Loi subjective

Droit subjectif : ni impersonnel ni genero il conserve chaque individu en particulier . les prerogatives sont reconnu a ue personne de faire ou dexiger quelke chose en application d’une regle de droit.

Il ya deux branches personnelle ou reelle . il permet d’obtenir une chose d’une personne a une autre presonne. Il naisse de2 sources les fait et les actes :

Acte juridique : manifestation de la volanté de l’homme de s’engager a l’egart d’une autre personne en lui reconnaissan des droits a son egart .

Les faits juridique sont des evenment ou situation qui entraine eux meme du fait de leur existance et independament de la volanté de la personne une creation une modification ou une transmission de droit : il peut etre volantaire ou involantaire. La volanté se manifeste pour le fait mais pas dans les consequences . les fait colantaire peuvent etre illicite , fait generatur de responsabilité civile. Fait volantaire licite qui se nomme des casi contrat :

-gestion d’affaire :consiste

-enrechissment sans cause : construire une maison sur un terrain qui ne lui appartient pas

-le paiement de l’indu :remboursement

Fait juridique involanaire : evenement involantaire castatrophe naturel incendie , ecolement du temps (l’age majeur)

Seule les perosnnel peuvent avoir droit au droit subjectif qui ont la personnalité juridique et personne moral

Le droit personnel avec 2 categorie : ce sont des droit inhérent a la personnalité et le droit de creance c un rapport de droit entre 2 personne ou il y a un debiteur c un droit personnel

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