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Droit de l'Union Européenne, introduction.

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Par   •  3 Décembre 2016  •  Cours  •  28 624 Mots (115 Pages)  •  188 Vues

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Bruggeman Néfer                                                                 L2 Droit ULCO

Introduction au droit de l’Union Européenne

Monsieur Fasquelles

Semestre 1 2015-2016

04/09/15

28 états membres. 22 langues officielles. 500 millions environs d’habitants dans l’UE.

Président de l’Europe : Donald Tusk polonais. Avant lui Barroso commission européenne. Président du parlement : Martin Schulz (PSE).

Parlement européen principaux partis : populaire européen (centre droit) et parti socialiste européen (parti de gauche).

Conseil de l’union européenne réunis les ministres compétents en onction des sujets à traiter.

Ces conseils des ministres sont présidés par les pays de l’union européenne à tour de rôle, changement tous les 6 mois. En ce moment c’est le Luxembourg qui réside ensuite les Pays bas, la Slovaquie, Malte, le RU etc…

Les sièges des institutions européennes se trouvent principalement à Bruxelles. A Strasbourg : le parlement européen pour les sessions plénières. Les réunions en commissions ont lieu à Bruxelles.

La commission européenne siège à Bruxelles. Le conseil européen se réunit à Bruxelles également. Mais avant c’était dans le pays qui était président.

Les réunions du conseil de l’Union européenne (conseil des ministres) se réunissent aussi à Bruxelles.

La cour de justice de l’UE et le tribunal de première instance de l’UE siègent au Luxembourg.

La banque centrale européenne se trouve à Francfort.

Introduction

  1. Connaitre l’origine du mot « Europe » quand et pourquoi

Le mot Europe vient de la mythologie grecque Europe est une fille d’un roi de Félici ce serait donc une figure féminine, princesse enlevée par Zeus qui se serait métamorphosé en taureau pour emmener la princesse Europe en Crète. De l’union entre Zeus et Europe sont nés plusieurs enfants dont Minos. Elle est représentée à Bruxelles.

Par la suite les grecque ont pris l’habitude de donner le nom d’Europe à cette partie du continent qui allait au-delà de la Grèce en direction de se qu’est aujourd’hui l’Allemagne la France etc…

  1.  Europe dans sa dimension géographique

Les limites vont de l’Oural, limite entre l’Europe et l’Asie. Ce qui fait que la Russie est à la fois en Europe et en Asie. Faire la distinction entre Europe géographique et Europe union européenne. 750 millions d’habitants en Europe géographique.

Au sud, la limite de l’Europe est la détroit du Bosphore. Problème pour la Turquie : 5 % se trouve en Europe géographique mais dans l’histoire la Turquie a un certain moment envahit ne partie de l’Europe.

Le Cocas est aussi une limite c’est une chaine de montagne qui permet de fixer une autre limite de l’Europe. Par rapport  l’Asie et au moyen orient.

On le voit bien les limites géographique de l’Europe ne sont pas facile à posée.

  1. Définition de l’Europe du point de vue de sa civilisation

Il existe une civilisation judéo-chrétienne qui est à la fois une synthèse entre l’héritage grecque et romain et de l’autre coté le christianisme, la culture de la foi et la tradition chrétienne. Cette double tradition a une période chrétienne qui va dominer au moyen Age.

Au moment de la renaissance on redécouvre l’héritage grec et romain et c’est donc l’influence de la raison qui va rester. Avec Descartes par exemple. Double héritage existe et a toujours cohabité. Même si on assiste à une déchristianisation en Europe.

En 2004/2005 quand on a imaginé une constitution européenne où on a eu un gros débat sur les racines chrétienne de l’Europe.

Dans le prolongement de l’idée de raison il y a les droits de l’homme il existe une charte des droits de l’homme. La référence des droits de l’homme est donc appliqué pour l’UE a tel point que l’on peut en sanctionner un pays.

  1. L’Europe dans ses limites politiques

        A. Avant 1945

Jusqu’au 7e siècle après JC l’Europe politique n’existe pas la Grèce est principalement organisée autour de la méditerranée. La Grèce tourne le dos à l’Europe. L’empire romani quant à lui a Rome comme étant une ville européenne. Il est organisée autour de la méditerranée même si l’empire romain va s’étendre à l’intérieure des terres au delà de la méditerranée. L’empire romain n’envahira jamais totalement l’Europe.

Puis l’empire romain va se disloquer sous l’influence des invasions barbares et vont remplacer l’empire romain par des royaumes avec des fondations mouvantes.

C’est après le 7e siècle qu’il va y avoir des tentatives d’unité entre le 7e siècle et le 15 e siècle.

Première tentative : au moment de l’affrontement entre les chrétiens et les musulmans qui remontent en Europe à partie de l’Espagne. C’est en 711 que Tarkiv franchit les frontières d’Hercule. Ensuite les maures progresse en Europe jusqu’à se qu’ils soient arrêtés par Martel à Poitier. Une première solidarité va se créer avec comme ciment la religion.

Dans la foulée il va y avoir une première unité politique occidentale, quand un roi va unifier l’Europe et sera couronner en 800 Charlemagne. Il va unifier alors la Gaule, l’Espagne non musulmane, les Pays Bas, la Germanie, et l’Italie en tout cas le nord.  En 1957 quand on va créer le marché commun entre les 6 états membres se seront entre ces 6 états de l’époque de charlemagne. A l’époque charlemagne est célébré comme le chef de l’Europe.

L’empire de charlemagne ne survivra pas à charlemagne le partage de son royaume va l’amener à une dislocation.

Après ce moment d’unité politique va s’ouvrir toute la période du moyen Age avec une situation paradoxale parce que il y a une unité spirituelle, intellectuelle voir matérielle, mais par contre l’unité politique de l’Europe ne se fait pas. En quoi il y a une unité intellectuelle, spirituelle ou encore matérielle ? Parce que l’influence de l’église est très forte. Et que l’Europe a une unité profonde avec un droit commun : le droit canon.

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