Séparation et équilibre des pouvoirs

Séparation et équilibre des pouvoirs

" Pour qu'on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir" cette phrase de Montesquieu venant de son ouvre "de l'Eprit des Lois" datant de 1748,  résume sa vision de la séparation des droits, en préconisant une séparation organique des pouvoirs.

On peut se demander qu'est-ce-que la séparation des pouvoirs. C'est une technique d'organisation des pouvoirs Etatique, qui tend à prévenir les abus du pouvoir en confiant l'exercice de celui-ci non à un organe unique, mais à plusieurs organes, chargés chacun d'une fonction différente et en mesure de se faire mutuellement contrepoids, on parle de séparation horizontale des pouvoirs. On distingue classiquement les pouvoirs législatifs, exécutif et judiciaire. Le terme équilibre des pouvoirs signifie ici une stabilité liées à l'égalité horizontale des pouvoirs. Aucun pouvoir ne peut donc prendre le contrôle sur un autre

historiquement , en France tous les pouvoirs étaient concentrer et détenus par le monarque au pouvoir mais à la suite de la révolution française, les révolutionnaires ont chercher la meilleure organisation Etatiques pour éviter toute forme de despotisme. Dans ce contexte les théories sur la séparation des pouvoirs, de Locke et Montesquieu ont eu un rôle essentiel dans la conceptualisation et la mise en place des institutions Étatiques. Malgré cela la théorie ne garantis pas l'équilibre des pouvoirs

Pour ces raisons, en considérant que la séparation des pouvoirs est un moyen de d'écarter toute forme de tyrannie en garantissant la liberté des droits, on peut se demander si l'affirmation de la séparation des pouvoirs permet-elle l'équilibre des pouvoirs dans les différents institutions étatiques ?

Pour cela nous verrons que la séparation des pouvoirs est un principe fondamental de l'Etat démocratique (I), puis les différents types de régimes favorisant la séparation des pouvoirs (II)

Nous allons maintenant voir dans cette première partie en quoi la séparation des pouvoirs est un principe fondamental de l'Etat démocratique

I/ la séparation des pouvoirs principe fondamental de l'Etat démocratique

Nous allons nous intéressez à l'origine de la théorie de la séparation des pouvoirs puis à "la balance des pouvoirs" comme moyen permettant d'équilibrer les pouvoirs

1. Origine de la théorie de la séparation des pouvoirs

La séparation des pouvoirs fut théorisé par deux personnes que sont Locke, voir document 1, dans "le second traité du gouvernement civil" (1660) et Montesquieu, voir document 2, dans le "l'Esprit des Lois" (1748). Leur théorie se base sur une séparation fonctionnelle des pouvoirs de l'Etat permettant d'éviter la concentration de ces derniers en un seul et même organe "lorsque dans la même personne ou dans le même corps de magistrature, la puissance législative est réuni à la puissance exécutrice, il n'y a point de liberté, parce que l'on peut craindre que le même monarque ou le même sénat ne fasse des lois tyranniques pour les exécuter tyranniquement" Montesquieu document 2. Ils vont dissocier les notions d'organes et de fonction juridique. Les organes sont pour eux les institutions créer par une constitution pour remplir les fonctions de l'Etat. Chaque fonction, législative judicaire et exécutive, doit donc être attribués à un organe selon le principe "d'un organe, une fonction" qui a pour but logique une représentation équilibrée des institution permettant de garantir les droit et libertés des peuples. §§§§La conception de "balance des pouvoirs" mise en place par Montesquieu et qu'il ne faut pas se contenter de répartir les trois grandes fonctions en trois organes mais aussi qu'il faut diviser la fonction législatif entre le gouvernement et le parlement , grâce à "la faculté d'empêcher et la faculté de statuer" voir document 2, pour éviter de tomber dans le régime d'assemblée ou dans la tyrannie

Nous venons de voir que la séparation des droits permet d'éviter la concentration des pouvoirs dans le but d'éviter tout totalitarisme . Cette séparation à pour conséquence la création d'organe distinct possédant chacun leur propre fonction

On peut se demander comment obtenir une égalité des pouvoirs dans chacun des organes institutionnels

1. "la balance des pouvoirs" comme moyen permettant d'équilibrer les pouvoirs

Avant la conceptualisation de "la balance des pouvoirs" les révolutionnaires avaient une vision rigide des pouvoirs où chacun devait être indépendant. Si un organe commencer à toucher à la compétence d'un autre organe alors celui toucher atteinte, selon eux, à la souveraineté nationale. Pour eux l'équilibre des pouvoirs venaient du fiat qu'il de devait pas y avoir de participation ni des échanges entres les pouvoirs Etatique. Cette vision de la séparation des pouvoirs est mauvaise et aucun gouvernement n'a perduré sous cette forme.

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