Politique et International
18 653 Politique et International dissertations gratuites 5 071 - 5 085
-
Droit communautaire
DROIT COMMUNAUTAIRE Site officiel: europa.eu pourquoi une union européenne avec le traité CECA et le traité Schumann la lame de fonds de l'UE est de préserver la paix en Europe et de crée un noyau d’états qui soient susceptible de renforcer la paix en Europe. La paix entre particulier élément
6 089 Mots / 25 Pages -
Droit communautaire
Droit Communautaire A la veille de la guerre froide l’enlisement des négociations de cadre semble avoir brusquement accélérer la cadence à une cristallisation des échanges internationaux autour de trois grandes aires économiques que constitue l’Europe l’Asie et l’Amérique du NORD. La montée des interdépendances se traduit par les ormes d’intégration
607 Mots / 3 Pages -
Droit comparé
Droit comparé – 03/12/18 Quelles sont les voies de recours ? Rétractation Appel * Si le jury a méconnu une règle de procédure * Si un événement a perturbé le cours du procès * Si des éléments de preuve ont été frauduleusement cachés/déformés * Si le juge a commis une
929 Mots / 4 Pages -
Droit comparé
DROIT COMPARÉ : → L'un des pères fondateurs du droit comparé moderne en FR est Edouard Lambert. (Professeur faculté de droit de Lyon). Il disait que : « l'expression droit comparé est une expression équivoque qui a un double sens », 2 objets étroitement liés : * L'étude des droits
18 631 Mots / 75 Pages -
Droit comparé
Droit comparé Le droit c'est une technique + ou – universelle. La manière dont applique une règle c'est partout a peu près pareil. Ce qui change c'est la manière de penser le droit. En afrique, la manière dont on vit la rgl c'est diff d’ici, en occident (ameriq latine, amerique
13 969 Mots / 56 Pages -
Droit comparé à la reconnaissance des cultures juridiques du monde
(COURS SEMESTRE 1 : DROIT COMPARE CM Plusieurs groupes organisés comme des classes * Introduction très doctrinale et nouvelle consacré à l’étude de quelques traditions juridiques * Semestre 2 : approfondissement de quelques thématiques et plan distribué. * Bibliographie : plan détaillé de l’introduction méthodologique sur Moodle. Les grands systèmes
34 510 Mots / 139 Pages -
Droit comparé des sociétés
DROIT COMPARÉ DES SOCIÉTÉS ITALIEN : Dans le droit des sociétés françaises, les sociétés civiles sont régies par le code civiles et les sociétés commerciales par le code civil et par le code de commerce. Mais également par les lois spéciales en la matière) Première construction normative du droit commercial
665 Mots / 3 Pages -
Droit Comparé du Pacifique
LE DROIT COMPARE INTRODUCTION SECTION 1: L'objet et but du droit comparé §1 – L'objet du droit comparé Le droit comparé est la comparaison de la comparaison pour donner un résultat indéniable. Son apparition remonte à l'Antique par l'étude des constitutions grecques dont s'inspire Aristote. Cette comparaison se poursuit au
3 375 Mots / 14 Pages -
Droit Comptable
Chapitre 1 : LE DROIT COMPTABLE Le droit comptable est l’ensemble des règles juridiques et obligations régissant les rapports des professionnels de la comptabilité et des utilisateurs de la comptabilité ; ces règles trouvant à s’appliquer plus particulièrement dans le domaine économique. Les règles juridiques n’ont été consacrées par la
3 530 Mots / 15 Pages -
Droit consitutionnel
Droit constitutionnel Introduction : Le droit constitutionnel est plus particulièrement un cours d’introduction au droit constitutionnel qui revient à s’intéresser aux principaux objets d’une norme constitutionnelle. De ce point de vu là il ne s’agit pas de s’intéresser à une constitution d’un pays donné, mais ; d’étudier les grandes théories
16 022 Mots / 65 Pages -
Droit consitutionnel : la IIIe République
Droit constitutionnel DROIT CONSTITUTIONNEL Unité C ________________ Ce qui caractérise l’histoire de la France, c’est la révolution qui va mettre fin à la monarchie, pour ensuite se rendre dans une recherche sur un nouveau régime à adopter pour la France. Chapitre I. La III ème république. Il est important de
8 009 Mots / 33 Pages -
Droit consitutionnel L1 S1
Droit constitutionnel / Semestre 1 L'organisation constitutionnelle du pouvoir politique Le terme « Politique » vient du grec « polis » et concerne la vie en cité et le groupe social dans la cité. Le mot « Pouvoir » est utilisé au sens d’une possibilité d’action, de décision « Organisation
23 955 Mots / 96 Pages -
Droit consitutionnel, cours complet
Droit Constitutionnel Professeur : Mr CHALVIDAN ________________ Sommaire CHAPITRE 1 : : LA POLITIQUE, LA DEMOCRATIE, L’ETAT 4 1°) : En cause dans le droit c’est le rapport des hommes entre eux. 4 2°) : Lien incontournable entre la société et le droit. Une société ne peut exister sans règle.
23 347 Mots / 94 Pages -
Droit constit
DROIT CONSTITUTIONNEL M. DOLEZ L1 – SEMESTRE 1 PARIS 1 LA SORBONNE ________________ PLAN DU COURS PARTIE INTRODUCTIVE * Chapitre 1 : L’Etat SECTION 1 = Les éléments constitutifs de l’Etat § 1 : La population ou la nation 1. Les conceptions de la nation * La conception objective de
45 877 Mots / 184 Pages -
DROIT CONSTIT
Semestre 2 Droit constitutionnel Introduction : L'avènement de la Vème République Le régime de la V ème République est affaiblit par l'instabilité gouvernementale. Ce régime aurait pu perdurer s'il avait réussit à se réformer. Il a disparu à l'issu d'un processus daté du 13 mai 1958. Deux événements principaux marquent
36 273 Mots / 146 Pages