Institution politique L1 Cours

L1 Eco-Gestio

Institution politique

Partie 1:

I Théorie général institution politique L'Etat

II La constitution

III La souveraineté

IV Typologie des régimes politique/démocratique

Partie 2:

I La 5 eme république

II Institution de la V ème République

III Réviser la constitution ?

Introduction

A quoi sert le droit constitutionnel ?

Le droit constitutionnel encadre juridiquement des phénomene politique car l'Etat est soumis à la

règle.

(C'est un élémént important car c'est un référence ?)

Le droit constitutionnel est un droit de l'Etat

C'est un droit publique.

Droit publique:

Droit privée:

Le droit constitutionnel est une expression de la liberté. Le mot "constitution" est née au 18ème S.

Il n'xiste pas de model uniforme, chaque pays en fonction de son histoire à sa Constitution.

Le droit à d'abord toucher les pays Européen notamment la GB au 18ème S ensuite les Etats-Unis puis

une grande vague car chaque pays créer sa propre institution

Après les Guerres Mondials, la Constitution à créer des empires comme l'Autriche-Hongrie

La 3ème vague importante est dans les années 70 avec la révolution populaire de l'EspagnePortugal

Partie 1 Théorie général institution politique

Le droit Constitutionnel est un droit de l'Etat car elle fixe les condition d'existence de l'Etat, la

forme, les modalités de fonctionnement.

L'Etat est en réalité ancienne car elle existait avant la Constitution sous l'Antiquité (Grec ou

Romaine)

2 formules caractérisent l'Etat:

-Louis XIV "L'Etat c'est moi" -> monarchie absolue, droit pas partagé

-"Le roi est mort, vive le nouveau roi" -> l'Etat continue de vivre.

I L'Etat

Section 1: Origine de l'Etat

-Etat de l'empire Romain / Grec ont disparu avec la féodalité puis renait en GB au 18 ème puis

généralisé avec l'économie

-En 1945 ONU comptait 51 Etat

Aujourd'hui compte plus de 200 Etat

-L'Etat est doté d'une personnalité juridique, c'est en quelque sorte une personne moral car elle

défend ses interets comme l'entreprise.

-En France la perception de l'Etat est particulière car on reproche à l'Etat d'être trop "sur notre dos"

mais lorsqu'il y'a un problème économique, on se retourne vers elle.

Origine de l'Etat:

On se pose des questions sur le fondement de l'Etat:

Quel est le moment où L'Etat est venu? Car à la préhistoire on pouvait vivre sans elle.

Plusieurs théorie de l'Etat vont se confronter par les philosophes.

A l'époque, on disait que le pouvoir venait de Dieu et que le souverain representé Dieu sur Terre.

C'était une cérémonie de sacrement et non pas d'éléction, ni le doit au débat ou contestation.

A partir du 18ème les philosophes remettent en cause le pouvoir car c'est un pouvoir terrestre et non

spirituel, on commençait a discuté de l'origine de l'Etat.

2 théories:

-Etat résulte d'un processus naturel

Contrat social défendu par le philosophe anglais Thomas Hops, pour lui l'Homme est naturellement

mauvais donc faut Etat pour protéger les plus faibles car c'est la loi du fort fort qui est en place.

Pour Jhon Locke, l'Homme est bon donc il faut un Etat pour défendre les droits et libertés.

Pour Rousseau Homme est libre et égaux, c'est le contrat social, l'Homme doit renoncer sa liberté

individuelle pour liberté collectif (+grande), cette théorie à inspirer la France.

-Etat résulte d'un concensus

Fondé sur le régime Institutionnel, basé sur une volonté de tous d'instaurer un Etat, concept utilisé

aux USA

Autre théorie:

-moderne: doctrine sociologique, le pouvoir de l'Etat repose sur la Force

-positivisme: identification entre droit et Etat (Etat -> hiérarchie d

1) Objective:

Conception Allemande fondé sur la conception objective.

Comment identifier la Nation ?

Ceux qui sont née dans le même pays, parle même langue, même idéologie, même religion, "la

race"

Cette conception exclu plusieurs groupes, elle fut celle du 3ème Reich et justifie le nationnalisme.

Elle conduit à l'invasion des voisins et à l'exclusion d'une partie de la population.

Exemple: 1991

...