LaDissertation.com - Dissertations, fiches de lectures, exemples du BAC
Recherche

Comptabilité des sociétés

Cours : Comptabilité des sociétés. Recherche parmi 297 000+ dissertations

Par   •  13 Octobre 2019  •  Cours  •  2 076 Mots (9 Pages)  •  430 Vues

Page 1 sur 9

[pic 1]

Emprunts Obligataires

Groupe 3 Finance

Tamil Yoan

Vidonja Anton

Fedeles Tudor

Rappel de cours :

Les emprunts obligataires sont des emprunts à long terme représenté par des obligations de même valeur nominale.

Ils sont réservés aux sociétés par actions dont le capital a été entièrement libéré. Il faut, par ailleurs, que la société existe depuis au moins 2 ans et que les bilans aient été approuvés par les actionnaires.

L’emprunt peut être remboursé : - en totalité, à la fin du contrat

-Par amortissement constant

-Par annuités constantes

L’obligataire a droit à un intérêt ou coupon calculé en pourcentage de la valeur nominale à partir de la date de jouissance. Le coupon peut être fixe ou variable selon si l’emprunt obligataire est à taux fixe ou variable.

Il existe plusieurs sortes d’obligations :-Au pair, où Prix d’émission=Prix de remboursement =Valeur nominale

-Avec prime de remboursement, où cette prime est supérieure au prix d’émission

Comptabilisation de l’emprunt obligataire :

  1. Emission de l’emprunt

1639

1631

Obligations à placer

Emprunts obligataires

X

X

  1. Souscription

169

4673

1639

Primes de remboursement

Obligations- compte de souscription

Obligations à placer

X

X

X

  1. Libération des capitaux

512

4673

Banque

Obligations- compte de souscription

X

X

  1. Traitement comptable à la fin de l’exercice

4816

791

Frais d’émission des emprunts

Transfert de charge d’exploitation

X

X

6812

4816

Dotations aux amortissements des charges d’exploitation

Frais d’émission des emprunts

X

X

6861

169

Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations

Primes de remboursement des obligations

X

X

661

16883

Charges d’intérêts des emprunts et dettes

Intérêts courus sur autres emprunts obligataires

X

X

  1. Traitement comptable à l’échéance

661

16883

Charges d’intérêts des emprunts et dettes

Intérêts courus sur autres emprunts obligataires

X

X

16883

512

Intérêts courus sur autres emprunts obligataires

Banques

X

X

6861

169

Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations

Primes de remboursement des obligations

X

X

6812

4816

Dotations aux amortissements des charges d’exploitation

Frais d’émission des emprunts

X

X

661

16883

Charges d’intérêts des emprunts et dettes

Intérêts courus sur autres emprunts obligataires

X

X

Cas 1

La société anonyme Masson a émis, courant Avril N, un emprunt obligataire dont les caractéristiques sont les suivantes :

  • Nombre de titres 100 000
  • Valeur nominale du titre 500€
  • Durée de l’emprunt 8 ans
  • Taux nominal 7,2%
  • Date de jouissance 1 Mai N
  • Emission au pair
  • Remboursement in fine au taux de 105%
  • Echéance des coupons 1 Mai de chaque année

Les banques ont prélevé une commission de 6€ H.T par titre

La société a choisi d’amortir les frais d’émission sur la durée de l’emprunt, par fractions égales. L’exercice comptable correspond à l’année civile.

TAF :

  1. Donner les écritures relatives à l’emprunt, passées en N.
  2. Présenter les postes concernés au bilan de clôture de l’exercice N.
  3. Donner les écritures relatives à l’emprunt, passées en N+1.

Calcul des intérêts annuels : 500*7,2%*100 000 = 3 600 000€

Prorata des intérêt sur 8 mois : 3 600 000*8/12= 2 400 000€

Solde : 3 600 000 - 2 400 000= 1 200 000€

Calcul de la prime de remboursement :

...

Télécharger au format  txt (16.5 Kb)   pdf (229.2 Kb)   docx (260.2 Kb)  
Voir 8 pages de plus »
Uniquement disponible sur LaDissertation.com