La règle de droit obligatoire

La règle de droit est-elle obligatoire ?

Devoir de méthodologie

Introduction

     La règle de droit est une thématique qui ne cesse d’évoluer au sein de notre système juridique. Etant donné que la règle de droit est essentielle à toute société moderne. En effet chaque personne se doit de vivre selon des règles précises afin d’organiser et d’améliorer la vie en société. D’une certaine manière la règle de droit prend naissance au commencement de la vie en société. Une fois les hommes réunis il est nécessaire d’imposer des règles de droit. La règle de droit est avant tout une règle de conduite, une norme juridique qui possède un caractère général, abstrait, obligatoire ainsi qu’une finalité sociale indiquant ce qui devrait être fait dans une situation donnée à un moment donné. Sa source peut être la loi, la coutume et aussi même si elle est inférieure à toute les autres la jurisprudence. L’ensemble des règles de droit forme ce qu’on appelle le droit positif. La règle de droit sanctionne et cette sanction est appliquée par la puissance publique. Peut ont donc affirmé qu’il est essentielle que la règle de droit demeure obligatoire au sein d’une société? Dans un premier temps nous allons voir les fondements et les finalités de la règle de droit. Puis dans un second temps nous verrons les différents caractères de la règle de droit.

I) Fondements et finalité de la règle de droit

La règle de droit à des fondements (A) mais aussi une finalité (B).

B)Fondements de la règle de droit 

   Les fondements de la règle de droit posent une problématique. En effet, car il s’agit de deux courant de pensée qui s’opposent. D’une part le courant idéaliste qui considère que le fondement du droit demeure dans ce qu’on appelle la loi naturelle. Et d’une part le courant positiviste qui énonce la théorie du droit positif.

   Le courant idéaliste affirme que le fondement de la règle de droit demeure au sein du droit naturel. Il s’agit en vérité d’une allusion à la nature humaine. Le droit naturel désigne l’ensemble des droits que chaque personne possède du fait de son appartenance à l’humanité et pas de son appartenance à une société. Le droit naturel est considéré par la plupart comme inné de plus c’est un droit qu’on ne peut retirer. Quand on parle de droit naturel il s’agit de la liberté, l’égalité et aussi le droit de propriété. Ce sont des droits fondamentaux et inaltérables. Le courant positivisme énonce simplement la théorie du droit positif. C’est-à-dire que selon ce courant le droit positif serait le droit concret qui s’applique à un moment donné dans une situation donnée. Selon les positivistes le principal est unique fondement de la règle de droit serait le droit positif. Cette théorie est défendue par Hans Kelsen qui dit que la règle de droit s’impose uniquement par le fait qu’elle émane de l’état. Tandis que pour d’autre le positivisme serait le courant ou la règle de droit correspondrait à l’expression de la société à un moment donné.

B) Finalité de la règle de droit 

    La règle de droit a essentiellement une finalité sociale car elle permet aux individus d’une société d’améliorer leur vie. C’est-à-dire que pour la règle de droit l’ordre et la sécurité sont deux formes de finalités distinctes.

En effet la règle de droit à avant tout pour finalité une finalité sociale. Le but est donc d’organiser la vie des individus en société. Elle se différencie de la règle morale dont la finalité est l’amélioration de l’être humain ou l’épanouissement de la conscience de celui-ci. : Le but est d'organiser la vie de la société. L’ordre est donc le premier but de la règle de droit. Les règles de droits permettent donc de résoudre des conflits. La sécurité est une finalité de la règle de droit car c’est avec des règles que chaque individu peut se défendre et être protéger par ces règles. Elle pour but de répondre à un besoin de sécurité entre les humains.

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