Séparation des pouvoirs et équilibre des pouvoirs

SANCHEZ Kenny                         Dissertation

Sujet :  Séparation des pouvoirs et équilibre des pouvoirs.

        « Pour qu’on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir ». Cette phrase célèbre de Montesquieu est extraite de son œuvre, De l’esprit des lois.

Ce qui est nommé « théorie de la séparation des pouvoirs », ne provient pas de Montesquieu. Aristote dans l’Antiquité avait réfléchi sur la question. Néanmoins, il revient à Montesquieu le mérite d’avoir synthétisé le processus.

        La séparation des pouvoirs peut se définir comme un principe qui tend à prévenir les abus du pouvoir en confiant l’exercice de celui-ci non à un organe unique, mais à plusieurs organes chargés chacun d’une fonction différente et en mesure de se faire mutuellement contrepoids. Cependant comme nous pouvons le voir dans notre citation de Montesquieu, ou nous pouvons voir qu’il met en avant une figure de style, la répétition en utilisant le mot « pouvoir ». Tout peut faire penser qu’il cherche à parler de l’apparition de différents pouvoirs, afin que chacun d’eux puissent combler le manque de l’autre, sans pour autant ils prennent le dessus. On parle alors d’un juste équilibre des pouvoirs. L’équilibre des pouvoirs qui veut donc dire plus précisément une stabilité voire une égalité des pouvoirs, reviendrait à avoir une division horizontale des pouvoirs.

        Il existe deux formes de séparation des pouvoirs ; donc une séparation rigide et séparation souple, qui existe dans deux régimes politiques différents ; qui sont le régime présidentiel et le régime parlementaire. Tout cela entraine donc un équilibre des pouvoirs.

        Il est alors pertinent de se demander, si la séparation des pouvoirs permettait un parfait équilibre des pouvoirs ?

Pour répondre à cela nous étudierons dans un premier temps la séparation des pouvoirs dans différents régimes (I). Et dans un second temps nous verrons la recherche d’un équilibre par rapport à la séparation des pouvoirs (II).

1. La séparation des pouvoirs dans différents régimes

La théorie de Montesquieu (A). et la non isolation des pouvoirs

1. La théorie de Montesquieu

• Les différents modèles internationaux

1. Non isolation des pouvoirs

• Ce qu’utilisent les américaines : check and balancies

1. La recherche d’un équilibre par rapport à la séparation des pouvoirs

Dans un premier temps tout d’abord nous étudierons les formes de séparation incluse dans ces différents régimes. Nous verrons une classification dans un second temps des régimes utilisant la séparation des pouvoir.

1. Régime présidentiel

- exécutifs bicéphale

B) régime parlementaire

- exécutifs monosépale

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