Le peuple romain, génie du droit

Titre 2 : Le peuple romain, génie du droit.

-Du Latium à l’Empire

•        Gouvernements

-753-509 av JC : monarchie

-509-27 av JC : république

-27 av JC-476 : l’Empire

-Le haut de l’Empire : 27 av JC – 284

-Le bas Empire :284-395

395 : Deux empires

-Empire romain d’Occident (Rome)

-Empire romain d’Orient (Constantinople)

-476 : Chute de Rome et l’Empire romain d’Occident

-1453 : Chute de l’Empire romain d’Orient

On va étudier de 753 av JC -565(justinien)

Pour le droit : ibi societas, ibi jus

-L’Ancien droit romain (=1er temps de Rome, de la monarchie, de la république)

-Le droit classique romain (=l’Age d’or du droit romain, à la fin de la République sous le haut Empire)

-Le droit post-classique (Sous le bas Empire et dans la partie Orientale de l’Empire)

Chapitre 1 : L’ancien droit romain (VIII-IIème siècle av JC)

Ancien droit (en opposition au droit classique) = droit archaïque (droit primitif/ rudimentaire, avec un développement de la loi) = droit formaliste (présence de rites/de procédures/de formules)

Section 1 : Le droit à l’époque royale

Légende :

-        En 753 av JC = Romulus et Remus, fils de mars et d’une vestale, abandonné puis recueillis par cette louve dans la vallée du Tibre)

-        Ils consultent les dieux pour construire une ville, ils vont consultés les auspices pour se départager.

-        Romulus va sur le mont Palatin et Remus sur le mont Aventin, les présages sont favorables à Romulus et trace sa cité, et se fait roi de Rome

-        Rémus est assassiné pour annuler la rivalité

-Rome va être dirigé par 7 rois, qui vont suivre la règle (regula), ils ont les pleins pouvoirs civil et militaire. Ces rois ont des conseillers (patres dans le Senat (senex) / Le peuple dans les comices)

-droit = coutume et religieux

I.Le mos majorum (=coutume)

=droit des ancêtres. La coutume suppose d’avoir des droits des ancêtres sur terre. Il y a répétition de ces coutumes par les usagers. Ce droit est d’abord oral, et on les considère par la suite comme obligatoire. Cette coutume relève du droit car il y a une contrainte, elle est sanctionnable dans la sphère privée.

-Ces coutumes = mos (=mœurs) ou aux usages (ce changement de vocabulaire est du à l’apparition de la théorie du droit. Avec la force obligatoire, on est passé d’usage à la coutume.

Le roi n’intervient pas dans la coutume juridique ; Ils ne sont pas créateur du droit.

Roi = pouvoir car droit est sacré

II. Le droit sacré

Le droit n’est pas distingué de la religion et les rois ne sont pas épargné par l’influence des dieux.

-Le roi détient l’Auspicium (=auspices) pour consulter les dieux pour leur avis sur des mesures politique.

-Les règles des dieux imposés au roi = FAS (=droit dit par les dieux)

-Concernant le roi Numa, il consulterait une nymphe, messagère des dieux.

-En général, c’était le vol des oiseaux (augure)

Les oiseaux de mauvaise augure (=jour néfaste) ou qui augure du meilleure (= jour faste)

-Pas de grande technicité du droit

Section 2 : La République et la loi

Sous la république = respect des coutumes

-Il y a encore un rôle de la religion (dieu important)

-il y a la réorganisation des institutions qui rejaillissent sur les sources du droit

-La république donne le pouvoir à l’élite, aux nobles

-Très vite= citoyens se révoltent pour rendre le droit public, un droit connu de tous car ceux qui ont pris le pouvoir ont le monopole de la connaissance du droit

-guerre civile = partie du peuple go au pouvoir, qui va rendre le droit public.

I. Aux origines : l’organisation de la république oligarchique

-En 509 av JC = commencement de la république (=c’est le fait des patriciens, père fondateur de Rome), et exil du roi Tarquin le Superbe (dernier roi de Rome, qui condamnait des patriciens à mort)

-La république (RES=la chose / PUBLICA = publique), donc les rois régnaient pour leur bien privé et maintenant c’est fini, on règne pour l’intérêt public.

-Ce sont les aristocrates, l’élite qui ont le pouvoir (pas de démocratie)

-Gouvernement= oligarchique (=régime politique entre les mains d’un petit nombre)

-roi=>magistrats qui peuvent s’appuyer sur le Sénat (le rôle de chacun fait évoluer le droit)

A/ Les magistrats de la Cité

Magistrats (sens romain) = ceux qui exercent des fonctions publiques, politiques

Cursus honorum = questeur (finance)/édile (politique des marché)/prêteur/consul/censeur (censure)

•        Les consuls créer en 509 (=République consulaire)

C’est collégial (partage entre consul) et annualité (plusieurs)

Mandat cours (=1 an)

Choisit parmi le Sénat et élu par les comices centuriates

C’est consul = magistrats supérieurs, participent de l’essence royale et porte la continuité de la chose publique, reflet de la souverain et son souverain, ont la souveraineté (=Imperium consulaire civil et militaire)

•        Les prêteurs

Mis en place car les nobles se plaignait de ne pas avoir accès a des charges

Prêteur urbain : 366 av JC

Prêteur pérégrin : 242 av JC

Ils sont élus comme les consuls, par les comices centuriates

Ils ont l’imperium

Ils ont un rôle dans la justice

Urbain = il fait la procédure en justice

Pérégrin (=étranger à Rome, il n’a pas de citoyenneté, ex : gaulois)= s’occupe de procédure en justice entre pérégrin, et entre pérégrin et citoyen romain

Difficultés = la procédure dépend des actions de la loi et les pérégrins ne relève pas de cette loi car ils sont étrangers au droit des citoyens, d’où la difficulté de rendre la justice ; les prêteurs vont faire évoluer la procédure, ils vont créer du droit (= le jus edicendi = édits) dont ils disposent dès leur entrée en charge

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