pas du aussi a la crise économique ?

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