Système représentatif des démocraties

Le système de démocrarie représentatif va se transformer avec le vote des représentant .

Ses fondement :

mandat ---> représentatif : agissement de sreprésentant qui agisse par meme et définisse la volonté des citoyens

---->collectif:un députer ne représente pas les électeur de sa construction mais la notion française .

La remise en cause de la monarchie absolue au mileu de 19em siecle en france va s'accopagner d'une idéé doit exercie le pouvoir ,rousseau critique a travers son livre le contrat social , il reprend la dimocratie direct ,toute fois l'exercice directe par le peuple présente des inconvéniant ( l'incompétance)

siéyes dévloppe la thèse de la souveraineté national et il développe encors, le phénomène parlementaire parce que si les parlementaire sont désigner par le peuple ils représente la nation toute entier les lois sont voté par la nation elle meme

les théchnique de ladémocrarie direct sont largement entendue en complément de mécanisme représentatif

*la dimocratie semi direct:c'est un modèle mixte qui combine entre la dimocratie direct et indirect , la plupart des démocratie moderne y sont.dans une democratie semi direct le peuple est representer par des députer (la 5eme repuvlique realise cette situation à travers l'article 3 de laC « la souveraineté national appartient au peuple qui l'exerce à travers l'intermidiare de ses représentant »

*des exemples étranger:cette exmple permet de voire un régime représentatif avec plus ou moin des technique de direct ( réferendum)

-en allmagne:la lois fondamental exerce la souveraineté par l'intermidiare d'organes;il s'agit d'une dimocratie représentatif qui fondé sur la souveraineté national, il n'aya pas de réferendum mais il existe un pouvoir populaire et non pas de réferendum

-royaume uni ; régime ultrareprésentatif , on parle de dimocratie parlementaire la souveraineté est au parlement ,le référendum est utilisé fréquamment surtout sur le niveau local que le national.

-USA : système de D. représentatif , il existe certains état fédérer qui pratique le referendum

-Italie:D.semi direct la constitution de 1947 prévoit plusieur technique de dimocratie direct comme le réferendum , il existe aussi un referendum législatif ( utiliser dernièrement en 2011)

-la suisse : les canton suisse , dont les citoyens dispose de l'initiative législative aisnsi que les lois .

II/ Démocratie et Etat de droit :

dans certain régime le pouvoir est monopoliser dans le maintient est assurer par le gouvernement (exp : régime marxiste/ régime totalitaire/)

les democraite constitutionnel moderne postule un ceraint nombre de procédure permettant les citoyens à l'exercice de pouvoir  «  la démocratie est le régime dans lequel les gouverné s'identifier au gouverné » (Hans Kelsen)

1) démocratie pluraliste:le principe majoritaire doit respecter les droit de la minoroté ( les suffrage universel) le suffrage masculin 1848/ et en 1944 le suffrage féminin ; grantie dans l'art 2 «  assure l'égalité devant la lois de tout les citoyens sans distinction de race, d'origine ou de religion .

Le pluralisme des courants politique : la srtucturation des partis politique doit permettre une altérnance politique . En vertu de l'art 4 de la C , le droit des minorité et des opposition doivent etre garantie apartir de la révision constitutionnel de 2008.

*l'encadrement de la compétance des représentant : la C interdit dans son art2 « toute appropriation par une partie de peuple ou par un personne » c'est que justifier la duré de mandat eléctif .

Décision de 11 janvier 2010 « financement publique des parits politique et des compagne électoral « un tel mécanisme de financement ne peut etre constitutionnel que s'il n'abouti à faire étendre une partis politique de l'ETAT ou à compromettre l'experéssion démocratique et des opinion publique »quelque soit toute partis politique ne peut devenir etat.

Démocratie lébéral : les citoyens possède de la liberté d'expression et de la liberté de vote tout simplement par la grantie effectue par la justice constitutionnel et c'est le critère principale de la realisation de l'Etat de droit en france c'est le conseil constitutionnel qui charger de cette mission de contrôle de la constitutionnalité des lois et la régularité des elections .

Seance 2

la démocratie semi direct associe de citoyens à la prise des partis politique par des représentants.

I/ l'élection des représentants :

A/ les modes de scrutin :

-le scrutin majoritaire:le condidat qui a obtinue la majirité de suffrage est élus (ne sont pas en compte les suffrage blanc et nul) il peut etre uninominal (un seul) ou plurinominal ( plusieur) ; il peut etre à un tour ou de deux tours(si un condidat obtient la majorité absolue de suffrage au premier tour est élus si non on est dans une situation de ballautage et sera la condidat qui tient la majorité simple qui sera elus.

==> il permis à une stabilté au gouvernement grace à une majorité nette sui se dégage au gouvernement mais se type de scrutin favorise les gros partis politique et déminuer les rôle des petit partis sur le plan national.

-le scrutin proportionnel:chaque liste obtient un nombre de vois populaire en revanche elle ne permit pas une majorité stable.

Certain pays combine ses deux modes : en france depuisla commisssion Gaudelle qui à proposer en 1993 l'ajout d'une dose de scrutin poroportionnel or il n'a pas durée.

B/

( municipal /europééne /sénataire cette annéev 2014)

le président de la republique est désigner par les parlementaire , donc il s'agissait de scrutin majoritaire de deux tours.

-les éléction législatif ; 577 députer pour mandat de 5 an scrutin majoritaire à deux tour , pour etre élus au 1er tours faut avoir la majorité absolue et un nombre de voie représentant au moin la majorité .

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