Société d’ordre

Histoire du Droit 1

14 sept 2018

La vie a changé donc pas de vision rétrospective. Société bcp moins évolué que nous techniquement.

Société juridiquement inégalitaire. Pas les mêmes droits en fonction de la naissance. Mais pas forcément des gens mécontents.

Société hiérarchisée. Certains plus dignes car ils ont plus d’utilité dans la société.

Société traditionnelle qui repose sur l’importance et la légitimité du passé. On considère que si qqchose existe déjà il a de la valeur. Plus il est ancien plus il a de la valeur comme le droit. Le droit ancien ne peut être changé car il a plus de valeur.

Intangible

Section 1

Une société d’ordre en France on est rangé dans une catégorie. L’un des 3 ordre en France.

Présent dans bcp de sociétés qui remonte au moyen âge.

2 ordres privilégiés. Une hiérarchie entre ces ordres.

Clergé

Noblesse

Tiers-etat

Privilégiés : droits spécifiques

Clerc: homme d’église. Ordre qu’on entre par choix car pas d’enfants chez les prêtres. Une toute petite partie de la population avant la Révolution. (1 à 2% de la pop)

Les clercs ne payent pas d’impôts.

Noblesse: descendants des chevaliers du moyen âge. Devenir noble par la naissance et aussi par anoblissement par le Roi ainsi que l’exercice de certaines fonctions dans la société. (2 à 3% de la pop)

-entre 25 et 28 millions de personnes en France à cette époque-

Les privilèges de la noblesse ce sont aussi les privilèges fiscaux car les nobles ne payent pas d’impôts non plus. Et certains nobles reçoivent de l’argent par le Roi qui coûte énormément à l’état à cette époque.

Condamnation à mort plus respectable.

Lois de succession différentes ainsi que d’autres lois.

Ne pas confondre la Noblesse et le Seigneur des campagnes, ça ne se résume pas qu’à ça. Il existe d’autres types de nobles comme magistrat,...

Tiers état; plus de 95% de la pop.

Seigneurie possède une terre.

Paysan ne peut pas utiliser le moulin et le four quand il veut. Il doit payer e seigneur.

Mal vécu à cette époque. Sujet de contestation avant la Révolution.

Seigneur et Nobles pas forcément riche. Parfois seigneur pas assez riche pour s’occuper de leur château.

Section 2

Pas de tolérance et pluralisme religieux dans un État. En France le Roi est catholique donc la France est catholique. Aucun autre culte et aucune religion ne peuvent

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