Histoire constitutionnelle, chronologie
Chronologie : Histoire constitutionnelle, chronologie. Recherche parmi 298 000+ dissertationsPar Loub Elarb • 6 Avril 2017 • Chronologie • 469 Mots (2 Pages) • 456 Vues
SEANCE 1 : Histoire constitutionnel
Séparation souple | Séparation rigide | Confusion des pouvoirs |
Monarchie de juillet | Monarchie constitutionnel e 1791 | Constitution de l’an I |
3ème République | Constitution de l’an III | Constitution de l’an VIII (au profit de l’exécutif) |
Acte additionnel 1815 | 2ème République | 2nd Empire |
Restauration 1814 | Etat français (au profit de l’exécutif) | |
Monarchie 1830 | Régime provisoire | |
La constitution provisoire qui a néanmoins glissé vers une confusion | ||
5ème République |
- 1789 : séparation des 3 pouvoirs
- 1791 : régime monosépale (roi), vote censitaire
- 10 Aout 1792 : chute de la monarchie
- 21 septembre1792 : proclamation de la république
Vote du projet de constitution, la constitution Montagnarde
- 10 juillet 1793 au 27 juillet 1794 : la terreur avec Robespierre
- Projet de constitution approuvé par référendum
- Coup d’Etat de Napoléon
- 1799 : nouvelle constitution
Suffrage universelle masculin, majorité à 21 ans
- 18 mai 1804 adoption de la constitution. République qui s’accompagne de la souveraineté nationale. Création de la haute cour impériale. La codification du code civil. Le tribunal de cassation devient la cour de cassation. Conseil des prud’hommes
Fin de l’Empire et exile
- 1815 : retour de napoléon pour 100jours bicarisme
- 1814 retour du roi mais une monarchie est impossible.
Monarchie parlementaire
- 1830 : pouvoir dualiste ; élection du premier président élu au suffrage universel masculin direct et c’est Napoléon.
- 1848 : organisation à la fois présidentielle et parlementaire.
- 2nd République Régime bicaméral
- Régime provisoire, un régime au profit de l’assemblée. Majorité royaliste. 2 constitution celle de Rivet et Broglie qui souhaite une séparation souple des pouvoirs en présence d’un Roi à la tête du pays. Le président ne sert à rien. Sans la venue de l’héritier au trône les parlementaire élise un président pour 7ans.
- 3ème République Régime à séparation souple des pouvoirs qui glisse vers la confusion des pouvoirs au profit du législatif
Comité constitutionnel, conseil économique, le haut conseil.
- Etat français régime de Vichy, Pétain, racisme Hitler
- 4eme république : suffrage universel masculin et féminin
Dissertation :
Problématique : En quoi la 3ème et 4ème République ont-elles consolidées durablement le parlementarisme en France ?
Choix possible de plans :
I 3ème et 4ème point commun II. Leurs divergences
I la 3ème République II. La 4ème
- L’encrage sous la 3ème République d’un régime parlementaire
- Les prémices de la 3ème République sous l’égide d’un parlementaire dualiste.
Définir les termes : parlementarisme dualiste
Crise du 16 mai 1877
- La mise en place durable d’un régime moniste en rupture avec le courant monarchiste
Grande instabilité/ décésisment du parlementarisme
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